CHAPITRE PREMIER

La notion d'opinion commune des Docteurs dans l’ancien droit

L'ancien droit a dégagé des lois romaines ainsi que des textes canoniques les premiers linéaments de sa théorie de l'interprétation doctrinale. L'évolution fut ensuite très lente. Sans doute, déjà les traits principaux apparaissent dans les sources législatives, mais il faut attendre les traités de Nevizani, de Lancelot et de Coras au XVI" siècle (1) pour en voir fixé définitivement l’ensemble. Les additions qui y furent faites dans la suite n’apportèrent que des modifications de détail à la construction édifiée par les glossateurs et leurs continuateurs.

Nous verrons d’abord la portée du principe qui régit l’interprétation doctrinale : celle-ci ne peut s'imposer. Une exception immédiatement apportée à ce principe en faveur de l’opinion des Docteurs, restreint sa portée. La question de savoir ce qu'est cette opinion commune doit ainsi être résolue ; nous déterminerons à la suite de quelle évolution la notion d'opinion commune finit par se préciser lentement jusqu’au XVI”* siècle.