CHAPITRE IJ

THÉORIE SPÉCIALE DE L'IMPOT) EXAMEN DES DIVERSES SORTES DE CONTRIBUTIONS.

Les uns sont des impôts directs, les autres des impôts indirects : ceux-ci volontairement acquittés, ceux-là obligatoires.

Terri , S XXX.

\ . Les impôts peuvent être considérés quant à leurs effets sur l’économie de la société, ou relativement au fisc qui les perçoit. Il est de toute impossibilité de déterminer si un impôt est réparti également, et selon les règles posées dans le chapitre précédent, aux § II, III, et VII, sans rechercher sur qui, en dernière analyse, il doit peser ; ni s’il est conforme aux autres principes établis aux § IV, V et VI, sans s’assurer s’il possède ces caractères qui le rendent tolérable ou vexatoire; facile ou difficile à percevoir ; moral ou immoral, etc.

2. Quoi qu’il en soit, ou l’impôt est une contribution directement levée sur les agents de la production, sur leurs produits, sur leurs revenus ; ou bien il est déguisé sous diverses formes qui constituent implicitement un certain mode de contribution ; ces formes ne peuvent jamais suffire à contenter ou à satisfaire l’imagination inventrice des financiers.