‹ Les ports maritimes de l'Amérique du Nord sur l'Atlantique [microforme]Chapitre 41 sur 154 · TAXE | TAXE PAR TONNEAU · texte numérisé non relu

TAXE | TAXE PAR TONNEAU

par jetpar jour ouvrable

tonneau | de séjour en forme DÉSIGNATION DES NAVIRES <<

pour

l : pour les 3! pour les a MISE | bremiers| jours

en forme jours | suivants

fr, fr.

de 250 à 400 tonneaux. .

\ de #00 à 600 — | de 600 tonneaux et plus.

| Vapeurs à hélice . , Vapeurs à roues latérales ....,..,

Voiliers

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La taxe ne pouvait être inférieure à 130 francs pour

. la mise en forme et à 52 francs par journée ouvrable de

| séjour; une taxe additionnelle était exigée après trois Jor.s.

Les journées de séjour étaient comptées à partir du

» délai de 24 heures écoulé depuis l'épuisement de la : lorme,

Les voiliers étaient taxés d'après la jauge américaine, et les vapeurs d’après leur tonnage brut.

Les mêmes tuxes étaient appliquées ofliciellement par la East Boston dry dock C° pour le halage des navires et leur séjour sur cale, mais la durée normale de séjour était portée à quatre jours, au lieu de trois, pour les voiliers au-dessus de 600 tonneaux et pour les vapeurs.

En 1897, les compagnies ci-dessus n'avaient plus de tarif ofliciel imprimé, mais la compagnie Simpson appliquait les taxes suivantes :

Pour les voiliers, 0 fr. 52 par tonneau pour la première journée de 24 heures, et ensuite 0 fr. #16 par tonneau et par 24 heures ;

Pour les vapeurs, 0 fr. 624% par tonneau pour la première journée de 24 heures, et ensuite 0 fr. 52 par tonneau et par 24 heures.

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