CHAPITRE VI

COMMFAT LES FAITS, d'aCCORD AVEC LA THl':OniE, CONFIRMENT LA STÉRILITÉ DES PRINCIPES DE 1789

Il ne suffit pas de metlre en lumière les contradictions, les lacunes et les vices de la Déclaration des droits de riiomme et de la Constitution de 17!)1; il faut encore en montrer rinefficacité pratique. Il faut signaler les nircomptes que le cours même des événements a infligés aux idées de 1789 et comment, soit en France, soit au dehors, on a du invoquer plus tard d'autres principes de gouvernement, pour jeter les bases de la société moderne.

Et d'abord, en 1789, la Révolution s'était accomplie, nous l'avons vu, au nom des droits absolus et imprescriptibles de la liberté, de la légalité, de la sûreté, de la propriété individuelle. Quatre ans après, en 1793, la Constitidion de 1791 avait abouti au régime de la Terreur, qui consacrait la liberté par les proscriptions de classes entières de la nation; la légalité, par la loi des suspects; la sûreté, par les massacres de septembre et la permanence de l'écliafaud sur les places publiques; la propriété, par la confiscation des biens appartenant aux particuliers ou aux corporations, et la vente des biens nationaux.

Si nous relevons ce contraste si frappant entre les principes et les actes, ce n'est pas dans le but de rééditer contre la Révolution des accusations banales, mais plutôt pour constater combien un peuple reste, quoi qu'U veuille, l'esclave de ses traditions et de son tempérament national. Où la Révolution aurait-elle contracté le goût et surtout l'habitude de la liberté, puisqu'elle était la fille de l'ancien régime, et que, si celui-ci avait emprunté au régime féodal quelques vestiges de liberté civile, il n'avait jamais reconnu en principe la liberté de conscience, ni la liberté politique? L'ancien régime avait donné à la Révolution l'exemple de toutes les violations de droit, de toutes les atteintes à la liberté de conscience, des proscriptions et des assassinats, et lui avait appris le moyen de se débarrasser de ses adversaires sous le prétexte de la raison d'État. « On trouve dans les édits de Louis XIV contre les protestants, fait justement remarquer M. A. Sorel. tous les précédents des lois révolutionnaires contre les prêtres et les nobles. Les réformés n'ont qu'un moyen de salut, l'exil; on leur en fait un crime; on les saisit dans leurs biens; on les persécute jusque dans leurs enfants. S'ils résistent, on les massacre. La guerre des Cévennes présente tous les caractères de la guerre de Vendée. La Terreur se dessine dans cette préface sanglante; on pressent jusqu'à l'avant-goût des écœurantes fadeurs de Barrère. »

Mais, dira-t-on, l'ancien régime restait conséquent avec lui-même en supprimant par la violence et l'arl)itraire tout ce qui entravait ses desseins. Richelieu et Mazarin ne déviaient pas de leurs doctrines en lançant des lettres de cachet contre les hommes de lettres et en les envoyant à la Bastille expier leur indépendance ; la Saint-Barthélémy et les Dragonnades étaient dans la logique de la monarchie absolue; mais que penser

des massacres de septembre et des noyades de Carrier ordonnés par un régime qui prenait sa source et sa raison d'être dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen? Simplement ceci : c'est que l'impulsion du caractère national et des précédents héréditaires l'emporte sur les théories abstraites et sur les déclarations philosophiques les plus pompeuses; c'est qu'on poursuit une chimère quand on prétend changer du jour au lendemain, sur la seule vertu des déclarations de droits et des constitutions écrites, l'âme d'une nation; c'est qu'en substituant la raison d'État populaire à la raison monarchique, le despotisme collectif au despotisme individuel, on ne modifiait que l'étiquette, que l'enseigne de l'édifice, et l'on courait audevant des mêmes abus.

En 1789 la France était coulée dans le moule monarchique et faisait un effort prodigieux pour briser ce moule; après dix ans de luttes et de convulsions, elle se réveillait toujours couchée dans le lit de la monarchie, dont la Constitution de l'an YIII reproduisait les principaux traits, tout en essayant de les accommoder aux doctrines du Contrat social et aux formes de la souveraineté populaire. « Des entrailles mêmes d'une nation qui venait de renverser la royauté, dit Tocqucville, on vit sortir tout à coup un pouvoir plus étendu, plus détaillé, plus absolu que celui qui avait été exercé par aucun de nos rois.... Le dominateur tomba, mais ce qu'il y avait de plus substantiel dans son œuvre resta debout; son gouvernement mort, son administration continua de vivre, et, toutes les fois qu'on a voulu depuis abattre le pouvoir absolu, on s'est borné à placer la tête de la liberté sur un corps servile. »

La Révolution avait toujours travaillé à étendre le rôle de la puissance publicjue, s'imaginant augmenter le bien-être et la liberté des individus par l'agrandis-

STÉRiLiTÉ DES PHINCIÎ'ES DE 1789 59

sèment des pouvoirs de l'Etat. Même les esprits les plus éclairés et les plus positifs de l'époque, les économistes, contribuèrent à répandre cette foi dans l'omnipotence de l'État. « Le système des contrepoids dans un gouvernement, dit Quesnay, est une idée funeste. » <■ Il faut que l'État gouverne suivant les règles de l'ordre essentiel, dit Mercier de la Rivière, et, quand il en est ainsi, il faut qu'il soit tout-puissant. « « L'Etat fait des hommes tout ce qu'il veut », dit Bodeau.

