DES TOURS DE VOTE

sage était d'ouvrir, en Cour comme eu Chambre des Pairs, une discussion préalable sur chaque question , avant de ia mettre aux voix.

Mais ia régularité de ce mode de procéder fut mise en doute dans ia séance du 3 juillet 18 21.

On observa qu'il donnait trop d'avantage aux orateurs familiarisés avec l'usage de îa parole, qu'après ies avoir entendus, beaucoup de membres qui, appelés à leur tour, eussent développé, utilement peut-être, les motifs de leur vote, craignaient de ies soumettre à i'assembiée pour ne pas fatiguer son attention. Enfin , on représenta ces discussions comme contraires au principe d'indépendance qui a fait étabiir, dans ies tribunaux , i'usage de recueiiiir les voix par ordre inverse de i'ancienneté de réception.

Le doute parut assez grave pour que ia Cour fût consultée par appel nominal : et, à ia majorité de quatre-vingt-dix-neuf voix contre vingt-quatre, ii fut décidé qu'il n'y aurait plus de discussion préalable. (Affaire du 19 août 1820.)

Mais ia règle qui résulte de ce précédent n'est pas considérée comme tellement absolue qu'il ne puisse y être dérogé dans certaines circonstances. La Cour des Pairs n'a pas toujours à remplir les fonctions de chambre d'accusation ou de jury, et ies questions résultant des réquisitoires ne sont pas ies seules qu'elle ait à résoudre : au milieu de ses délibérations judiciaires, il n'est pas rare de voir surgir tout à coup une discussion imprévue sur un point de droit ou de forme qu'il faut décider avant de passer outre. Les principes du vote