CHAPITRE II
VUE D ENSEMBLE DU DEVELOPPEMENT DES INSTITUTIONS DE PRÊTS SUR l'hONNEUR
Sommaire. — 1. Les institutions de prêts sur l'honneur et les Monts-de-piété procèdent d'une idée originaire commune. — 2. Elles sont issues d'un mouvement de réaction contre le régime contemporain des Monts-de-piété. — 3. Elles procèdent également d'un mouvement de transformation et de perfectionnement de la bienfaisance.
§ 1. Italie. — I. Les sociétés de secours mutuels. — IL Les Banques populaires. — 1. Sources d'informations. — 2. Leurs origines. — 3. Leur développement. — 4. Leurs services de prêts sur l'honneur.
— 5. Pourquoi ceux-ci ne sont-ils pas plus développés ? — III. Les caisses d'épargne.
§ II. Allemagiie. — 1. Sociétés coopératives de crédit.
— 1. Leur développement. — 2. Dans quelle mesure pratiquent-elles le crédit personnel sur l'honneur ?
— 3. Comparaison avec les Banques populaires italiennes. — 11. Œuvre» philanthropiques. — 1. Sources
d'informations. — 2. Classification et caractères généraux des institutions de prêts sur l'honneur. — 3. Essai de statistique pour trois grandes villes.
§ III. France. — I. Sociétés de secours mutuels. — 1. Le nombre de celles qui ont organisé le prêt d'honneur est encore restreint. — 2. Causes de cet état de stagnation. — 3. Revendications mutualistes. — II. Caisses d'épargne. — III. Sociétés de crédit populaire. — 1. Origines et développement. — 2. Le crédit sur l'honneur dans les Banques populaires. —
3. Dans les Caisses ouvrières. — 4. Dans les Caisses de crédit agricole. — IV. Syndicats professionnels. — V, Sociétés coopératives de consommation. — VI. Œuvres philanthropiques. — J. CEuvres pratiquant le prêt d'honneur en argent. — 2. Œuvres pratiquant le prêt en nature. — VII. Tableau récapitulatif.
§ IV. Autres pays.
4. — On s'accorde, en général, à voir dans le Prêt sur l'honneur un prolongement lointain et un dérivé moderne de l'idée qui, au xv® siècle, poussa les moines franciscains à organiser en Italie le prêt gratuit par la création des Monts de piété.
Cette thèse nous paraît fondée, car, malgré la différence profonde qui sépare les Monts de piété des institutions de prêts sur l'honneur, du fait que ceux-là ne prêtent que sur gage, les uns et les autres sont nés d'une idée originaire commune : soustrah'e les pauvres gens se trou-
VUE d'ensemble du développement des institutions 21
vant dans un moment de gêne à la rapacité des usuriers et à la misère. Cette pensée a été l'inspiratrice des premiers Monts de piété institués à Pérouse, en 1462, à Orvieto, en 1463, à Assise, en 1468, etc. (1). On la retrouve, deux siècles plus tard, nettement exprimée et développée par Mgr. de Pradel, évèqu^^ de Montpellier, lorsqu'il prit, en 1684, l'initiative de créer l'OEiav-e du prêt gratuit de Montpellier^ véritable Mont de piété libre, destiné à soulager « des personnes c( malaisées ou se trouvant dans des besoins <■' pressants par des prêts charitables, qui les « mettent en état de satisfaire des créanciers, « qui les pressent, dans un temps où elles ne « peuvent les payer, de s'acquitter des charges « et impositions publiques sans être obligées de « vendre à vil prix leurs denrées, et de soutenir « leur travail et leur commerce sans être oblia gées de recourir à des usuriers, qui les ruinent « par des prix exorbitants (1). »
Nos modernes institutions de prêts sur l'honneur procèdent également de semblables préoccupations et témoignent ainsi, si je puis dire, du lien de cousinage qui les unit aux Monts de piété.
(1) Cf. R. P. Ludovic de Besse, Le bienheureux Bernardin de Feltre et son œuvre, 2 vol., Tours, Maine, 1902 (Voy. notamment, t. II, p. 243 à 276).
