Banque mutuelle populaire agricole de Lodi {Italie

L'organisation des prêts sur l'honneur par la Banque populaire de Lodi offre beaucoup d'analogies avec celle de Bologne. Gela nous permettra de l'esquisser assez rapidement.

A Lodi, les prêts d'honneur constituent exclusivement du crédit de production ayant pour but de favoriser les petites industries exercées par des ouvriers, des artisans ou des paysans

(1) La Banque populaire de crédit de Bologne poursuivant ses utiles initiatives a organisé un service nouveau de prêts d'honneur pour ses employés, qui s'est ouvert le 1" janvier 1912.

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peu fortunés. Les demandes d'avances en vue de soulager une misère ou de subvenir à des besoins de consommation sont rigoureusement écartées, et leurs signataires sont renvoyés aux instituts de bienfaisance appropriés.

A Lodi même, les prêts d'honneur servent surtout aux petits artisans pour leurs achats d'outils ou de matières premières. Dans les succursales, au nombre de six, que la Banque populaire possède dans la région, ces prêts sont utilisés par une population rurale mixte, c'est-à-dire aussi bien par les petits métiers d'industrie urbaine que par les petits paysans pour leur culture ou leurs modestes entreprises de travail à domicile.

En principe, le maximum de chaque prêt ne doit pas dépasser oO francs; cependant, il peut être porté àlOO francs, lorsque l'emprunteur fait partie d'une Société de secours mutuels depuis un certain temps, le postulant étant considéré comme offrant de ce chef la garantie d'une plus grande valeur morale. En fait, la moyenne de chaque prêt est de 58 frs., 64.

Les prêts d'honneur sont consentis pour une durée de six mois et au taux de 4 0/0. Ils sont représentés par des billets souscrits, sans aval ni caution, par l'emprunteur à l'ordre de la Banque populaire.

La Ubération anticipée totale ou partielle est admise. Les versements anticipés sont crédités

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à un compte de dépôls ouvert à l'emprunteur et protUictir à son profit d'un intérêt à 3 0/0. Mais ces dépôls constituent ce qu'on appelle àesdepositi vincolati al tempo, c'est-à-dire des dépôts que le titulaire peut effectuer à sa guise, mais qu'il ne peut retirer tant qu'il reste débiteur envers la Banque : le jour, d'ailleurs, où sa dette est éteinte, il ne peut retirer que ce dont son compte reste, après compensation, créditeur,

Très libérale, la Banque populaire de Lodi admet largement le renouvellement de trois en trois mois des billets arrivés à échéance ; mais elle exige alors le versement d'un à-compte dans une proportion que fixe le Comité des prêts d'honneur. Seul le premier renouvellement peut être consenti pour l'intégralité de la dette.

Par contre, il est de règle qu'un nouveau prêt ne saurait être accordé à l'emprunteur n'ayant pas ponctuellement satisfait à ses obligations. Le Comité, en cas d'impayement à l'échéance, examine si une action doit être intentée contre le débiteur; en tout cas^ lorsque celui-ci est membre d'une Société de secours mutuels cette dernière est informée du manquement à l'honneur dont son sociétaire s'est rendu coupable.

Il est satisfait, à Lodi, aux besoins de crédit sur l'honneur au moyen d'un fonds spécial constitué par des prélèvements sur les bénéfices de la Banque populaire dans une mesure déterminée par celle-ci. A la fin de 191 i, ce fonds spécial était

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de 16.436 francs, en augmentation de 306 francs, par rapport à l'exercice antérieur. Il s'accroît automatiquement des intérêts produits par les sommes prêtées.

La gestion appartient à la Banque populaire. Mais l'examen, l'admission ou le rejet des demandes sont de la compétence d'un Comité 'spécial de sept membres nommés par le Conseil d'administration de la Banque, dont trois sont pris dans le sein des Sociétés de secours mutuels. Ce même Comité est également chargé de surveiller l'emploi que l'emprunteur fera des sommes prêtées, et de contrôler pendant la durée du prêt si sa situation subit quelque changement.

Le mouvement des prêts d'honneur durant l'exercice 1910 a été le suivant :

Billets en cours à la C nombre . 470 fin de 1909 . . . î montant . . . 24.379 fr.

