INTRODUCTION

Certains pourront s*étonner de voir traiter encore ce sujet après les nombreuses publications auxquelles il a déjà donné lieu, SLirtout après les remarquables études dues notamment à MM. Van den Heuvel, Waxweiler et Weiss. Je n'ai nullement la prétention d'apporter au public des révélations pour les faits et pour le droit, peut-être seulement de préciser davantage quelques points. Mais, suivant une parole de Goethe très heureusement rappelée par le regretté Waxweiler, « il faut répéter constamment les choses vraies, parce que Terreur renouvelle sans cesse autour de nous ses prédications et qu'elle a pour organes non pas de simples individus, mais les masses ».

Dans les journaux, dans les revues, dans des brochures spéciales, les Allemands ne cessent de revenir sur l'invasion de la Belgique pour l'expliquer, la justifier par les arguments les plus inattendus. Il semble que ce soit, chez eux, une obsession, je ne puis malheureusement dire un remords. « C'est ce qui a le plus compromis notre réputation auprès des neutres », dit l'un d'eux (1). Ils ont compris que l'éclatante et rapide

(1) ZiTEi.MANN, Haben wir noch ein \< Ikerrccfil, — V. aussi Schoen- BORN, professeur à Heidelberg, dans son travail sur « la Neutralité de la Belgique» «[uiest compris dans la publication Deulschtand und der M'el-

LES PREMIKRKS VIOLATIONS Dt? DROIT DKS GENS

victoire sur laquelle on comptait pour se dispenser de toute explication au sujet du fait brutal n'étant pas survenue, il fallait tout de même se préoccuper de Tcpinion publique hors de rAUemagne (1). Ils ont constaté que les neutres, malgré le silence de leurs gouvernements, n'avaient pas été des témoin«i indifférents de l'attentat commis contre deux petits pays indépendants et ayant le droit de vivre; ils ont craint une manifestation de leurs sentiments, lorsque le criminel paraîtrait moins redoutable et ils ont essayé d'arrêter l'explosion d'indignation par un débordement d'arguties et de calomnies.

Le Luxembourg a été un peu laissé de côté, presque oublié, pour divers motifs, et cependant il a été aussi victime de la violence et de la perfidie allemandes. Ce n'est pas seulement son droit qui a été méconnu, c'est celui des Etats dans l'intérêt desquels sa neutralité avait été établie. Par suite, une protestation juridique n'est pas superflue en ce qui le concerne.

Mais la Belgique qui a si héroïquement défendu son indépendance, après avoir affirmé son droit et son devoir dans les termes les plus énergiques, a davantage attiré l'attention. C'est sa voix qu'il fallait étouffer et on a essayé d'y arriver par un procédé bien connu des habitués de la Cour d'Assises. Pour innocenter ou, tout au moins, pour excuser le coupable, ses défenseurs cherchent à établir l'indignité de la victime et

krieg : « Aucun reproche n'a été utilisé plus fortement chez les ennemis et <;hez les neutres poiu' créer lui mouvement cropiniou contre rAllemagnt^ f]ue celui de l'attentat arbitraire commis par rAllema^^ne en violant la neutralité de la lîelcfique. Aucun reproche n'a ou atitant de succès » et 1 auteur s'en élonne en constatant les justifications décisives fournies par rAUemagne !

(1) « La conscii^iK c du droit international a acquis dans Pétat actuel delà civilisation xwu^ telle puissance qu'on ne ])ent impunément la perdre i\e vue tout à fait (let apliorisme d'un homme peu suspect en cett(» uiatière (Bl.rnu aroi , Nofrc avenir) explique les efforts des juristes allemands pour concilier la conduite de leur pays avec lo droit des gens.

Au moment d'envoyer ce travail à l'impression, je reçois un petit livre La Belgique el tes j'iirisies allemands, par Cir. or. X isscheh. professeur à la Faculté de Droit de T Université de Ciand, dont je ne saurais tro]) recommander la lecture. On y trouvera une réfutation très serrée des divers sophismes à l aide desquels certains juristes allemands ont voulu excuser î.) r<Muhiilt^ h^ir ].ays '

PAR ï/aLLKMAGNK.