Il n'est point étonnant que, sous l'intluence de ces idées, on se préoccupât peu des garanties de la liberté politique et des limites nécessaires à l'action de l'État. Les hommes de la Révolution avaient cru de bonne foi fonder un régime libre en organisant la démocratie, sans s'apercevoir que le despotisme démocratique était tout aussi réfractaire à la liberté que le despotisme monarchique, el il fallut attendre l'avènement du gouvernement représentatif pour se convaincre que les autres libertés restent sans lendemain si elles ne sont accompagnées de la liberté politique.

Nous nous gardons de prétendre que les premiers essais du régime représentatif, sous la Restauration et sous la monarchie de Juillet, donnassent pleine satisfaction au besoin de Hberté et d'égalité qui ne cessait d'agiter la nation depuis 1789 ; mais alors seulement on commença à s'orienter vers des idées positives, à comprendre que le système des contrepoids, loin d'être funeste, comme l'affirmait Quesnay, garantirait seul la stabilité et la sécurité des institutions, en d'autres termes, que le but d'une Constitution doit être non pas d'assurer la prédominance exclusive d'une seule force, d'un seul principe dans le gouvernement, mais d'organiser un ensemble de contrepoids destinés à lui faire équilibre et à contrôler son action.

La Révolution avait échoué clans sa tentative d'organiser un gouvernement de justice et de liberté en vertu de dogmes absolus et de principes abstraits. Le régime représentatif reprenait la même tâche, mais en poursuivant la fin, beaucoup plus pratique, de régulariser le fonctionnement des divers organes de l'Etat par leur pondération réciproque, et d'assurer, dans les limites de la Constitution, le libre jeu des partis, des intérêts divergents qui se disputent la direction des sociétés.

Sur bien des points, le gouvernement représentatif était appelé à reviser, à corriger l'œuvre de la Révolution. Ainsi, tandis que la Déclaration des droits avait décrété l'imprescriptibilité et l'inaliénabilité des libertés primordiales de la presse, des réunions, des associations, le gouvernement représentatif, favorable en principe au développement de ces garanties d'ordre et de prospérité sociale, refusait de leur attribuer une valeur absolue, et les subordonnait à l'autorité mobile et relative de la législation, suivant le niveau intellectuel et moral de la communauté. Tandis que la Constitution de 1791 avait repoussé la dualité de législature, la responsabilité ministérielle, le contrôle effectif du pouvoir exécutif sur le pouvoir législatif, les chartes de 1814 et de 1830 s'empressaient d'adopter ces conditions indispensables d'un gouvernement libre et fort, reposant, non point, comme le voulait la Révolution, sur la séparation, mais sur la fusion et l'harmonie des pouvoirs.

Ces chartes négligeaient, il est vrai, d'oi'ganiser la démocratie et de lui faire sa part légitime d'influence politique; mais le cadre constitutionnel dans lequel elles restauraient la monarchie n'était pas nécessairement lié à cette forme de gouvernement. Il pouvait s'adapter aussi bien, les circonstances y aidant, au

fonctionnement du régime démocratique, avec cet avantage que la démocratie une fois installée dans ce cadre y trouverait des garanties efficaces contre le despotisme césarien ou démagogique.

L'idée de patrie, d'indépendance nationale est, avec la liberté politique, une de celles qui ont subi, pendant et après la Révolution, les transformations les plus curieuses et les plus profondes. D'abord, les principes métaphysiques de 1789 semblent exclure l'idée de toute nationalité. Ce n'est pas une reconnaissance des prérogatives du citoyen français que les hommes de 1789 placent au frontispice de leur Constitution, mais une Déclaration des droits de l'homme et du citoyen en général, dont les membres de tous les peuples sans exception doivent également jouir. De là au cosmopolitisme humanitaire il n'y a qu'un pas, et l'on sait qu'une secte de la Révolution en faisait profession ouverte. Mais ce caractère cosmopolite s'altéra promptement sous l'empreinte de l'esprit des nationalités. Cette idée de la patrie que les doctrines semblaient nier n'en restait pas moins pour le peuple un instinct héréditaire, et cet instinct, obscurci quelque temps par les brouillards de la métaphysique, ne tarda pas à se réveiller au contact de la réalité, quand les nations étrangères commencèrent à se coaliser contre la Révolution et à menacer le territoire national. Les idées mêmes de la Révolution s'identifièrent alors avec le sentiment de la patrie : chaque Français se mit à voir dans le sol natal la représentation concrète et vivante des principes de 1789, et déploya la même énergie pour en défendre l'intégrité. De là cette exaltation du patriotisme particulier à la période héroïque de la Révolution qui devait bientôt se perdre par ses excès; de là ce singulier contraste des républicains cosmopolites et citoyens du monde, enivrés d'abord par l'éclat de

