II. — Procédure civile
Calamandrei. — La Cassazione civile, 2 vol. in-8°, Turin, 1920.
Crépon. — Du pourvoi en cassation en matière civile, 3 vol. in-8°, 1892, Larose et Forcel.
Garsonnet et Cézar-Bru. — Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale, 9 vol. in-8°, 1912-1925, Recueil Sirey.
Cahiers du redressement français. Organisation politique et administrative n. 28. La réforme judiciaire, in-8°, Edition de la S. A. E. P.
Gentil. — La procédure civile au Maroc, gr. in-8°, 1916.
Faye. — La Cour de cassation, in-8°, 1903, Chevalier-Marescq.
Glasson et Tissier. — Traité théorique et pratique d'organisation judi-
Rim.inriRAPim.
eiake, de compétence et de procédure civile, 3° éd., 3 tomes
parus in-8", le 3" p.* IfoBEL, I!I2:>-1920, Recueil Sirey. Bbbbaud. L'autorité de la chose jugée du criminel sur le civil.
Thèse Toulouse, in-8°, 1920, Recueil Sirey. Behriom de Pakset. — De l'autorité judiciaire dans tes gouvernements
maDaichiqaes, 3' éd., in-8°, 1843.
Jm'iot. — Traité élémentaire de procédure civile et commerciale, 2e éd.,
iii-v', [989, Rouaseau.
Lacoste. — De la chose jugée eu matière civile, criminelle et adminis-
trative, 3 éd. mise au courant par Bohkecabrebe, in-S°, 1914,
Recueil Sirey.
Marty. — De la distinction du fait et <ln droit. Essai sur le pouvoir
de contrôle de la Cour de cassation sur les juges du fait.
Thèse Toulouse, gr. in-8°, 1929. Recueil Sirey. Plassa&d. — Des ouverture communes à ca-sation et à requête.
Thèse Toulouse, gr. in-8n, 1924. Recueil Sirey. \Y\ii.nf. — La notion judiciaire de l'excès du pouvoir. L'excès de pouvoir du juge. 7/ièse Paris, in-8°, 1927, Dalloz.