‹ Les Principes de Droit public du Cardinal Nicolas de Cues (1401-1464)Chapitre 13 sur 25 · RAT · texte numérisé non relu

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qui insiste sur le rôle de la nature de l’homme en tant qu'eanimal sociale et politicum, in multitudine vivens ». Suivant la conception cusienne, l'individu, s’il était obligé de vivre seul, serait impuisssant à se suffire. C’est donc une «naturalis necessitas» que l’homme vive en société et que cette vie sociale s’extériorise par la division du travail. (9) Ces groupements se réalisent, selon Nicolas, graduellement dans la «familia», dans le «pagus», dans l’eurbs », dans la «civitas » pour aboutir dans l’« imperium », forme étatique de l’«Ecclesia universalis»., C’est ainsi que pour le «Tréviran» la «familia», le «pagus», l’curbs », la «çivitas », l«imperium» sont des étapes qui ont pour conséquence un accroissement toujours plus grand de l’autonomie de chaque organisme, (du per se sufficiens esse»). (10) Il résulte de là que c’est comme cause plus immédiate de la raison d'être de l'Etat que Cusa fait valoir la nature sociable de l’homme.

Au sujet de cette théorie de la justification de l’organisation étatique, voici ce qu'écrit G. Iellinek : (11) «$i la

aussi : Comm. ad Pol. 1. I, lect. 1 et le début du Commentaire de lEthique à Nicomaque ainsi que Summa theol. Ta qu. 46 à. 4. Cf. Léon XIII : Eneyeliques Immortale Dei du 1er nov. 1885 (éd. de Herder), p. 8 et ss. Sapientiæ christianæ du 10 janvier 1894, Præclara du 20 juin 1894 et Satis cognitum du 29 juin 1896.

9) K. Ioël, Der Wert der Geselligkeit für die geistige Kultur (Discours prononcé le 5 déc. 1911 dans la salle des fêtes de l'Université de Bâle); Simmel, Soziologie der Geselligkeit, Tüb., 1911; Kelsen, op. cit. p. 21 et ss.; Kirchmann, Die Grundbegriffe des Rechts und der Moral (Philos. Biblioth. XI, Berlin 1869, pp. 48 et ss.) ; Le Dantec, L’égoïsme seule base de toute société, 1911; H. Marfori, Estudios de Antropologia Social », 1905; Dürkheim, De la division du Travail Social, 1893; Ralzenhofer, Soziologie, 1907; Ratzenhofer, Die soziologische Erkenntnis. Positive Philosophie des sozialen Lebens, 1898; Schäffle, Abriss der Soziologie, 1906; du même auteur, Bau und Leben des sozialen Kœærpers, 1896; Simmel, Soziologie, Untersuchungen über die Formen der Vergesellschaftung, 1908; Gumplowicz, Grundriss der Soziologie, 1905; Jacobs, German Sociology, 1909; R. Redslob, Das Problem des Vœælkerrechts, Lpz. 1917 : Die soziologische Grundlage der Vælkergemeïnschaft, p. 3 et ss. ainsi que M. Huber, Beïiträge zur Kenntnis der soziologischen Grundlagen des Vœælkerrechts und der Staatengesellschaft, dans dahrb. d. œff. Rechts, 1910.

10) Thomas d'Aquin distingue trois étapes : la familia, la provincia, le regnum ou civitas (De reg. prince. I, ©. 1). Chelsea remMper2 CRAN bEequAvart.s2

11) L'Etat moderne et son droit (éd. franç.), op. eit. I, p. 347 ets.