Billets nouveaux sous- V nombre . 1.463 crits en 1910. . ./montant . . . 72.366

1.933 96.745 Remboursements ( nombre . 1.402 opérés en 1910 . . ( montant . . , 69.392

Billets en cours à la C nombre . 531 fin de 1910 . , .( montant . . . 27.353

La Banque populaire de Lodi présente en notre matière une particularité intéressante. A côté de

son service de prêts d'honneur en argent, elle a organisé un service de vente à crédit de machines à coudre, qui réahse sous une forme spéciale le crédit sur l'honneur. Ce service procure aux ouvrières à domicile, notamment, des avantages singulièrement appréciés. Il fonctionne dans les mêmes conditions que celui des prêts d'honneur ordinaires. Il s'ahmente au même fonds. Sa particularité consiste seulement en ce que les machines à coudre sont achetées par la Banque et directement payées par elle au fournisseur. La Banque fait ainsi l'avance du prix à l'acquéreur, qui s'en rend débiteur vis-à-vis de la Caisse de prêts d'honneur par la souscription de billets à Tordre de celle-ci. Par suite d'arrangements passés avec le fournisseur des machines, la Banque populaire bénéficie sur ses achats faits en nombre appréciable (en 1910, il a été acheté 30 machines, et 27 en 1911) de remises, dont elle fait profiter par contre-coup ses acquéreurs.

La statistique pour 1910 de la Banque populaire de Lodi nous indique, sur ce point spécial, qu'il a été souscrit de ce chef, y compris les effets en cours à la fin du précédent exercice, 74 billets pour une somme de 9.S86 francs, qu'il en a été remboursé 23 pour 2.810 francs, et qu'il en restait en cours, au 31 décembre, 51 représentant 6.776 francs.

Au total, en additionnant les chiffres fournis

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pour les deux branches du crédit sur l'honneur, on constate qu'en définitive celui-ci a donné lieu à la réahsation en 1910, y compris les soldes de 4909, de 2.007 effets représentant une somme de 106.331 francs, sur lesquels il restait en cours, à la fin de Tannée, 582 effets pour 34.129 francs.

La statistique pour 1911 ne permet pas de faire le départ entre les prêts d'honneur en argent et les prêts en machines à coudre. Elle nous apprend seulement que ces deux services accusaient ensemble, à la fin de l'exercice, un portefeuille global de 559 effets en cours représentant 31.990 francs.

Les chiffres que nous avons relevés donnent en tout cas la mesure des services rendus par le Fonds de prêts d'honneur de la Banque populaire de Lodi et celle de l'effort fait par les emprunteurs pour s'acquitter de leurs dettes.

3. — Société coopérative de prêts « Aidonsnous » (Bruxelles).

Les organisations italiennes que nous venons d'analyser sont en définitive, quelle que soit l'autonomie plus ou moins grande dont elles jouissent, des dépendances et des annexes des Banques populaires qui les ont instituées.

La Belgique va nous fournir, au contraire, l'exemple d'une Société entièrement autonome, basée sur le principe de la coopération et dans laquelle le sentiment de philanthropie altruiste fait place à l'idée mutualiste.

Par sa forme juridique et par son objet, la Société bruxelloise Aidoiis-noiis rentre dans le domaine du crédit populaire élémentaire. Par la limitation subjective de ses services, elle se rapproche des sociétés de secours mutuels. Enfin, par sa spécialisation au crédit de consommation elle réalise le prêt sur l'honneur dans toute l'acception du terme. A ces titres divers, elle occupe parmi les institutions de l'espèce une place à part et présente un caractère original. Nous ne croyons pas qu'il existe ailleurs, sauf à Bruxelles même (1) et à Copenhague (2), d'institution similaire.

La Société i4?G?o?is-?zoî/5 a été fondée en 1904 en faveur des fonctionnaires et employés de la (laisse générale d'épargne et de retraite de Belgique, qui seuls peuvent en faire partie.

Toute demande d'admission doit être appuyée par deux sociétaires et être agréée parle Conseil d'administration. Une fois admis, les membres de la Société ont à verser un droit d'entrée de 50 centimes alTecté au fonds de réserve et à souscrire au moins une part sociale. Le montant

(1) Il existe à Bruxelles une Caisse de prêts et de cautionnement (siège, rue du Béguinage, 2), à forme coopérative, en faveur du personnel des Administrations des postes, télégraphes, marine, chemins de fer, etc..

