NOTION GÉNÉRALE DU PRÊT SUR L*HONNËUR

Sommaire. — 1. Le prêt sur l'honneur es* un crédit personnel. — 2. Il peut comporter des garanties latérales. — 3. Il combat ou prévient les crises de la vie des travailleurs. — 4. Il constitue un mode supérieur de la philanthropie charitable, et présente alors le caractère d'un crédit de consommation. — 5. Il intervient également comme crédit de production aidant à consolider ou à améliorer la situation des travailleurs. — 6. En quoi il se rapproche et se distingue de la bienfaisance et du crédit populaire. — 7. Définition du Prêt sur l'honneur.

1. — Il semble au premier abord qu'il soit très simple de donner du Prêt d'honneur une claire définition. Celle-ci ne découle-t-elle pas, en effet, des termes mêmes qui expriment l'idée ? et ne peut-on pas dire avec M. Adolphe Coste que le prêt d'honneur est le prêt a consenti sous obli-

galion morale de remboursement, sans autre gage que la parole de l'emprunteur (l) »?

Sans doute, c'est là la notion essentielle du prêt sur l'honneur. Celui-ci constitue un crédit consenti par dessus tout en considération des vertus morales de l'emprunteur et de la confiance que méritent sa loyauté, ses habitudes d'ordre, de travail et d'économie, sans qu'on fasse entrer en ligne de compte le plus ou moins de surface matérielle quil offre, et sans qu'il lui soit demandé de sûretés réelles que sa situation ne lui permettrait pas, le plus souvent, de fournir. En un mot, il s'agit là d'un créditpersonnelf par opposition au crédit r^'e/ garanti par un gage immobiher ou par le nantissement d'objets mobiliers.

Cette première constatation nous autorisera à écarter du cadre de notre travail les Monts de piété, qui ne prêtent que sur gage, ainsi que les institutions similaires libres qui suivent le même principe, telles que VOEuvre du prêt gratuit de Montpellier ou la Société du prêt gi^atuit de Toulouse. Ces établissements, en effet, — quoique la plupart de leurs opérations pourraient se réaliser sous la forme de prêts d'honneur, — mesurent le crédit qu'ils consentent d'après uniquement la valeur marchande du gage offert et non

(1) CosTE, Hygiène sociale contre le 'paupérisme^ p. 157, 1 vol., Paris, Germer Baillière, 1882.

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d'après la valeur morale de l'emprunteur : ils pratiquent le crédit réel et non le crédit personnel.

2. — On ne doit pas cependant s'en tenir à la notion simple du prêt sur Thonneur telle qu'elle résulte de la défmition proposée par M. Adolphe Coste. L'étude des faits montre que, pour la préciser, il faut faire intervenir d'autres éléments de critérium, et que ceux-ci doivent être demandés à Texamen des modalités et du but des prêts d'honneur.

Or, — nous le verrons de façon plus détaillée par la suite, — lés prêts d'honneur, tout en reposant essentiellement sur la confiance accordée à la loyauté de l'emprunteur, sont parfois aussi étayés sur des garanties subsidiaires, soit, par exemple, que le bénéficiaire du prêt consente à la société prêteuse une délégation sur son salaire ou son traitement, soit qu'il lui fournisse la caution d'une tierce personne. Il en est ainsi dans certaines des organisations qu'on est accoutumé de considérer comme des organisations types du prêt sur l'honneur, notamment dans celle instituée près de la Caisse d'épargne des Bouches-du-Rhône.

C'est qu'en eflet rapport de semblables garanties ne fait pas perdre au prêt d'honneur son caractère de prêt perso7ineL En matière de crédit populaire, il est de principe universellement reconnu que la nature du crédit est indépendante des garanties qui l'entourent : on prête

bien plutôt en considération de la valeur de l'homme que de celle des sûretés accessoires otTertes, parce qu'on estime qu'un capital de vertus morales vaut pour le moins autant qu'un capital-argent. C'est ce qu'expriment les Allemands, quand ils disent que le crédit personnel doit être accordé non pas à celui qui est « capable de crédit» [Kreditfàhig)^ mais à celui « qui en est digne » {Kreditwùrdig). Les garanties fournies : caution, nantissement, hypothèque, ne sauraient suppléer au défaut, chez l'emprunteur, de ce capital de vertus morales, qui est la condition primordiale du prêt; elles interviennent plutôt pour couvrir les risques éventuels que court le prêteur du fait de circonstances indépendantes de la volonté du débiteur, par exemple en cas de mort de celui-ci, ou d'accident l'empêchant de travailler, ou de tout autre événement de force majeure (1). Et cela est si

(1) La Société protestante de prêts gratuits, de Paris, cite par exemple le cas suivant, qui vient à l'appui de notre thèse. « Prêt à un balayeur chef de la Ville de Paris, marié, père de 5 enfants, pour acheter des vêtements et retirer du Mont-de-Piété du linge, du mobilier qu'on avait dû engager pendant une maladie de la mère, famille honnête, digne d'intérêt. La diaconie s'obligeait à surveiller les remboursements. Le père meurt quelque temps après ; nous ne pouvons rien espérer d'une pauvre femme, si vaillante soit-elle, restant veuve avec 5 enfants à élever dont l'aîné a 13 ans n.