théorie. psychologique répond que l’homme est naturellement disposé à former un Etat, elle ne nous donne pas de réponse satisfaisante, car de la nature sociale de l’homme on peut seulement déduire la communauté, la vie en société, maïs pas l’organisation de contrainte ou la puissance de contrainte ». En effet, la conception de Nicolas explique l'existence de l'Etat, mais elle ne montre pas pourquoi l'existence de l'Etat est nécessaire. La preuve de la nécessité de l'Etat n’est pas une question d'ordre juridique, c’est une question d'ordre politique. M. Carré de Malberg (12) à démontré d'une façon décisive qu’cen réalité, l'Etat et sa puissance se justifient par les buts en vue desquels ils existent l'un et l’autre, ét par le. fait que ces buts, dont la réalisation présente un intérêt capital pour toute nation et même pour les membres individuels du corps national, ne pourraient pas être atteints sans le secours de la puissance étatique». De fait, en prenant le monde tel qu'il existe, il faut, pour que l’homme puisse exercer son activité utilement, qu'il y ait une organisation juridique, qui repose sur la puissance propre et originaire (13) de l'Etat. Cette idée reçoit son expression la plus précise lorsque le même auteur écrit : (14) «On est amené à reconnaître que l'Etat prend sa source et son fondement dans le fait que, dans les milieux sociaux parvenus à un certain degré de culture, il s’est trouvé un grand nombre de besoins et d'intérêts collectifs auxquels l'Etat seul pouvait pourvoir. C’est ainsi que l'Etat apparaît comme une institution nécessaire, en tant que lui seul dispose d’une puissance suffisante à l'effet de garantir les individus contre les attaques de l'étranger : ainsi encore, les hommes ont dû instinetivement se plier à la domination de l'Etat, parce qu'il était la seule puissance capable d'assurer à l'intérieur l'ordre et la justice dans les rapports des individus ies uns avec les autres. Au surplus, ce qui prouve la nécessité de l'Etat, c’est qu'on n’aperçoit pas, dans la situation actuelle des peuples civilisés, qu'ils puissent se passer de lui, ni qu’il soit au pouvoir des hommes de le supprimer », et qu’il conelut : (45) «Ainsi la théorie de la légitimité de cette puissance n’est pas une théorie juridique. Mais ce qui est juridique, c’est la question de savoir par quelles voies

42) op. cit. I, p. 195 ets.

13) Cf. ibid., I, p. 147 et ss., chap. «Le véritable signe distinctif de l'Etat et de sa puissance »; R. Redslob, Abhängige Länder, Eine Analyse des Begriffs von der ursprünglichen Herrschergewalt, 1914; G. Iellinek, Allg. Staatslehre, op. cit, p. 475 et ss. et Ueher Staatsfragmente, 1896, p. 12 et ss.; Anschütz, op. eit. IT, p. 464 et ss.; Rosenberg dans Archiv f. œif. Recht., XIV, 1899, p. 362 et ss et Hirths Annalen, 1905, p. 343.

14) Carré de Malberg, op. cit, I, p. 54.

15) Ibid., I, p. 196.

cette puissance a été effectivement constituée et réalisée, et quel en est en ce sens le fondement. Or, du point de vue spécial de la science du droit, la puissance dominatrice. de l'Etat apparaît comme prenant sa source dans la Constitution de l'Etat, sans que le juriste ait à remonter au delà de la Constitution initiale avec laquelle a coïncidé la naissance de la personne étatique ».

Cusa, toutefois, n’admet pas l’idée d’Aegidius Romanus Colonna (16) ni de Marsile de Padoue, (17) d'après laquelle l'Etat serait issu directement et nécessairement de la communauté primitive; mais Nicolas soutient que la nature, à l'instar de Dieu, n’a agi que comme «causa impulsiva » et que la cause immédiate de l’organisation étatique, c'est l'effet d'un acte raisonné de la volonté des hommes.

16) Aegidius Romanus Colonna (1247—1315), De reg. princip., LIL, 1, €. 6. (éd. par Simon Bevilaqua, Venise, 1498).

17) Marsilius Patavinus de Maynardina, Defensor pacis, I, €. 3. (dans Goldast, Monarchia Romani Imperïüi, Hannover, 1612, II, 154 et ss.

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