CHAPITRE IT

L’ « aequitas » du droit romain au XI° siècle

et chez les glossateurs

Dans l'élaboration de l’idée d’aequitas en droit canonique, une grande part d'influence revient au droit romain à raison de l’importance qu'il avait prise aux yeux de tous depuis la renaissance du XI” siècle. Cette « ratio scripta » ne synthétisait-elle pas le dernier mot des recherches auxquelles avait abouti l’esprit humain ? (1). Aussi, l’équité canonique se développera-t-elle en partie dans le cadre fourni par le droit romain. Celle-ci fournira la construction juridique de l’aequitas canonica, mais cette construction sera animée par l'esprit canonique. A l’un, l’enveloppe extérieure, à l’autre, l’âme ; voilà pourquoi il est nécessaire de faire précéder l’examen des principes qui ont influé sur la notion d'équité canonique par une étude de l’aequitas en droit romain médiéval.

Après avoir brièvement montré l'indépendance de celui-ci par rapport au droit canonique, nous rechercherons quelle notion d’acquitas les premiers romanistes ont tirée des lois romaines au X1°° siècle. Nous verrons ensuite à l’aide de quelles distinctions les glossateurs ont amplifié et développé sa théorie.