LUXEMBOURG 1 :T RELGIQUK

ne craignent pas de renverser les rôles. De nombreux juristes, presque tous Allemands d'ailleurs, se sont mis à cette tâche avec un véritable acharnement. Ils ont dépassé toute mesure, recouru aux arguments les plus inattendus, prodigué les cali mnies et les injures (1). La Belgique est un avorton politique et la nationalité belge un objet d'une douce hilarité, dit le professeur Sombart. Plusieurs vont jusqu'à proclamer la ca/pa6tlité de la Belgique (2). On ne peut que regretter de rencontrer quelques neutres dans ce triste concert (3) ; ils reprochent à la Belgique son héroïsme et parlent de son suicide^ sans songer que leur pays est exposé au même sort, si l'intérêt le commande, ou peut-être pour montrer que la soumission à la force est le parti le plus utile. A ces tristes manifestations s'appliquent ces belles paroles du grand poète suisse Spitteler : « Après coup, pour apparaître plus blanc, Caïn a noirci Abel. « Or, c'était largement suffisant de l'avoir égorgé. Le dif face mer ensuite, c'est trop ».

Je me propose d'établir d'abord hi culpabilité de l'Ailemagne, ce qui n'est pas très difficile, puisqu'elle a commencé par (( plaider coupable », puis de répondre aux diverses accusations portées contre la Belgique, dont plusieurs sont postérieures aux écrits cités au début de cette introduction, .hm'en tiendrai à l'essentiel pour les faits et pour le droit; j<-

(1) Le profeisseur Scit'jGking ne craint pas dédire : «la propagande patriotique de nos professeurs a été conduite avec si i)eu de tact qu'explications et brochures ont produit, je le crois, un efiet tout contraire à celui que Ton avait escompté*) {Die deiilschen Professoren iind der Welkrieg) .

(2) Titre do la brochure du Richauij Ghasshoff : La Belgiqiii' coupable^ faible réponse au remarquable ouvrage de axweiler : Ld Edgique neutre ei loyaie. — La ciilpabililé de la Belgique, p:u- le baron VON Welck (JahrbiXcher fiÀv die deulschc Armée and Marine décembre 1915). Cet article ne fait guère qu utiliser la Ijrochure de Psordkn, due, dit-il, cl une plume bel^e, et Je travail d'un suisse, Kdouard Hlocher (Neutralité belge et neutralité suisse) qui i)arait avoir de sint>ulièrcs idées sur la neutralité en général et la neutralité suisse en particulier.

(3) Le suiiise Blocher, l'américain Burgess.

n'entrerai pas dans tout le détail des argumentations subtiles auxquelles on s'est livré, j'avertis que je ne craindrai pas de répéter ce qui a déjà été dit, de manière à présenter un exposé d'ensemble, permettant de se faire une idée réfléchie de la situation respective de l'Allemagne et de ses deux victimes. Il y a eu là, je crois pouvoir l'affirmer en toute conscience, un crime initial indiscutable (1). Il annonçait clairement les divers attentats qui se sont ensuite perpétrés sur terre, sur mer ou dans les airs. Quand un belligérant ne se préoccupe, dès le commencement, que de son intérêt immédiat, sans se laisser arrêter par des engagements solennels ou les exigences de l'humanité, il est capable de tous les forfaits, comme l'a montré la suite de la guerre.

Cette étude s'arrête à la double violation du droit des gens qui a caractérisé le début de la guerre. Elle laisse systématiquement de côté les crimes multiples commis par les autorités militaires allemandes dans la conduite de la guerre et au sujet desquels la lumière a été faite par de nombreuses publications officielles.

(1) «Depuis le partage de la Pologne, T humanité se trouva-t-elle dans un cas plus digne de pitié . » dit Tancien attorney général des États-Unis, James M. Beck, La Preuve, enquét<; sur la responsabilité morale de la <.uerre de 1914. Paris, 1915, p. 254.

Le Grand-Duché de Luxembourg

Supposant connue Thistoire du grand-duché, je m'arrête au dernier acte diplomatique qui a réglé la situation internationale du pays. C'est le Traité signé à Londres, le 11 mai 1867, par l'Autriche-Hongrie, la France, la Grande-Bretagne, l'Italie, la Prusse et la Russie.

