CHAPITRE II

Nous avons indiqué dans le chapitre m de la première partie de cette étude les traits essentiels qui caractérisent la conception de la société et du gouvernement selon la doctrine du Contrat social et des principes de 1789. Ils peuvent se résumer ainsi : l'individu, centre unique et fin exclusive de la société; la société, simple collection d'individus, simple mise en rapport des libertés individuelles; l'Etat, simple garant et exécuteur du contrat social.

Nous avons aussi constaté les conséquences pratiques de cette théorie dans le texte de la Constitution de 1791. Les doctrines de Rousseau et du Contrat social impliquaient soit la souveraineté directement exercée par les citoyens, soit la souveraineté exercée sans eux par le pouvoir qu'ils ont élu ; par suite, elles condamnaient la société française à une série d'oscillations entre l'anarchie et la dictature. L'omnipotence de la Convention, la mainmise des comités de l'Assemblée sur la fonction gouvernementale, le règne des Jacobins et de la Commune de Paris dans la capitale, des clubs et des municipalités en France, puis la dictature de Robespierre, suivie du retour de

l'anarchie sous le Directoire, et aboutissant au despolisme césarien de Napoléon I", ne furent que les moments divers d'une situation identique, que les manifestations périodiques de la crise permanente où se débattait la nation entre les deux états extrêmes de l'anarchie et du despotisme.

A cette conception abstraite de la société et du gouvernement il convient d'opposer maintenant la conception concrète sur laquelle repose la science de la société et de l'État modernes. Le prestige des idées de Rousseau n'est pas aussi mort qu'on pourrait le croire; nous en avons signalé plusieurs témoignages dans la préface de cet ouvrage. Malgré le discrédit partiel jeté sur les théories du Contrat social par le progrès des sciences positives, les penseurs, môme les plus hardis, n'osent guère, chez nous, secouer complètement le joug des principes métaphysiques, et proposent encore des accommodements avec les doctrines du Contrat social. Ainsi, M. A. Fouillée, dans son récent ouvrage, la Science sociale contemporaine, essaye de rapprocher rancienne méthode a priori et l'école histori(jue, de concilier Rousseau avec Sumner Maine et Herbert Spencer en qualifiant la société d'« organisme contractuel ».

Le livre de M. Fouillée prouve la ténacité de l'influence des doctrines de Rousseau sur les contemporains. A dire vrai, l'auteur présente cet organisme contractuel moins comme une réalité actuelle que comme un idéal ; mais, quand il définit la société « un système d'idées, un organisme qui se réalise en se concevant et en se voulant lui-même », M. Fouillée n'en confesse pas moins ses préférences pour la méthode déductive en sociologie. « A quel moment, dit M. Fouillée, un ensemble d'hommes devient-il une société au vrai sens de ce mot? C'est lorsque tous les

hommes conçoivent plus ou moins clairement ce type d'organisme qu'ils pourraient former en s'unissant et lorsqu'ils s'unissent efTectivement sous l'influence déterminante de cette conception. On a alors un organisme qui existe parce qu'il a été pensé et voulu, un organisme né d'une idée, et, puisque cette idée commune enlraine une volonté commune, on a, en définitive, un organisme conlvaduel. ^^ {Science sociale, p. 115.)

Si cette théorie était exacte, bien peu d'agrégats sociaux mériteraient le titre de sociétés, car nous ne voyons guère dans l'histoire les groupes d'êtres humains s'associer et s'unir sous l'influence d'une idée et d'une volonté arrêtées. Les bandes ou les tribus primitives qui se rangeaient spontanément, moitié par terreur, moitié par respect, autour d'un chef et obéissaient aux ordres du conducteur de la communauté, sans aucune conception ou volonté déterminantes, ne présentaient-elles pas cependant le caractère de véritables sociétés humaines?

Sans doute, parmi les sociétés modernes, la conscience et la volonté ont une plus grande part dans l'accession des individus à un groupe quelconque, famille, peuplade ou nation; l'individu se rend mieux compte des avantages de la vie commune, et trouve, dans une organisation sociale moins rigide, plus de facilités pour se rattacher à telle ou telle communauté. Mais les peuples mêmes qui ont rompu délibérément les liens avec leur patrie de naissance pour constituer, sur un autre territoire, un autre corps de nation, comme les États-Unis d'Amérique, ont dû s'organiser d'après le type préexistant de la communauté primitive, et transporter sur leur sol d'adoption la plupart des institutions et des mœurs appartenant à la souche ethnique dont ils s'étaient détachés.

