IT. — VALEUR DE L’ARGUMENT D’ANALOGIE

Reste maintenant à déterminer la valeur de l’argument d'’analogie, compte tenu des objections qui lui sont faites. Les griefs les plus graves qui lui sont adressés résident dans son incertitude et son manque d'’objectivité (2). Il nous semble que le premier de ces reproches au moins est fortement exagéré à l’époque actuelle. Il nous paraît possible d'’arriver grâce à cette opération analogique à des résultats tout aussi certains qu'objectifs.

L'’analogie n’a pas en effet le seul mérite d’être nécessaire (3), parce qu'elle est le moyen d'intégrer une solution dans le corps du droit positif. Elle permet aussi à notre sens, d’arriver avec certitude à la vérité juridique désirée. L'analyse détaillée de son processus le montre à l’évidence. Les objections apportées n’ont qu'une portée relative.

L'on distingue trois sortes d’analogies : l’analogie vulgaire, l’analogie mathématique et l’analogie philosophique. Cette dernière qui n’offre guère d'intérêt à notre point de vue, ne retiendra pas notre attention. L’analogie vulgaire est employée fréquemment dans les sciences d’observation : elle suscite des hypothèses dont la vérification permet de faire progresser la science. Elle a cependant ce grave défaut d’aboutir seulement à des conclusions probables. Un exemple peut en être donné j'ai observé des animaux curarisés, j'ai noté les accidents consécutifs à cette intoxication (a + b + €) ; or, dernièrement, examinant dans un laboratoire des lapins auxquels avaient été injecté du venin de cobra, mon attention à été attirée par la similitude des phénomènes constatés (a’ + b’ + ec’) avec ce que j'avais observé déjà. Tout le monde connaît les expériences classiques par lesquelles CI. Bernard démontra que le

(i) H. Cagniolo. De regulis iuris. n. 37.

(2) P. Van de Eycken, Méthode, p. 112. — KR. von Ihering, Esprit du Droit romain, t. III, p. 26 s. — Stammler, Die Lehre, p. 272. — E. Ehrlich, Die juristiche Logik. 223 s. — P. de Tourtoulon, II. p. 432. — A. Crnica, De lacunis, XII, p. 257.

(3) Nous n'entendons évidemment pas Ce terme dans le sens d’une solution légale incorporant l'hypothèse dans le corps du droit ; nous parlons seulement d'une solution créée en conformité avec l’ordre juridique existant. Que l'analogie soit créatrice du droit nous paraît ressortir, d'abord, du texte lui-même du c. 20, puis de la tradition opposée à l'avis de loannes Bassianus (Cf. p. 38) : enfin l'opinion de l. Michiels (Normac, I. p. 459) semble inutile pour expliquer ce fait : la tradition romaine et canonique lui est certainement opposée ; cf. G1L ad X. I. 5. De post. prac. et c. 1. Ad haec c. interpretatus.

curare agissait exclusivement sur les plaques motrices (voici x + y) ; dans le cas présent on pouvait done conclure par analogie que le venin de eobra avait les mêmes effets (x’ + y?) (1). Quels sont les défauts de ce raisonnement par analogie : ils nous semblent pouvoir se ramener à deux : d’abord nous n’arrivons pas à reproduire en quantité suffisante des phénomènes semblables. Ainsi, à propos de l'exemple cité, la probabilité des résultats augmenterait si les expériences étaient multipliées aussi bien en nombre qu’en variété, c’est-à-dire en faisant intervenir un plus grand nombre de circonstances. Ensuite, et surtout, le raisonnement analogique est déficient, parce qu'il est basé en dernière analyse non sur l’essence ou la nature des choses, mais sur de simples apparences : nous ne connaissons pas entièrement la nature intime des choses dont nous nous servons. Ainsi, la faiblesse de l’analogie expérimentale ou vulgaire ressortit à une double cause : elle s’analyse dans la double impossibilité d'atteindre la nature des choses, et de vérifier par un nombre suffisant d'expériences la constance absolue du lien entre les phénomènes.

Il en est autrement dans l’analogie mathématique : le mathématicien arrive à la certitude ; les conclusions qu’il peut démontrer comme s’appliquant à une figure déterminée, s'appliquent à toute autre figure semblable. 11 atteint à une certitude parce que sur les points envisagés plus haut il peut vérifier d’une part la similitude absolue des figures comparées, en outre la constance des lois mathématiques (2).