Voici Tarticle 2 de ce Traité :

Le Grand-Duché de Luxembourg, dans les limites déterminées par Vacle annexé aux traités du 19 avril 1SS9 sous la garantie des Cours d Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un Etat perpétuellement neutre.

Il sera tenu d' observer cette même neutralité envers les autres Etats,

Les Hautes Parties contractantes s'engagent a respecter le principe de neutralité stipulé par te présent article.

Ce principe est et demeure placé sous la sanction de la garantie collective des puissances signataires du présent traité, à Vexception de la Belgique, qui est elle-même un Etat neutre.

Il est à remarquer que c'est à la demande de la Prusse que le Luxembourg a été neutralisé et, dans la séance de la Diète de la G jnfédération de l'Allemagne du Nord, le 27 septembre 1857, Bismarck indiquait ainsi le prix qu'il attachait à cette neutralisation ': a en échange de la forteresse de Luxem- (( bourg, nous avons obtenu une compensation consistant « dans la neutralisation du pays et dans une garantie qui se « rriaintiendra — je garde cette conviction malgré toutes les « ergoteries — le jour de l'échéance suprême. Au point de vue c( militaire, celte garantie est pour nous une entière compensa- « lion pour La renonciation au droit d' occupation, »

La neutralisation luxembourgeoise avait ce caractère particulier que la forteresse de Luxembourg devait être déman-

LES PREMIKRr:^ VIOI.ATIOIVS 1>IJ DROIT DES GENS

ielée et qu'il était interdit au Grand-Duché de se fortifier et d'avoir une armée.

Après la guerre de 1870, à Toccasion de la cession i\ TAlleni'3gne d'une partie du réseau de la Compagnie de l'Est, des difficultés S'élevèrent entre TAllemagne et le Grand-Duché. Le Traité du 11 juin 1872 que l'Empire allemand imposa au Luxembourg pour les terminer, contient la clause suivante qui reconnaît expressément la neutralité avec ses conséquences.

(( Le Gouvernement allemand s'est engagé à ne jamais (^servir d<^- chemins de fer luxembourgeois, exploités par h» ( direction générale impériale des chemins de fer d'Alsace- ^( Lorraine, pour le transport de troupes, d'armes, de matériel <^ de guerre et de munitions, et à ne pas en user, pendant unr H guerre dans laquelle l'Allemagne serait impli(|uée, pour l'approvisionnement des troupes, d'une façon incompatible ( avec la neutralité du grand-duché et, en général, à pcseï u et à ne laisser poser, à l'occasion de l'exploitation de C(*s ^ lignes, aucun acte ([ui ne fût en parfait accord avec les devoirs (incombant au Grand-Duché comme Etat neutre.»

Cette disposition se retrouve dans l'article 2 de la Convention du 1 1 novembre 1902 renouvelant et prorogeant le contrat d'exploitation des chemins de fer Guillaume-Luxembourg.

Telle était la situation de droit, tels étaient les engagements pris par V Allemagne, et il Ji'y a j^as à s'arrêter a l'argument de certains officieux trop zélés qui ont osé soutenir que les engagements pris par la Prusse ne liaient pas l'Empire allemand; celui-ci, comme on le voit, reconnaissait en 1902 l'existence de la neutralité luxembourgeoise et les conséquences qui en résultaient à sa charge (1).

Du reste, je tiens à l'affirmer nettement et j'y insisterai à propos de la Belgique, ce n'est pas seulement la méconnaissance de textes positifs que Ton peut reprocher à l'Allemagne,

(1) Sur la question spéciale du maintien des Traités conclus par la Prusse, V. les précédents indiqués dans The americun Journal of intcrna- Uonal law, octobre 1915, pp. 952-958.

LUXKMBOURG

c'est la violation des principes les plus élémentaires du droit des gens. La neutralité du Luxembourg aurait dû être respectée môme en Tabsence de tout traité, chaque Etat, petit ou grand, ayant un droit naturel à Tin viola bilité de son territoin*.

Voyons maintenant les laits.