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vrai, que les autorités les plus écoutées enseignent que le crédit populaire, même appuyé sur des sûretés hypothécaires, est et doit rester avant tout un crédit personnel accordé à la valeur morale de Fhomme (1).

Si tel est le véritable caractère du crédit populaire en général, combien est-il à plus forte raison exact de dire que c'est aussi celui de cette branche spéciale de crédit qu*est le prêt sur l'honneur, alors surtout qu'en ce domaine les garanties subsidiaires fournies sont rarement réalisées en cas de non-payement de la dette, que les sociétés prêteuses (la confidence m'en a été faite plus d'une fois au cours de mon enquête) renoncent au contraire le plus souvent volontairement à s'en prévaloir et que ces sû-

La garantie d'une caution solvable eût pu certainement éviter cette perte à la Société, sans rien retirer cependant à l'opération de son caractère de prêt sur l'honneur.

(1) Le XV1« Congrès du crédit populaire, qui s'est tenu à Limoges, en octobre 1911, a notamment adopté à propos de l'application de la loi du 19 mars 1910 relative au crédit agricole individuel à long terme, une résolution dans laquelle il recommande aux Sociétés de crédit agricole de s'entourer de garanties sérieuses dans l'octroi de ces prêts, spécialement de ne les consentir, en principe, que contre première hypothèque, sans oublier que ce crédit est avant tout un crédit personnel.

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retés — quand elles sont demandées — jouent plutôt comme stimulant moral vis-à-vis du débiteur pour le tenir en haleine et lui rappeler ses engagements !

De ces observations, nous pouvons donc tirer une première précision ; c'est que le caractère dominant du prêt d'honneur réside dans l'obligation morale de remboursement prise par Temprunteur, indépendamment des sûretés latérales qui peuvent être fournies, et qui ne constituent le plus souvent qu'une garantie complémentaire morale.

3. — Mais ce n'est pas tout. Pour avoir du prêt d'honneur une idée complète et pour tâcher d'en donner une définition aussi exacte que possible, il faut encore en objectiver la notion.

Or, si nous nous en tenions à la lettre même du sujet mis au concours par l'Académie des Sciences morales et politiques (1), nous devrions, semble-t-il, n''envisager le prêt d'honneur que « comme moyen d'empêcher que les crises de la vie des travailleurs ne se résolvent en misère », c'est-à-dire comme un procédé de bienfaisance, ou plutôt d'assistance, aidant les humbles à traverser, sans succomber, une période difficile.

(1) Le sujet mis au concours était ainsi libellé : Des organisations de prêts sur Vhonneur^ à faible intérêt ou sans intérêty comme moyen d'empêcher que les crises de la vie des travailleurs ne se résolvent en misère.

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Mais se limiter à ce point de vue serait vouloir mettre de côté toute une série d'institutions fort intéressantes, — notamment des organisations italiennes, — qui estiment que le devoir social envers ces humbles consiste non seulement à les aider en temps de crise, mais encore à les armer par avance contre les crises possibles en augmentant leur capacité de production et leur force de travail ; en d'autres termes, que le prêt d'honneur ne doit pas être envisagé uniquement comme un adoucissement de la crise déclarée, mais aussi comme un remède préventif aux crises éventuelles.

Nous ne pensons pas qu'une étude sur les prêts d*honneur puisse n'embrasser qu'un seul de ces deux aspects de la question. L'un et l'autre se tiennent étroitement. En les faisant rentrer tous deux dans le cadre de notre travail, nous croyons au contraire répondre à la pensée qui a guidé l'Institut dans la mise au concours du sujet, car aussi bien, prévenir ou combattre par le prêt d'honneur les crises susceptible» de jeter le travailleur dans la misère, n'est-ce pas dans les deux cas le sauver d'un naufrage possible et lui assurer, avec l'existence, le maintien de sa dignité ?

Ces réflexions nous laissent déjà entrevoir quel peut être l'objet des prêts d'honneur. Nous devons cependant examiner ce point de plus près, pour en tirer de nouveaux éléments de la définition que nous cherchons.

4. — D'une part, le prêt sur Thon ne ur nous est apparu comme un moyen de venir au secours d'une situation momentanément critique par suite de circonstances dont on ne saurait faire grief à la personne secourue. Il en sera ainsi, par exemple, lorsque dans un ménage ouvrier des événements exceptionnels, comme un décès, occasionnent un surcroît inattendu de dépenses. Il en sera de même encore, lorsqu'un chômage involontaire vient détruire l'équilibre d'un modeste budget de travailleur.

En pareil cas, le prêt consenti pour parer à l'insuffisance des recettes affecte un certain caractère de philanthropie. C'est un secours qui réalise le même but que la charité, mais qui le réalise sous une forme supérieure, caria dignité de l'assisté se trouve alors rehaussée par la con-> fiance accordée à sa loyauté, — et qui constitue en même temps un procédé d'aide particulièrement fécond, puisque, au lieu de s'épuiser en une fois comme l'aumône, il peut se renouveler à chaque remboursement en faveur d'autres détresses.

Le prêt accordé dans de telles circonstances présentera en outre presque toujours, le caractère d'un crédit de co7îsommatioîi, c'est-à-dire d'un crédit dont l'utilisation ne créera en contrepartie aucune richesse économique nouvelle. Lorsque les quelques dizaines de francs prêtés auront servi, par exemple, à payer un loyer en