CHAPITRE If

Le «(stylus Curiae Romanae »

Le style de la curie n’a force de loi en principe que dans la eurie elle-même où il est établi et non point dans les autres tribunaux. L’ancien droit faisait toutefois une exception en faveur du style de la Curie Romaine.

Toutes les curies, en effet, ne peuvent raisonnablement prétendre dans l’Eglise avoir une influence égale. Le ressort de chacune d’elles est plus ou moins vaste et plus ou moins important. Mais surtout, il y a entre elles, une hiérarchie naturellement fixée par le pouvoir reconnu à leur chef (1). L’une d'elles, en effet, au moins, approche le législateur de l’Eglise entière, On peut donc penser a priori, non sans vraisemblance, que celle-ci participera dans une certaine mesure au pouvoir de son chef.

Nous examinerons donc quelle fut l’autorité dont a joui dans l’ancien droit la Curie pontificale. A titre d’exemple, nous verrons ensuite la nature de l’influence reconnue aux décisions du Tribunal de la Rote.