Le 31 juillet 1914, M. Eyschen, Président du Gouvernement grand-ducal, demande au ministre allemand a Luxembourg une déclaration officielle de son gouvernement, prenant rengagement de respecter la neutralité du Grand-Duché : <(Cela va de soi, répond^ M. von Bach, mais il faudrait que h^ Gouvernement français prît le même engagement. » Cet engagement était pris officiellement le 1^^* août (1).

Dans l'après-midi du 1^^ août, un détachement allemand s'empara do la gare luxembourgeoise de (( Trois- Vierges déboulonna les rails et repassa en Allemagne. C'était, dit-c>n, le résultat d'instructions mal comprises. « Je dois admettre, «. télégraphia M. Eyschen à Berlin, qu'il y a eu erreur. J'attends « des excuses, d

Dans la nuit du 1^^ au 2 août, des forces allemandes pénétraient dans le Luxembourg par automobiles, chemins de fer. Le 2 août, arrivait un télégramme adressé par M. von Jagow, ministre des Affaires étrangères de l'Empire allemand, au Gouvernement grand-ducal : a d noire grand regrel, les « mesures militaires qui ont été prises sont devenues indis- (( pensables par le fait que nous avons reçu des nouvelles sûres « d'après lesquelles des forces militaires françaises étaient eu <( marche contre le Luxembourg. Nous étions forcés de pren- « dre des mesures pour la protection de notre armée et la « sécurité de nos lignes de chemins de fer. Un acte hostile « contre le Luxembourg n'est point dans nos intentions. En « présence de l'imminence du danger, il nous a été malheureu- (( sèment impossible d'entamer des pourparlers préalables avec

le Gouvernement luxembourgeois. »

(I) Livre^ l'aune, 111 à 129.

L'autorité militaire allemand^' faisait afficlur aussitôt la jjroclamation suivante (1) :

((Tous les efforts tentés par S. M. notre Empereur et Roi, ((en vue de maintenir la paix, ont échoué. L'ennemi a forcé (( l'Allemagne de tirer l'épée. La France ayant violé la neutra- (( lité du Luxembourg a commencé les hostilités — comme on (( l'a constaté sans le moindre doute — du sol luxembourgeois ((Contre les troupes allemandes. Eu vue de cette nécessité <( urgente, S. M. a ordonné aussi aux troupes allemandes — en ((première ligne au VII^ corps d'armée — d'entrer dans le (( Luxembourg.

(( L'occupation du Luxembourg a cependant le seul but (( d'ouvrir le chemin aux opérations futures et avec l'assu- (( rance expresse : 1^ qu'elle ne sera que provisoire; 2^ que la (( liberté personnelle et la propriété de tous les Luxembour- (( geois seront entièrement garanties et respectées ; 3^ que les <( troupes allemandes sont habituées à observer une discijjline ((de fer; 4^ que toutes les réquisitions seront payées comp- (( tant.

(( Je compte que l'esprit de justice du peuple luxembour- (( geois ne perdra pas de vue que S. M. ne s'est décidée à ordon- (( ner l'entrée des troupes dans le Luxembourg qu'en cédant (( à la dernière nécessité et forcée par la violation de la neutra- « lité du Luxembourg de la part de la France. »

On ne peut pousser plus loin l'impudence. L'Allemagne, sans aucun semblant de preuve, impute à son exmemi le fait qui lui sert de prétexte et se présente comme étant sur la défensive. La vérité est qu'il n'y avait pas d'autre motif que l'intérêt militaire pour méconnaître les engagements pris de la manière la plus formelle, comme on l'a vu plus haut. Le Gouvernement grand-ducal a sans retard démenti les allégations allemandes et protesté contre l'invasion. Devant la représentation nationale, le 3 août, M. Eyschen disait nctte-

(1) V. le (exte allemand suivi de la traduction, Comtb de Jehay, L'invasion du Grand duché de Luxembourg, p. 58.