Voir dans une pareille formation le résultat d'un contrat en forme et d'une volonté délibih'ée, c'est singulièrement dénaturer le sens ordinaire des mots de volonté et de contrat. Aussi M. Espinas nous semble-t-il réfuter victorieusement la thèse de M. A. Fouillée dans le passage suivant de ses Éludps sociologiques en France : « Comment peut-on appeler volontaire un acte qu'on n'a ni le pouvoir, ni même l'idée de ne pas accomplir? Tant qu'on les emploie dans leur sens propre, le vouloir suppose le choix, et le choix, la conception des deux termes d'une alternative comme possibles. Qui ne dit mot consent; qui consent veut, dira-t-on; mais, si l'adhésion de l'immense majorité des membres d'une société est dite volontaire au même titre que l'adhésion des cellules à leur organisme natal et de la cellule au cristal, il est tout aussi vrai de nommer l'une et l'autre involontaires. Involontaires seront aussi au même titre tous les actes de la vie sociale, envisagés au point de vue organique et fonctionnel, qui n'avnient été précédés d'aucune délibération éclairée. La volonté par laquelle l'immense majorité des membres d'une nation demeurent unis et maintiennent le pacte fondamental, nous paraît précisément de cette sorte, et nous persistons à croire que, si pour la masse populaire la possibilité d'une sécession était offerte à chaque heure, même après les dettes payées et les obligations remplies, et que l'on fût mis en demeure de choisir, il n'y aurait bientôt plus de nation. »

M. Fouillée reconnaît bien que chaque citoyen naît, de fait, dans un État déjà formé, et avec des engagements implicites à l'égard de ses concitoyens; mais la vraie question, selon lui, est de savoir « si l'Etat idéal ne serait pas celui où l'individu une fois majeur ne trouverait rien qui lui fût imposé par force, pas

même le lien national; l'Etat où il pourrait rester et croùil pourrait, toutes dettes payées et toutes obligations remplies, sortir à son gré ».

L'erreur capitale de M. Fouillée consiste à envisager comme l'idéal ce qui serait la négation même et la ruine de la notion de l'État; car, si la nationalité et l'État impli(iuent avant tout la continuité des efTorts accomplis par les membres du corps social en vue du bien public, comment une faculté de sécession reconnue à chaque individu pourrait-elle constituer la fin suprême de l'État? comment l'impossibilité matérielle de déterminer le quantum des dettes à payer et des obligations à remplir par chaque citoyen, ne suffirait-elle pas déjà à transformer celte faculté de sécession en une pure utopie?

La nature même de l'idée de contrat semble d'ailleurs incompatible avec l'assimilation des sociétés humaines à un organisme contractuel. En effet, au sens juridique du mot, le contrat suppose un ensemble de conventions limitées quant à l'objet et quant au terme des obligations stipulées par les clauses du contrat. Par exemple, un contrat civil entre deux individus, analogue au contrat de vente, d'échange, de louage d'ouvrage, ne s'applique qu'à des actes particuliers de la vie sociale, et ses obligations cessent avec les personnes mêmes qui y ont pris part. Un contrat de société conclu pour l'exploitation d'une entreprise industrielle ou commerciale, pour un but scientifique, charitable ou religieux, embrasse déjà des objets plus variés et une durée plus longue. L'association créée par le contrat ne disparait pas avec les personnes qui l'ont constituée, et, après leur mort, leurs successeurs ont la charge d'accomplir les obligations imposées à l'être social par la teneur du contrat.

Dans le contrat social et politique qui constitue la société et rÉtat, nous voyons encore s'accroître l'étendue et la durée des obligations. Ce n'est plus à un acte spécial ou à quelques actes restreints que s'applique le contrat, mais à une multiplicité extrême de manifestations de la vie collective, telles que la sûreté publique, la garantie des libertés personnelles, la protection du territoire, des intérêts nationaux contre l'étranger, le développement économique, intellectuel et moral de la nation. L'étendue même de ces obligations fait qu'elles s'imposent, non seulement à une ou plusieurs générations, mais à une série indéfinie de générations qui doivent accepter l'béritage de leurs prédécesseurs.

