CHAPITRE VI

L'Equité en droit canonique

Nous devons déterminer maintenant quelle est la solution admise en droit canonique sur le problème de l'équité et de l'interprétation, compte tenu des traditions qui ont marqué de leur empreinte l’ensemble de cette théorie. Faisant le départ des points de vue que l'expérience a éliminés et de ceux dont le maintien s'impose, nous espérons donner un aperçu exact de la théorie actuelle de l’équité canonique.

L'’ossature en est formée par le maintien de la conception aristotélicienne et de la conception romaine. La théorie de l’antithèse de la rigoraequitas basée sur le droit romain et le droit canonique primitif a disparu. Reste done à préciser avec le contenu et le fondement de cette équité, quelle part doit être laissée au concept du droit canonique primitif.

La doctrine a en premier lieu maintenu l’aequitas du droit romain, l’aequitas justice-égalité ; l’équité constitue cette règle supérieure de justice dont Balde disait déjà qu'elle est le fondement de toute interprétation et la règle de tout jugement (1). Elle est cette équité que le juge doit toujours avoir devant les yeux et que le législateur doit réaliser dans ses lois. Ce même concept existe dans toutes les législations issues du droit romain.