IV. — LA VALEUR DES ÉCRITS DOCTRINAUX

Une dernière condition restait cependant à remplir aux yeux de Coras pour qu’une opinion commune atteignît avec une quasi-certitude

(1) Card. de Luca. T'heatrum. t. VI. De dote. Disc. 166. n. 37. — De donatio-

nibus. Disc. 19. n. 10, — De credit. Disc, 154. n. 38. — De fideicommissis. Disc. 27, n. 2, 9, 17, et Disc. 68. n. 11. — T. IX. De testamentis. Disc. 53. n. 7 et 74. n. 7. — T. XV. De Tudiciis. n. 35. — Suivant L. À, Muratori, Bartholomaeus a Salyceto

aurait donné deux conseils contraires sur le même point (Dei difetti. p. 63). (2) Art. Duck. De usu et auctoritate. Lib. I. ce. 8 De interpretationibus et opinionibus doctorum. n. 14.

(3) Dans le même sens, Besold. Thesauri. p. 797, n. 20. À, DuCk 10; mA;

la vérité : le fondement de toute la théorie n’était-il pas la présomption, la très grande probabilité, la certitude même, ne craindra pas de dire Fagnani un peu plus tard ? Ne fallait-il pas que la doctrine ait été proposée dans des circonstances telles qu’elles lui assurent le maximum de poids et la plus grande probabilité d'atteindre la vérité ?

On admet sans aucune difficulté et sans contestation le cas où les docteurs traitent une question ex professo (1) ; dans un ouvrage l’opinion qu'ils soutiennent doit être considérée comme sérieuse, et, à ce titre, susceptible d’être classée au nombre de celles qui constituent une opinion commune. En est-il de même pour les opinions que les docteurs signalent en passant, en traitant d’une autre manière ? Aïnsi, un auteur traitant une question juridique, apporte ineidemment comme preuve son opinion en une matière analogue, sans indiquer les raisons de son affirmation. Beaucoup d'’auteurs nient que son opinion puisse être retenue. Il ne suffit pas d'affirmer une chose en passant, il faut la discuter, la prouver, montrer qu'il s’agit d’une opinion müûrement réfléchie et sérieusement soutenue. Telle fut d’ailleurs l'opinion commune des docteurs au XVI" siècle, s’il faut en croire Coras, qui soutient l’opinion contraire : une opinion doctrinale peut être apportée en confirmation d’une opinion commune, même si elle est simplement donnée en passant et sans y insister. N'est-elle pas une manifestation de la pensée de ce docteur qui affirme ce qu’il a soigneusement étudié (2).

Néanmoins, Coras finit par distinguer trois catégories d'auteurs. Il y a d’abord les anciens, pour lesquels une simple affirmation suffit, car les anciens ne disceutaient guère, et leurs affirmations sont toujours le résultat d’un long et minutieux travail. D'autres, par contre, ainsi les auteurs de Zecturae, discutent tout ; pour ceux-ci, il ne faut admettre que ce qu'ils ont traité ex professo. Enfin, les conseillers juridiques ou les auteurs de traités, tantôt diseutent certains points de droit qu'ils connaissent à fond, tantôt s'occupent de questions ne se rapportant qu'indirectement à l’objet qu'ils étudient. Pour celles-ci, qui ne sont pas minutieusement examinées, mieux vaut ne pas les considérer.

Somme toute, exception faite pour les anciens, il faut admettre une opinion dans la mesure où le docteur traite cette question ex professo et offre ainsi toutes les garanties que requiert l'opinion commune pour atteindre l'objectif en vue duquel on l’admet (3).

(1) A. Duck parle cependant de la grande discussion qui opposait les partisans d'Alciat à ceux de Trib. Decianus sur le point de savoir s'il valait mieux tenir compte des « Consilia > ou des « Commentaria ». En faveur du premier, on peut citer la Chambre Impériale de Spire, dit Menochius. II. De pracsu mpt. 71. n. 48. (De usu et auctoritate iuris civilis Romanorum. Lib. I. €. 8. De interpretationibus et opinionibus Doctorum. n. XII). — Coras toutefois ne fait pas mention de cette discussion.

(2). Coras: 0. c. lc n..44, | |

(3) Coras. o. c. Qui doctores faciunt communem et numerum in communi.

mn, 210/:sqc.

Telles sont les conditions que doit remplir une opinion pour pouvoir être vraiment qualifiée de commune. Alors seulement, en effet, sont obtenues les garanties indispensables à l’obtention de cette présomption de vérité en vue de laquelle seule cette théorie fut admise. Les éléments dont les auteurs l’ont constituée ont tous précisément pour fin d’affermir cette présomption, de la renforcer, afin qu’elle puisse offrir ainsi, autant que faire se peut, ce caractère de vérité juridique qui est l’apanage de la loi.