la victoire, puis entraînés peu à peu vers la guerre de conquête qui ouvrait les portes de la république au despotisme militaire. Mirabeau était l'organe de ses contemporains quand il disait en 1790 : « L'influence tôt ou tard irrésistible d'une nation forte de 24 millions d'hommes parlant la même langue et ramenant l'art social aux notions simples de liberté et d'équité, qui, douées d'un charme irrésistible pour le cœur humain, trouvent dans toutes les contrées du monde des missionnaires et des prosélytes; l'influence d'une telle nation conviera sans doute l'Europe entière à la vérité, à la modération, à la justice, mais non pas toute à la fois, non pas en un seul jour, non pas en un seul instant. » Le lendemain devait démentir cruellement ces belles espérances! Non seulement les principes de 1789 n'allaient pas, comme le croyait Mirabeau, conquérir le monde par leur rayonnement pacifique, et rencontrer partout des missionnaires dévoués ; mais les Français eux-mêmes allaient créer à l'étranger des foyers de révolte contre ces principes, tandis que leurs partisans seront conduits à user de représailles et à les imposer par la propagande armée.

« C'était l'étrange destinée de la Révolution française, dit M. A. Sorel, de se retourner contre la France dès que les Français en fausseraient eux-mêmes le principe et en feraient un instrument de conquête et de domination. »

En efi'et, le sentiment du patriotisme, que la Révolution avait réveillé chez les Français, s'était transmis aux nations étrangères par une sorte de contagion. Sous l'impulsion des idées françaises, elles prirent plus nettement conscience de leur individualité nationale et devinrent en même temps plus jalouses de leur indépendance. Elles consentaient bien à subir l'influence

générale des principes de 89, mais à la condition de les passer au crible de leurs besoins et de leurs aspirations nationales, et de n'en garder que les éléments compatibles avec les nécessités de la race et du milieu social. Les idées de la Révolution, précisément à cause de leur caractère universel et métaphysique, étaient destinées à subir une décomposition et une altération considérables en se réfractant à travers le prisme des diverses nationalités. C'est aujourd'hui un lieu commun de soutenir que l'Europe entière nous a dérobé le secret des principes de 1789, et que les rares peuples qui n'en jouissent pas encore nous en envient la possession. Cette allégation, flatteuse pour notre amourpropre national, ne correspond pas complètement à la réalité des choses. D'une part, s'il est exact de prétendre qu'au point de vue de la liberté civile, la plupart des nations en sont arrivées, par la marche même de la civilisation, à adopter un système de garanties dont l'esprit relève des idées et des lois de la Révolution : d'autre part, il faut reconnaître que le développement politique de ces nations ne s'est pas du tout modelé sur les principes métaphysiques de la Déclaration des droits de l'homme.

Déjà, aux approches de 1789, un vent de réformes soufflait à travers toute l'Europe. Les souverains euxmêmes prêtaient l'oreille aux prédications des philosophes et aux revendications de leurs sujets. C'était l'heure des despotes éclairés, d'une Catherine, d'un Frédéric ou d'un Joseph II. Mais, tandis qu'en France les réformes étaient imposées de haute lutte à la royauté par la nation souveraine et au nom des droits supérieurs de la raison, les monarques des autres pays prenaient spontanément l'initiative des innovations nécessaires, et les réalisaient avec le concours de leurs sujets, au fur et à mesure des

besoins de tous les jours. C'est ainsi que les liens du despotisme se détendirent peu a peu pour faire place aux formes de la liberté constitutionnelle, le pouvoir de l'Etat se déplaçant plus ou moins et se concentrant davantage, soit sur la tète des souverains, soit dans les assemblées représentatives, suivant les traditions historiques et le tempérament de chaque nation.

Les peuples européens se partagèrent alors en deux groupes : les uns, sans répudier leur monarchie traditionnelle, s'assurèrent les garanties complètes du régime représentatif et constituent aujourd'hui de véritables républiques, sauf l'hérédité du pouvoir exécutif, comme l'Angleterre, la Belgique, l'Italie. Les autres, l'Allemagne, TAutriche, la Russie, se rapprochent du type de la monarchie administrative, et les souverains continuent à y exercer une puissance effective, à y jouer ce rôle de despotes éclairés inauguré au xviiP siècle par les Frédéric et les Joseph IL

Mais, chez l'un et l'autre groupe, l'esprit des institutions politiques reste totalement étranger aux formules rigides et absolues des principes de 1789. L'État y est organisé non pas selon les régies invariables et universelles de la logique et de la symétrie, mais suivant les données mobiles et relatives de l'évolution historique , non pas d'après les déductions géométriques d'un principe abstrait, mais conformément aux fonctions multiples et complexes de cet organisme vivant qui s'appelle une nation.

L'étude des faits et des lois sur lesquels repose cette organisation de l'État moderne constitue l'objet de la seconde partie de ce travail.