Herbert Spencer a très nettement aperçu cette gradation dans la permanence proportionnelle à l'extension des divers agrégats sociaux : « Une maison de commerce qui date de plusieurs générations et qui continue les affaires sous le nom de l'bomme qui l'a fondée, a vu tous ses membres et ses employés changés l'un après l'autre, et même plusieurs fois; néanmoins, elle n'a pas laissé d'occuper la même place et de conserver les mêmes rapports entre les acheteurs et les vendeurs. Partout nous retrouvons ce caractère. Les corps gouvernants généraux et locaux, les corporations ecclésiastiques, les armées, les institutions de tout ordre, même les corporations, les cercles, les associations philanthropiques, etc., nous montrent la durée de la vie sociale continuant au delà de celle des personnes qui les composent. Ce n'est pas tout : la même loi s'applique aux parties qui composent la société ; leur durée se trouve dépassée par celle de la société en général. Les associations privées, les corps publics locaux, les institutions nationales secondaires, les villes où fleurissent les industries particulières

peuvent dépérir, tandis que la nation, conservant son intégrité, évolue dans sa masse et dans sa structure. » [Principes de sociologie, t. II, p. 14.)

Mais, répliquent les partisans du contrat social, nous n'avons jamais soutenu que la nature de cette convention fût identique à celle des contrats ordinaires.

Nous reconnaissons parfaitement que le contrat social sanctionne des obligations embrassant des objets d'une durée indéterminée, et se distingue par cela même de tous les autres contrats définis par les codes. C'est un contrai d'une portée plus générale, plus étendue, plus universelle que les autres; mais il n'en reste pas moins un contrat en bonne et due forme auquel participent volontairement tous les membres du corps social.

Nous essayerons de réfuter l'objection en montrant d'abord qu'il y a incompatibilité de fait entre ce qu'on appelle le contrat social et un contrat ordinaire, puisque, fût-elle possible, l'adhésion réfléchie et volontaire des individus au pacte social entraînerait moins d'avantages que leur adhésion spontanée et obligatoire au corps social où ils se rattachent par droit de naissance.

Il faut se rendre bien compte des conditions dans lesquelles se réalise le prétendu contrat social. Ce n'est pas seulement à l'âge adulte, mais au moment même de leur naissance, de leur entrée dans la société, que ses membres sont censés donner leur signature au contrat. Or, s'il est déjà difficile d'admettre que des hommes faits, suffisamment développés au physique et au moral pour avoir une conscience claire et réfléchie de leurs actes, puissent adhérer en connaissance de cause à un contrat dont les clauses stipulent des obligations indéfinies quant aux objets et quant à la

dur(''c, comment prétendre que ce contrat soit soumis à des êtres nés de la veille, dont la conscience et l'intelligence se réduisent à l'instinct et aux tendances héréditaires?

On n'aurait guère de peine à prouver que, même entre les individus majeurs, il n'existe pas de contrat social, c'est-à-dire que ces individus subissent une foule d'obligations imposées par les coutumes du passé ou par les lois du présent, par les bat)itudes de leurs devanciers, ou les mœurs de leurs contemporains; et un pareil contrat se réaliserait entre des enfants, que le hasard a fait naître dans tel ou tel agrégat social, que leur constitution physique et mentale condamne pendant les premières années de leur existence à un état de complète dépendance envers le groupe au([uel ils appartiennent!

Les obligations (lu'acccpte implicitcmcnl, en venant au monde, chaque membre du corps social n'ont donc pas un caractère contractuel, mais simplement traditionnel. Plus tard, quand les individus auront acquis la plénitude de leur développement et atteint l'âge d'homme, ils se réserveront la faculté de les discuter et, s'il y a lieu, de les modifier, de les adapter aux exigences du milieu ; mais, en attendant, c'est un utile et salutaire arrangement qui leur commande de se plier sans raisonner aux conditions de la sphère sociale où la nature les a placés.

En effet, la vie même des adultes présente une foule de questions que l'individu a intérêt à ne pas trancher par ses seules lumières et pour lesquelles il se trouvera mieux de s'en rapporter aux avis de personnes plus compétentes et plus autorisées; a foii/ori, ceux qui entrent dans la société seraient-ils absolument incapables d'accomplir les actes les plus élémentaires de la vie sociale, si un heureux instinct ne les poussait

à se laisser diriger par l'expérience et la sagesse accumulées de leurs prédécesseurs.

