II. — L'INFLUENCE D’ARISTOTE

Mais ce travail n’est que le côté négatif de l’œuvre de la Renaissance gréco-latine. A la fin du XV”"* siècle et au début du XVI”, avec la renaissance des études classiques et l’accroissement d'influence du thomisme, un troisième courant vient renforcer le courant romano-chrétien : celui d’Aristote. Son importance est d’autant plus grande que cette théorie sur l’équité se trouve exprimée avec une fermeté d’allures qui lui attribue immédiatement une place de choix parmi celles qui étaient jusqu'alors en vigueur. Nous allons esquisser en premier lieu la théorie telle qu'elle ressort des exposés d’Aristote et de Thomas d’Aquin, nous dirons ensuite pourquoi elle a été appelée aequitas, pourquoi enfin cette aequitas est vraiment une création de la pensée aristoélicienne.

Le concept d'équité que nous transmet le Docteur Angélique est celui qu'Aristote nous présente sous le nom d'’épikie. Aristote appelle épikie, d’une part une qualité du droit, de l’autre une vertu (4). La seconde sigmification moins intéressante à notre point de vue fera tout à l’heure l’objet d’une remarque, la notion qui doit nous occuper surtout est la qualité qu’Aristote attribue au droit, Nous disons qualité du droit lui-même et non pas de la loi, puisqu'elle modifie la loi pour la rendre conforme au droit.

Le chapitre V de l’Ethique à Nicomaque définit en effet l’épikie « correctio legitimi iusti », c’est-à-dire correction du juste légal. Un peu plus loin le Stagirite précise : la nature de l’équité est de corriger la loi, car il manque à cette dernière quelque chose à cause de sa généralité. La loi est, de fait, universelle, ses termes embrassent de nombreux cas les hypothèses qui se présentent le plus souvent, qui doivent être réso-

(1) Il repousse cette distinction, au moins comme impropre, au chapitre III, et la reprend au chapitre IV 2°.

(2) De officio iudicis, ©. VII.

(SH Parmilies Rec ovae XVI. 273, par exemple.

(4) Ethic. Nicom. V. €. 10.

lues le plus fréquemment. Or, parfois, les circonstances sont telles, qu’elles exigent, à raison de la modification de l’espèce envisagée, une autre solution que celle donnée par la loi. Le législateur aurait certes réglé le droit différemment s’il avait prévu le cas dans des circonstances si différentes. Faudra-t-il quand même appliquer la loi telle qu’elle est, au risque d'aller certainement contre l'intention du législateur ?

Aristote répond que le droit et l’épikie sont deux notions qui se superposent (1). Si, dans la plupart des cas, la justice exige que la loi soit fidèlement et strictement observée, il est des hypothèses où pour rester fidèles à l'intention du législateur, les termes de la loi imposent une correction. Cette correction sera l’œuvre de l’épikie : elle va à l’encontre de l’expression verbale pour réaliser l'intention du législateur.

Aristote se demande ensuite quelle est l’origine de cette déficience vient-elle de la loi ? du législateur ? il l’attribue à la nature des choses, à la vie elle-même, si diverse, si nuancée dans ses manifestations. Il termine en comparant l’épikie à la règle de plomb utilisée à Liesbos qui s’appliquait exactement aux briques qu'elle devait mesurer. Aïnsi la règle posée par la loi ne doit pas être appliquée dans sa rigidité, elle doit au contraire s’assouplir et s’adapter aux circonstances qu’elle aura à régir. Tel est donc le concept aristotélicien de l’épikie en tant que qualité du droit, en un mot : la loi peut comprendre des cas que le législateur résoudrait certainement d’une manière différente qu'il ne l’a fait. A ceux-ci la loi ne s’appliqué pas, en vertu même de l'intention du législateur.

Quand à la seconde signification de l’épikie, elle concerne la vertu de celui qui applique l’épikie à bon escient. C’est une vertu annexe à la vertu de justice, avec une tendance à la condescendance et à la miséricorde, comme semblent l’indiquer, outre le texte dans lequel il la définit, quelques autres passages de son œuvre. Il la définit en effet ainsi « potius attendit.. etiamsi habeat legem auxiliatricem ».

St. Thomas reprend le concept d’Aristote (2). IL semble cependant restreindre l’emploi de l’épikie au sens où l’application généralisée de cette loi serait contraire au bien commun. Dans cette hypothèse, la loi serait injuste. Saint Thomas précise en effet trois cas d'emploi de l’épikie : quand l’application de la loi est contraire à l'égalité, au droit naturel, au bien commun. Il complète cet aperçu en se demandant s’il faut permettre aux justiciables et aux juges indistinetement l’usage de l’équité telle qu'il vient de le définir. Sa réponse ne pouvait être absolument affirmative. Et de fait, il distingue, mais sa pensée ne paraît guère ferme. Dans l’article 6 de I. IT. 90, il répond négativement, à moins que le temps fasse défaut de recourir au législateur. Et il fait la même réfle-

(1) M. Haring, Die Lehre von der Epikie, Theol.-prakt. Quart. 1889, p. 582. (2) $S. Thomas, Summa theol. I. II, 96. 6. ©. — II. IL. 60. 5. ad, 2, — II, IL 120 Le, Metro

xion dans la réponse ad 3um de l’article [ de la IL. II. q. 12. Le principe est néanmoins maintenu : la loi doit être observée, ear on ne peut laisser à chacun la possibilité de juger de l'utilité ou de la licéité de la loi. Ce jugement n'appartient en principe qu’au Supérieur, qu’au titulaire du pouvoir législatif.

Toutes les références de Saint Thomas sont tirées d’Aristote. Seul, un passage de Modestin rappelé dans la réponse ad 3um de la IX. II. q. 60, montre qu'il a eu connaissance d’une hypothèse semblable dans le Digeste (1).