(2) Voy. ci-dessus, p. 97, ce qui concerne la Société danoise, VAmi des citoyens»

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de celle-ci est fixé à 10 francs, payables à raison de un franc au moment de l'admission et, pour le surplus, par versements mensuels, sauf faculté de libération intégrale anticipée. Les parts sociales peuvent recevoir un dividende, qui ne doit pas être supérieur à 1 0/0 des sommes versées.

La Société a pour but de faire des prêts à ses membres pour leur permettre de faire face à des dépenses imprévues, dont le Conseil d'administration apprécie la légitimité, telles que les frais occasionnés soit par la naissance d'un enfant, soit par le décès d'un parent jusqu'au deuxième degré inclusivement, ou pour couvrir les frais occasionnés par la maladie d'un membre de la famille du sociétaire demeurant avec lui.

Nous avons également relevé dans les livres de cette Société des prêts consentis pour subvenir aux dépenses d'installation d'un jeune ménage, de déménagement, d'achat de literie ou d'une machine à coudre, de séjour d'un enfant à la campagne en vue de rétablir sa santé, ou encore pour permettre à un employé habitant la banheue de payer le prix d'un abonnement de chemin de fer, etc.

Les prêts sont consentis, selon les cas, avec ou sans garantie ; le plus souvent on se contente de la seule signature de l'emprunteur : toutefois, pour se mettre à l'abri des risques de dé-

ces, la Société peut conclure avec la Caisse générale d'épargne et de retraite des opérations d'assurance mixte sur la tête des emprunteurs (à charge par ceux-ci de payer les primes correspondantes), afm de s'assurer, en cas de mort, le remboursement des prêts accordés.

Jusqu'à la libération complète de ses parts, le sociétaire ne peut obtenir aucun prêt.

C'est au Conseil d'administration de la Société qu'il appartient de régler dans chaque cas déterminé les conditions du prêt, notamment de décider si le prêt doit être gratuit ou à intérêt. En général, les prêts sont gratuits. Ce n'est qu'à titre exceptionnel qu'ils sont susceptibles d'un intérêt qui, d'ailleurs, ne dépasse jamais 3 0/0.

Le maximum de chaque prêt est de 300 francs. Toutefois, quand il s'agit d'une avance pour frais de naissance d'un enfant, le prêt ne peut pas dépasser 100 francs pour chaque naissance.

Pour obtenir un prêt, dans n'importe quelle hypothèse, le postulant doit être membre de la Société depuis six mois au moins et être en règle avec ses obligations sociales.

Les prêts sont consentis pour une durée maxima de trois années, ils sont remboursables soit en une seule fois, soit par versements mensuels à raison d'un minimum de trois francs par cent francs empruntés.

La réalisation de l'opération est très simple.

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L'engagement de l'emprunteur est constaté par une simple quittance sur papier libre contenant obligation de rembourser la somme suivant le mode convenu. Un livret remis à l'intéressé recevra l'inscription des versements partiels effectués.

Les ressources de la Société proviennent du capital social (à la fin de 1910, celui-ci s'élevait à 2.040 francs), des intérêts produits par quelques prêts consentis à titre onéreux, des réserves, d'un emprunt de 1.500 francs contracté à l'origine auprès delà Caisse d'épargne et de retraite pour assurer à l'institution naissante un fonds de roulement, et enfin des intérêts bonifiés aux disponibilités déposées en compte-courant à la Caisse d'épargne et de retraite.

La Société est administrée par un Conseil d'administration composé de six membres, à côté duquel fonctionne un Comité de surveillance comprenant trois commissaires.

Depuis sa fondation, la Société Aidons-nous a consenti :

en 1904-05 .

17 prêti

5, pour . ,

. . 2.386 fr.

soit au total

A la fin de 1910, dernier exercice dont nous avons eu communication, il restait pour 3.648 fr. de prêts en cours et il n'avait été relevé encore aucune perte.

§ IV. — Organisations de prêts d'honneur émanant de rinitiative de Caisses d'épargne

Nous emprunterons nos exemples à la Caisse d'épargne et de retraite de Belgique, à la Caisse d'épargne de Piacenza (Italie), et à la Caisse d'épargne et de prévoyance des Bouches-du- Rhône (œuvre des petits prêts gratuits).