D'ailleurs, on s'imagine à tort que les facultés de l'entendement, que la conscience claire et réfléchie des choses constituent toujours les mohiles supérieurs et les guides les plus sûrs de la volonté. Très souvent, au contraire, l'impulsion ohscure et inconsciente de l'instinct est susceptible d'atteindre un but beaucoup plus élevé parce qu'elle ne porte pas uniquement, comme la réflexion, sur les réalités du moment, mais parce que les eff"ets des actes antérieurs se sont comme résumés et transfusés en elle par voie d'hérédité.

Si les objections précédentes ne permettent pas de qualifier la société d'organisme contractuel, qu'est-ce donc qu'une société? Une société est un organisme vivant, c'est-à-dire un consensus de parties dissemblables et solidaires, ayant pour fin commune de coopérer à la conservation de l'ensemble.

Les conditions de ce concours sont doubles : 1° les fonctions se partagent et se spécialisent entre les diverses parties, et leur interdépendance croît en raison de leur spécialisation ; 2° les parties se subordonnent toutes à un pouvoir central et supérieur qui remplit dans l'organisme social l'office hégémonique, comme le système nerveux central dans l'organisme individuel. Tandis que, dans la conception abstraite de Rousseau et du Contrat social, la société se réduit à un agrégat d'unités individuelles, sans lien avec la collectivité, avec la vie de l'ensemble, ou à un être social absorbant et éloufl'ant les unités individuelles, la sociologie moderne distingue parmi les parties intégrantes de la société trois éléments : l°les individus; 2° les associations d'individus; 3° l'association plus large et plus générale de la nation, qui a pour organe essentiel l'État.

Elle sanctionne ici une nouvelle analogie entre l'organisme individuel et l'organisme social. « En effet, comme le remarque très justement M. Fouillée, dans l'être animé comme dans le corps social il y a des fonctions laissées à l'initiative des individus; d'autres, à l'initiative des centres secondaires et des associations particulières; d'autres, à celle du centre supérieur et de l'association tout entière qui y est représentée. Dans l'être vivant, les premières sont remplies par les cellules; les secondes, parles organes de nutrition et de croissance, l'estomac, les poumons, le cœur; enfin les dernières, par le système nerveux et l'organe directeur central, le cerveau. »

Ces trois éléments composants ou organiques de la société conservent chacun leur existence propre, leur autonomie dans leur sphère d'action respective; mais ils se rattachent les uns aux autres par des liens étroits de solidarité, et concourent par un échange incessant de relations à la vie de rensem})le.

Toutefois on aurait tort d'en conclure que le tout n'existe pas en dehors des parties, que la société, envisagée indépendamment des unités qui la composent, est une pure abstraction. Herbert Spencer a très exactement défini la nature des rapports qui unissent les parties de la société au tout : « Il y a dans l'organisme social comme dans l'organisme individuel une vie de l'ensemble qui ne ressemble point à celle des unités, encore qu'elle en soit le produit. » {Principes de sociologie.)

La société est bien en effet le produit, la résultante des facteurs fondamentaux de l'organisme social, les individus, les associations, l'État; sans eux, son existence resterait purement nominale ; et néanmoius elle est quehiue chose de plus qu'eux, elle constitue une réalité distincte et vivante évoluant d'après ses

propres lois et disposant de tout un appareil de fonctions et d'organes spéciaux, comme les unités dont elle procède.

Il est même permis de constater que, plus les parties sont distinctes et spécialisées, plus chacune d'elles entretiendra de rapports avec les autres et contribuera à accroître la vitalité de l'ensemble. « L'individualité supérieure, remarque avec profondeur M. Espinas dans ses Sociétés animales, est riche en fonctions ; c'est un foyer d'activité vitale énergique, et, par cela même, elle soutient des rapports nombreux et nécessaires avec d'autres foyers de vie, d'autres individualités. Ce n'est pas une déchéance, c'est un progrès pour l'individu, de devenir organe par rapport à un tout vivant plus étendu. » Et il ajoute, quelques lignes plus loin : « L'individualité du tout est en raison de l'individualité des parties, et mieux l'unité de celles-ci est définie, plus leur action est indépendante, mieux l'unité du tout et l'énergie de son action sont assurées. » (Page 169.)