- LUXIOMBÔI iir.

nieiil : ^ iv^.^ doux iaiL.^ .->ur lcc>quclo 1 ocviipaLi^jii cr^l basée et « dont parle la proclamation signée par un général sonl faux... «La France aurait déjà violé la neutralité du Luxembourg; «sur notre territoire, des hostilités auraient été déjà ouvertes «contre des troupes allemandes; chez noas^ personne n en a rien « vu ni entendu ! Et pourtant tout cela se trouve dans une « pièce officielle ! »

Dans la fameuse séance du Reichstag du 4 août, où le Chancelier de l'Empire exposa la situation, il s'exprima avec plus de franchise :

« Njs troupes ont occupé le Luxembourg et ont peut-être «déjà pénétré en Belgique. Cela est en contradiction avec les ^règles du droit des gens... Nous avons été forcés de passer «outre aux protestations justifiées des Gouvernements luxem- « bourgeois et belge. L'injustice, je le dis ouvertement, l'in- « justice que nous commettons de cette façon, nous la répa- (( rerons dès que notre but militaire sera atteint. »

Je me contenterai de cet aveu qui proclame le mensonge de toutes les allégations relatives à la violation de la neutralité luxembourgeoise par les troupes françaises; si cette violation avait eu lieu, comme l'affirmaient les autorités militaires allemandes, il n'y aurait pas eu injustice de la part de l'Allemagne à pénétrer aussi sur le sol luxembourgeois. La vérité reconnue par le Chancelier, c'est que la neutralité luxembourgeoise a été violée tout s-rmplement parce que cela était conforme aux intérêts militaires allemands. Je me borne à cette constatation qui ne me paraît nécessiter aucun développement; j'y reviendrai à propos de la Belgique. Je remarqua que, si, pour celle-ci, le Chancelier a essayé plus tard de revenir sur son aveu et de prétendre que la Belgique, par suite de sa conduite, n'avait aucun droit à faire valoir à raison de l'acte de l'Allemagne, aucune prétention de ce genre n'a été émise, en ce qui concerne le Luxembourg; il n'y a eu aucune allégation relative à la manière dont il aurait observé la neutralité. Par suite, nous sommes en présence de la violation de droit des gens la plus caractérisée et la moins excusable.

La faiblesse du petit Etat du Luxembourg est sa seule explication.

Que pouvait faire le Luxembourg pour mieux protester contre l'atteinte portée à son droit? Peut-on lui reprocher de n'avoir pas résisté les armes à la main contre l'agresseur ? On ne peut le soutenir raisonnablement, étant donné que le Grand-Duché était légalement et matériellement désarmé en vertu du traité de 1867. Les quelques hommes chargés de la police n'auraient pu que se faire tuer inutilement.

Je note en passant qu'on a fait remarquer qu' « il y a d'au- (( très moyens de s'opposer à vme invasion que la résistance « par la force armée. Les défenses qu'on peut appeler pa;-usives ne sont pas interdites à un petit pays placé, par sa «situation géographique, dans une position particulièn^- « ment menacée »,. et on cite la destruction de certains ponts ou tunnels (1). Mais l'invasion a été trop soudaine, et il aurait fallu encore plus de célérité que d'héroïsme pour agir (mj ce sens.

Que le Gouvernement et le pays se soient plus ou moins facilement résignés à l'inévitable, c'est un point sur lequrl on n'est pas encore suffisamment renseigné (2). Mais l'on nv saurait accepter l'explication donnée par un diplomate aHemand, le baron de Richthofen, dans une intei^view (3). Suivant lui, la violation de la neulralilé du Luxembourg est justifiée au point de vue juridique par le consentement tacite du Gouvernement luxembourgeois et aussi par le fait d'avoir accepté une indemnité.

L'explication est trop simpliste.

(1) Comte de Jeiiav, op. cit., pp. 24 et 25.

(2) Dans une brochure allemande de jjroj^agande, Die Wahriieil iiber den Krieg, il est dit : « Dans le Luxembourg, le Gouvernement et le peuple se pliaient raisonnablement à la nécessité militaire. Les Luxembourgeois n'étaient pas les amis des Allemands, mais ils le sont devenus depuis «ju'ils ont remarqué comment se comportaient les soldats allemands qu'on dit méchants et qui sont réellement bonsi). Cette affirmation est sujette à caution.

(3) L'Echo de Paris, 25 mars 1915.

PAR 1 / A Ll.K M A G N F.