(1) Cité par Allard, Les prêts gratuits et les prêts d'honneur, p. 16 ; 1 broch., Rouen. 1902.
22 LBS PRÊT» SUR l'hONNBUR
Cette constatation ne saurait cependant suffire à préciser leurs origines propres, c'est-à-dire leurs causes génératrices directes. En réalité, celles-ci sont modernes et doivent être cherchées dans un double mouvement de réaction contre le régime contemporain des Monts de piété, avec retour à l'idée primitive, et contre une organisation trop exclusivement charitable de la bienfaisance.
2. — En ce qui concerne les Monts de piété, nous sommes aujourd'hui bien loin de la règle initiale d'après laquelle les prêts étaient consentis gratuitement ou contre prélèvement d'une faible commission pour couvrir les frais de rétablissement. Des 44 Monts de piété existant actuellement en France, 4 seulement obéissent encore à ce principe. Les 40 autres retiennent un intérêt (comprenant d'ailleurs les droits de prisée et autres frais) qui oscille entre 3,50 et 12 0/0. Les établissements qui prélèvent un intérêt supérieur à 6 0/0, sont au nombre de 22.
N'y a-t-il pas là quelque chose d'exorbitant, surtout lorsqu'on songe que des 71.580.000 frs. prêtés par 44 Monts de piété, en 1910 (date de la dernière statistique officielle), contre engagement de 2.359.027 articles, les trois quarts représentent des prêts inférieurs à 10 francs, et que 40 0/0 même des emprunts n'atteignent pas 5 francs ? Des constatations analogues peuvent être relevées tout au long de l'his-
VUE d'ensemble du développement des institutions 23
toire des Monts de piété français, pendant le xix" siècle (1).
11 était dès lors naturel que l'idée vint à des philanthropes, qu'on rendrait un signalé service aux pauvres gens méritants, en quelque sorte à l'éUte des humbles, en mettant à leur disposition une organisation de petit crédit, qui ne les pressurerait pas, qui ne leur imposerait pas la tristesse de se séparer de modestes objets auxquels s'attache souvent le souvenir de jours meilleurs, qui, en un mot, ferait revivre sous une forme nouvelle et ennoblie l'esprit désintéressé des premiers Monts de piété.
3. — Si maintenant nous tournons nos regards vers la Bienfaisance, que voyons-nous ? Un admirable et universel élan de charité en faveur des pauvres et des deshérités, dont l'aumône, c'est-à-dire le don complet et définitif du secours accordé, constitue la manifestation la plus fréquente et la plus généreuse. L'Eglise a fait de la Charité une de ses vertus théologales. Les poètes l'ont chantée (2). L'Ecole l'enseigne comme devoir civique essentiel. L'Etat, les pou-
(1) Statistique annuelle des Institutions d'assistance, année 1910, 1 vol. Paris, imprimerie nationale, 1912.
(2) « Cet ange qui donne et qui tremble,
« C'est l'aumône aux yeux de douceur, « Au front crédule et qui ressemble « A la foi, dont elle est la sœur !
voirs publics la consacrent par le « Droit des pauvres » et par des concessions de subventions aux bureaux de bienfaisance.
Si l'on pouvait mesurer pour une simple période de quarante années, c'est-à-dire pendant la durée moyenne de vie d'une génération, tout ce qu'absorbe en nature ou en argent la charité proprement dite, on obtiendrait des chiffres prodigieux. Les seuls bureaux de bienfaisance, par exemple, au nombre de 16.623 en France, ont distribué en 1910 à 1. '282.682 indigents près de 27 millions de francs de secours en argent, en aliments, en vêtements ou en médicaments. A quelle somme n'arriverait-on pas, si l'on ajoutait à ces chiffres ceux des innombrables œuvres charitables religieuses et laïques et ceux aussi de la charité personnelle directe I
Mais cet effort de la Bienfaisance, dont peut s'enorgueillir à juste titre l'humanité, donnet-il tous les fruits qu'on est en droit d'en attendre? N'y aurait-il pas moyen de le rendre plus fécond encore et moins éphémère dans ses résultats ? N'y a-t-il pas, dans l'aumône à fonds perdus, une déperdition de forces que l'on pourrait mieux utiUser en les faisant se reconstituer
<f Je suis la Charité, l'amie
« Qui se réveille avant le jour ; »
(Victor Hugo : les Voix intérieures).