Tel est donc le concept d'’épikie donné par le Philosophe et tel, au moins dans les grandes lignes, le reprendront les canonistes.

Toutefois en recherchant dans quelle mesure il a influencé le droit canonique et aussi comment ce dernier l’a modifié, il est indispensable de déterminer d'abord pourquoi l’épikie a été appelée aequitas, ensuite si elle est indiscutablement une création de la pensée aristotélicienne.

L’aequitas du droit romain n’est autre chose que la justice ; celle du droit canonique du X1I°”*° siècle impliquait miséricorde et condescendance. Pourquoi done ce même terme désigne-t-il cette fois une opération juridique destinée à neutraliser et même à corriger une loi trop générale ?

Il faut en voir probablement la cause dans le membre de phrase ajouté par Saint Thomas à sa définition de l’épikie : « quae apud nos dicitur aequitas ». Le Docteur Anglélique ne semble pas en effet avoir eu autre chose en vue que de traduire mot pour mot érexelx. Ermueinec signifie quod aequum est, aequum bonum, et le substantif qui est de la même racine éruetxelx ne peut évidemment signifier que aequitas : exaetement comme aequum donne aequitas, érreixës donne érierxeix. Les auteurs ont fidèlement reproduit la pensée du Docteur sans faire attention au sens de l’aequitas romaine ou de l’aequitas du droit canonique du XI" siècle. Par une bizarre coïncidence cependant, c’est en vertu de la notion de l’acquitas romaine qu'une disposition de loi peut être corrigée ou amendée, alors que dans la doctrine de Saint Thomas une disposition légale est corrigée pour une raison de justice.

La réponse à la question de savoir si l’épikie admise en droit eanonique est d’origine exelusivement aristotélicienne est plus diffieile à résoudre, À priori, il est permis de penser que pareille institution juridique n’a pu être étrangère au droit romain tout au moins. Ce n’est certes pas uniquement chez les (Grecs que la loi, à cause de sa généralité, pouvait être quelquefois manifestement inapplicable. Au fond, c’est de

(1) Modestinus Dig. [. 3. 25. Nulla ratio iuris aut aequitatis benignitas patitur ut quae salubriter pro utilitate hominum introducuntur, ea nos duriore interpre-

ratione contra ipsorum commodum producamus ad severitatem. — Egalement cité I. II. 96. 6. ce. — Aristote avait dit (I. Rhet. c. 13) : Aequum est etiam rebus

humanis ad ignoscendum commoveri et non legem, sed legis scriptorem, et non verba sed sententiam spectare, nec factum sed voluntatem.….

cela qu'il s’agit, d’une impossibilité morale à appliquer la loi. De fait, cette institution si bien étudiée par Aristote et précisée par Saint Thomas est retrouvée dans le Digeste tout aussi bien que dans les Décrétales. La loi « non dubium » Dig. de legibus. Dig. I. 3. 5. ne déclare-t-elle pas : « Non dubium quod is committit in legem qui verba legis amplexus contra legis nititur voluntatem » ? Cette règle est reprise dans le Sexte (1).

Mais les glossateurs et les commentateurs ne semblent pas avoir interprété ces textes dans le sens de l’épikie aristotélicienne : suivant eux il s’agissait des rapports de la ratio ou de la mens et de l’expression verbale de la loi. Celle-ci ne devait pas recouvrir la première : la ratio. la mens legis devait recevoir son développement intégral. Il s'agissait suivant eux, d’une question d'interprétation, alors que l’épikie vise un cas nommément prévu par le législateur, donc résolu par lui, mais dont les circonstances sont telles que l’application de la loï répugne à la raison naturelle.

Suarez (2) reprend la conception de Saint Thomas, mais il l’élargit ; outre les raisons tirées du défaut de pouvoir du législateur, il admet celle du défaut de volonté chez ce dernier. L’épikie consiste ainsi dans la correction d’une loi dont les termes sont trop généraux dans trois cas : quand l’obéissance à la loi est inique, quand son obligation pour l’ensemble de la société est trop pénible : deux choses que ne peut se permettre le législateur car ce serait déraisonnable, enfin quand on peut présumer que telle est bien la volonté du législateur, qui n’a pas l’intention d’obliger en tous les cas et dans n'importe quelles circonstances (3). Suarez élargit ainsi la notion thomiste d’épikie et y englobe non seulement les cas extraordinaires mais aussi les causes excusantes (4).

La cause de cette modification de la théorie aristotélicienne de l’épikie se trouve probablement dans l’influence de la notion traditionnelle d'équité faite d’une justice inclinant vers la miséricorde.

A la question de savoir quand il faut recourir au législateur, Suarez, quand il y a doute sur les cas d’épikie, se montre moins strict que Saint Thomas. Celui-ci (5), suivi par ses commentateurs (6), avaient imposé le recours au législateur lui-même, sinon l’application de la loi. D’autres, sous l’influence du probabilisme, permettent l’emploi de l’épikie s’il est probable que le cas ne tombe pas sous l’empire du législateur, même s’il n’y a pas péril en la demeure ; ils le refusent, par con-

(1) VI. Reg. 88. Certum. — Voir aussi c. Intelligentia. 6. X, De verborum significatione, V. 40.

(2) De legibus. VI. e. 7. s. — Il la tenait sans doute de Sylvester qui reprend

le concept de $. Thomas, Summa summarum, Ê° 155. v. Equitas.

(8) TD; en,

(4) Quoique prétende Suarez, il semble dépasser certainement la pensée d'Aristote et celle de Saint Thomas. L'un et l’autre restreignent l'épikie au cas extraordinaire d'une application injuste de la loi. Saint Thomas pas plus qu'Aristote ne parlent de modérer la loi.