De quelle analogie se rapproche le plus l’analogie juridique : de celle qui aboutit à une simple probabilité ou de celle qui mène à la certitude ? Un exemple permettra de donner une réponse. Le législateur ne prévoit pas le délai dans lequel un religieux à vœux temporaires pourra faire appel à Rome avec effet suspensif d’un décret de renvoi porté par son Supérieur. Comment résoudre ce cas ? Dans le Code se retrouve une hypothèse tout-à-fait semblable résolue par le législateur le délai durant lequel un curé a le droit de recourir à Rome pour faire appel avec effet suspensif d’un décret d’amotion porté par son Evêque est de dix jours (e. 2155 $ 1, 2). Les deux eas offrent une grande similitude : de part et d'autre, il s’agit d’un recours suspensif contre un décret, et les conséquences ainsi que les buts sont identiques : il s’agit de part et d’autre de laisser au demandeur une marge suffisante pour recourir efficacement devant la juridiction compétente supérieure. Il y a, par contre, différence entre les personnes en cause et entre Îles situations : dans un cas, il y a amotion, dans l’autre, il y a renvoi. L’analyse des deux espèces ainsi faite, on ne voit pas pourquoi la solution du

(1) M. Penido. Le rôle de l'analogie, p. 15.

(2) P. de Tourtoulon. II. p. 419.

Code (1) ne serait pas étendue à l’espèce nouvelle non tranchée. Les seules différences relevées sont minimes et, par conséquent, elles ne sont pas de nature à entraîner avee une modification de l’espèce une solution différente. En vertu de ce raisonnement, la Congrégation des Religieux a conclu à l'extension analogique du cas résolu au canon 2153 $ 1 au cas du canon 647 $ 2 (2).

Cette solution est-elle certaine ou simplement probable ? IL nous paraît évident qu’elle est certaine. En effet l'analyse minutieuse des deux cas a prouvé leur similitude et l’existence d’une différence négligeable ; de plus, en vertu du principe suprême de justice que des situations identiques doivent être résolues de manière identique, il ne semble pas y avoir la moindre raison pour douter de l’exactitude de la solution envisagée. Le raisonnement analogique nous paraît donc pouvoir aboutir à la certitude.

On objectera que tous les cas ne sont pas aussi simples. D'accord, mais n'est-ce pas la tâche du juriste d'analyser les hypothèses connues et résolues, de les décomposer en leurs éléments les plus simples ? (3). Travail délicat, peut-être, mais pourquoi mettre en doute son efficacité qui n’est pas niable, l’expérience est là pour le prouver ?

On pourrait dire que la certitude n’est pas obtenue, parce qu’on ignore comment le législateur aurait résolu le cas. Dato non concesso que le législateur ait à intervenir, celui-ci n’a pas l'habitude de trancher des cas identiques de manière différente, car cela ne serait pas raisonnable et cette solution ne serait pas juridique. D'ailleurs la volonté du législateur n’a nullement à intervenir dans l'hypothèse présente ; nous avons vu plus haut quelles étaient les limites du domaine de la loi ; ces dernières franchies, il ne saurait être tenu compte d'une intention ou d’une volonté qui n'existe pas ; c’est l'évidence même.

Aïnsi nous semble-t-il possible de répondre par l’affirmative à la question de savoir si l’analogie peut être pour le juriste source de certitude, et dans quelle mesure elle est objective. Elle nous semble aboutir à la certitude, si le juriste arrive à établir l’identité de l'hypothèse nouvelle avec le cas résolu par la loi. Par contre, seule une probabilité pourrait être obtenue, au eas où il serait impossible de trouver dans la loi un cas absolument semblable ; la probabilité serait d'autant plus grande que la similitude serait mieux vérifiée. Pourtant, il est indispensable de

() Il nous est impossible d'admettre les réflexions de J. Spassoievitch (o. €. p. 146 : la loi ne sert à rien ; p. 161 : elle est inutile) et de J. Roume (0. c. p. 147 : la volonté du législateur est une phrase creuse), qui proviennent d’une fausse conception de la loi : cette dernière, nous l'avons vu, est l'expression de la

volonté raisonnable du législateur. Cf. p. 28. — J. M. Péritch, La fonction de la loi, p. 228.

(2) E. Meynial. Rôle de la logique, p. 12. — Fabreguettes, La logique judi-

ciaire, p. 15, 32, 48.

(3) J. Roume, À propos de la méthode juridique, p. 75. Un juriste est avant tout un analyste.

le remarquer, l’argument d'’analogie est surtout basé sur l'identité de but, et nous avons vu à quelles conditions un argument basé sur la ratio legis pouvait avoir quelque valeur. Ainsi, s’il nous semble incontestable qu'il faille admettre la valeur de l’analogie telle que nous l’avons présentée, il faut reconnaître que les conditions requises se réaliseront sans doute rarement en pratique à cause des difficultés d’une analyse exacte et précise (1).