Aussi la vigueur et la santé d'une nation se mesurent-elles à l'individualité et à l'activité de ses unités composantes; si les individus, si les associations, si l'État ne manifestent qu'une vie peu intense et ne jouissent que d'une faible autonomie, il faut s'attendre à n'avoir qu'une société débile et gênée dans son expansion.

Parce qu'on attribue à l'organisme social une existence réelle et indépendante, a-t-on le droit d'en faire le siège d'une conscience sociale proprement dite? Il s'est élevé à cet égard une controverse curieuse entre les sociologues, notamment entre MM. Fouillée et Espinas. mais elle n'a que peu d'importance au point de vue qui nous occupe. M. Fouillée semble fondé, d'une part, quand il se refuse à admettre la réalité d'une

conscience sociale dépourvue de cerlaines condiliuns physiologiques qui accompagnent toujours l'apparition de la conscience dans l'organisme individuel, entre autres la présence du cerveau et du système nerveux. D'autre part, M. Espinas revendique justement, contre M. Fouillée, le rang de la conscience sociale parmi les plus hautes réalités. Celui-ci croit par exemple réfuter son contradicteur en prétendant que la clarté des consciences individuelles chez tous les Français est incompatible avec l'existence d'une conscience commune qui serait celle de la France. Il se trompe manifestement. Les consciences individuelles de tous les Français, la conscience commune de la France, sont deux choses connexes mais distinctes, et la clarté de l'une est parfaitement compatible avec la clarté des autres.

Sous ce rapport, l'opinion exprimée par M. Espinas nous semble bien j)lus conforme à la réalité des faits. « La France, la Russie, l'Italie, l'Angleterre sont, ditil dans ses Éludes, sociologiques^ des personnes réelles, ayant leur histoire et capables de se manifester dans le présent par des volontés mille fois plus énergiques que les individus témoignant d'une conscience mille fois plus distincte. » Cela signifie d'abord que les Français, les Russes, les Anglais sont objets de pensée l'un pour l'autre, mais cela implique encore l'existence dune conscience nationale, anglaise, russe ou française, différente des consciences individuelles, bien qu'elle en soit le produit.

Il est incontestal)lc que cette conscience sociale ne réside pas dans un appareil cérébral unique et déterminé, analogue au cerveau des organismes individuels. Elle est beaucoup plus dispersée, plus diffuse, si l'on peut s'exprimer ainsi, que la conscience de ces organismes, et elle s'incarne dans des centres mulli-

pies. Ainsi, en première ligne, les individus, puis les associations particnlières, enfin l'État avec ses organes essentiels, les assemblées, la presse, le gouvernement, l'administration, constituent les principaux centres de la conscience sociale, centres distincts l'un de l'autre, mais nullement privés de communications immédiates les uns avec les autres, comme le croit M. Fouillée. Au contraire, les divers représentants de la conscience collective se pénètrent intimement, et la conscience de la société et de la nation s'y reflète tour à tour à des degrés difTérents, suivant l'individualité des parties et suivant la structure de l'agrégat social.

De l'absence d'un sensorium social unique Herbert Spencer croit pouvoir conclure « que le bien-être de l'agrégat considéré à part de celui des unités n'est pas une fin qu'il faille chercher. La société existe pour le profit de ses membres; les membres n'existent pas pour le profit de la société. » Cette conclusion nous semble absolument contraire au mode de distribution de la conscience sociale que nous venons d'exposer. Nous admettons qu'il n'3^ a pas de sensorium social unique, comme le cerveau dans l'organisme individuel, mais que le corps social renferme des centres divers où s'affirme plus ou moins énergiquement la conscience sociale; par conséquent, tous ces centres vivent les uns pour les autres, et il n'est pas plus exact de restreindre l'existence de la société au profit de ses membres, que l'existence de ses membres au profit de la société.

En réalité, le bien-être de l'agrégat et celui des parties sont deux fins également désirables qu'il convient de poursuivre en même temps. D'ailleurs, dans la plupart des cas, le développement de la prospérité sociale ne manquera pas d'accompagner l'accroissement du bien-être des individus, mais on conçoit des

circonstances exceptionnelles où le bonheur des unités peut et doit être légitimement sacrifié à la conservation de l'ensemble, par exemple quand l'indépendance de la nation est menacée par une agression extérieure et même, dans certaines questions intérieures, où les considérations d'intérêt collectif doivent l'emporter sur les revendications de l'intérêt individuel.