VUE D^BNSEMBLR DU oéVELOPPEMENT DES INSTITUTIONS 25
elles-mêmes par la substitution à Taumône du prêt d'honneur avec facilités de remboursement? Par cette orientation nouvelle n'obtiendrait-on pas en outre le résultat moral singulièrement appréciable d'écarter de la Charité ce qu'elle a d'un peu humiliant pour l'assisté, en relevant celui-ci dans sa dignité, en ne le traitant plus, en un mot, comme un mendiant ? Et enfin, n'élargirait-on pas par là même le rayon utile delà bienfaisance, en lui permettant d'atteindre davantage les misères cachées restées fières, auxquelles il répugne de tendre la main et que menace d'autant plus l'irrémédiable déchéance?
Ainsi, de l'exubérance même de la charité est née l'idée de la mieux utiliser, en la transformant. Le prêt d'honneur figure au premier rang des procédés susceptibles d'opérer cette transformation. Initié dans la seconde moitié du XIX® siècle, le mouvement nouveau s'affirme chaque jour par l'éclosion d'œuvres d'initiative privée, que nous allons passer en revue ; il commence même, semble-t-il, à gagner dans certaines villes allemandes les services de l'Assistance publique (i).
Est-ce à dire que les institutions de prêts
(1) A Munich, par exemple, la municipalité s'efforce de substituer le prêt gratuit à l'aumône, chaque fois que cela lui paraît possible.
Dufourmantelle. 2
d'honneur devront ou pourront remplacer un jour celles de pure bienfaisance? Evidemment non ! Dans le domaine de la misère il restera toujours, quoiqu'on fasse, un fonds d'infortunes que seule la charité pourra soulager. Mais ce qui importe, c'est que ce fonds d'infortunes tributaire de l'aumône soit resserré, autant qu'il est possible, dans ses limites propres. Comme on Ta dit excellemment au Congrès international d'assistance publique et de bienfaisance privée, tenu à Paris en 1900 (1) : « l'assistance publique « (ou privée), en tant que charité, ne devrait « exercer son action bienfaisante qu'aux cas « extrêmes de déchéance morale et physique « absolue. Dans tous les autres cas de dépé- « rissement, la société devrait s'appliquer à « apporter un secours et un remède immé- « diats, sous forme d'assistance préventive^ pour « empêcher l'altération profonde et les effets « désastreux d'une action morbide, surtout « dans le domaine moral où le travail de dis- « sociation et de désagrégation de l'énergie « est latent, et où il est si souvent difficile de « constater et d'apprécier le mal qui mine sour- « dément les constitutions les plus robustes...
(1) Communication de M. le chevalier Pesce, conseiller de l'Ambassade d'Italie, sur Vassistance préventive par le prêt d'honneur. {Recueil des travaux du Congrès, t. V, p, 213).
VUE D*ENSEMBLE DU DÉVEL0Pt»EMï6NT DES INSTITUTIONS 27
« Nous avous la conviction que la question de « V assistance préventive résolue par le prêt a d'hojinenr, c'est-à-dire la substitution à^Vaide «et de V assistance rémunérées kld. charité gra- « tuite et à Vaumône à fonds perdus, rendrait « de grands services aux prolétaires de toutes « les classes de la société. »
Même confinées dans ces frontières, les organisations de prêts sur l'honneur ont devant elles un champ d'activité considérable. Nous allons voir dans quelle mesure et dans quelles conditions elles l'ont parcouru.
§ I. — Italie.
Les institutions italiennes, qui ont organisé dans leur sein ou à côté d'elles un service de prêts sur l'honneur (prestiti sulVonore)^ peuvent être classées en trois catégories : les Sociétés de secours mutuels (Socieid di mutuo soccorso)y les Banques populaires [Banche popolari) et les Caisses d'épargne {Casse dirisparmid).
Nous allons indiquer successivement leur développement respectif.