LITTÉRATURE SUR L'ANALYSE, LE BROCARD, LA DÉFINITION
Jhering. L'Esprit du Droit romain. Trad. de Meuleneare. T. IV, p. 127.
« La somme de travail est-elle moindre lorsque les questions de Droit sont traitées ensemble que lorsqu'elles sont traitées isolément ? Je crois la dépense de travail plus considérable, car les questions s'accumulant, les difficultés augmentent... »
Id. « ... Que voyons-nous aujourd'hui? Sous prétexte d'économiser les frais, les procès, semblables à de lourdes charrettes de transport, se chargent de tout un bagage d'actions et d'exceptions ; ils avancent péniblement ; chaque pas peut amener le désordre et la confusion ; ils arrivent enfin au terme, — mais souvent l'idée claire de l'affaire s'est déjà effacée del'esprit des juges, des avocats, des parties : tous ont eu le temps de perdre patience... parfois même la vie. »
Id. p. 131. « Pour quiconque sait apprécier la haute influence qa'exercent sur le développement du fond du droit des formes étroites et rigoureuses, il sera inutile d'expliquer ou de justifier le jugement dans lequel je résume la valeur historique de la procédure ancienne de Rome pour l'ensemble du développement du Droit romain : Ce que le corps est pour l'esprit, la structure analytique de la procédure le fut pour V analyse des idées; — sans la procédure antique, le Droit romain actuel n'aurait probablement jamais existé. »
Grimm. Deutsche Rechtsalterthumer. 4. Ausgabe.
T. I, p. 45. « Jene vorwaltende Neigung zu bestimmten Ausdrûcken, Alliterationen und Tautologien leitet von selbst auf ein strenges Formelwesen. Es àussert sich in dem Bestehen feierlicher, wiederkehrenderund sinnlich gewandter Redensarten. [Es sind die verba solemnia concepta,gelehrteV^oxiQ']. Eine Menge von Sprûche entspringt daraus. Die sinnliche Entkleidung entfaltet sich aber oder tritt ziirûck nachdem in den Gesetzen oder Weissthùmern, die uns die Formel aufbewahren, mehr oder weniger Wàrme der Abfassung zu beobachten ist.
Unsere àltesten lateinischen Gesetze, einige Formeln des ripuarisciien und salischen abgerechnet, haben in dieser Hinsicht geringen Wert. Den geringsten das burgundische und westgotische. Auch die Fassung der angelsâchsischen ist dûrrer und kûrzer als man erwarten sollte. Aber die nordischen und friesischen Gesetze und die jûngeren Weissthûmer zeichnen sich vor allen aus. »
Falguerettes. La logique judiciaire et l'art de juger. 1912, p. 193.
« Les axiomes, les aphorismes, sont des sentences, des formules générales, propres par leur concision à se graver dans l'esprit. Ils résument un certain nombre d'idées particulières ; ce sont de petites synthèses, résultant de l'expérience et de la tradition.
» En matière juridique, on les nomme adages ou mieux encore brocards. Ces brocards jouent à l'égard du droit le rôle de la bonssole à l'égard du pôle. Ils ne font que l'indiquer ; mais on sait combien il est précieux d'avoir sa direction bien orientée. »
[En réunissant les brocards] « nous composerons le véritable bréviaire des magistrats et des hommes de loi.
» Tout prêtre du clergé catholique est obligé, sous peine de faute grave, de dire l'office du bréviaire divisé en sept heures. Il faudrait que le jeune magistrat récitât tous les jours les règles que nous allons transcrire. C'est la première fois qu'elles sont réunies dans une classiiication rationnelle et qu'elles sont éclairées à l'aide de notre droit moderne. »
(5e paragr. page 193; ler paragr. page 194 ; 2» et 3^ paragr. n° 1, p. 193.)
PosT. Ethnologische Jurisprudenz, t. I, p. 11.
« Fast aile Volker der Erde, auch die allerunkultivirtesten, befinden sich im Besitze eines Gewohnheitsrechtes, eines ûber-
kommenen Schatzes von Rechtssatzen Die Aufbewahrung
dieser gewohnheitsrechtlichen Rechtssiltze geschieht, solanp^eein Volk schriftlos ist, durch das Gedilchtnis und zwar hilulig in dev Gestalt von Rechtssprùchwortern, denen man ûberall auf der Erde begegnet.
» No 2. Dahin gehôrt zum Beispiel das Rechtssprûchwort der Bogas: Ogheina woga, gen. «das Weib ist eine Hyàne» womit die vollstàndige Rechtsunfâhigkeit des Weibes bezeichnet wird. Afrik. Jur. I. S. 295, oder das Rechtssprûchwort der Menangkabauschen Malaien: djoko baame hiduig, djoko tak baame mati, «wenn man Gold hat bleibt man am Leben, wenn man kein Gold hat, muss man sterben, » um die Folge der nicht gezahlten Komposition zu bezeichnen. »
Andr. Alciat. De verborum significatione, 1. I. § 9.
« Diffinitio autem in jure omnis periculosa est: rarum est enim ut non subverti possit. Quapropter quum diffmitio sit propria, et brœviter comprsensa rerum substantise enarratio, quse génère, specie, propriis et differentibus (ut inquit Quint.) constat, non ferme multas hujusmodi in jure reperies. Sed hasce subtilitates jurisconsulti Dialecticis reliquerunt, ipsique satis habuerunt, si substantiam rei ex communi régula describerent, ut in dote et in jttdicio fecerunt quod a nobis in Paradoxorum libro tractatum est. Quandoque satis duxerunt, si genus et differentias solum apponerent, quod in doli mali diffinitioné cernere est. Quandoque ex modo, per quem introducta est, eam descripserunt, ut in servitute et in stipulatione apparet. Quandoque ab ipso effectu, ut cum appellationem diffinierunt esse primse sententise, quse in pendenti fit, rescisionem. Quandoque et taies diffinitiones retulerunt, quse non nisi im proprie acceptis verbis defendi possint. uod Decius annotavit, et ipse in recentiorum diffinitionibus verum esse fateor non in his quas veteres tradiderunt. j)
Ibid. « Illud autem in diffinitione potissimum requiritur, ut diffinitio convertatur cum suo definito. Hoc a jurisconsulto Ulpiano probari scribit Bartolus. citarique quotidie hoc responsum adnotat ad hoc Baldus Perusinus. Induco illum textum. Servius definiebat dolum, machinationen decipiendi causa factam, cum aliud agitur, et aliud simulatur. Labeo hanc diffînitionem dialectico instrumento impugnat, dicens posse id agi, ut quis sine . machinatione circumveniatur. Ergo Servii diffinitio non convertitur cum suo definito. Verius ergo igitur Labeonem difïinivisse, Ulpianus putat : ut pote cum Labeonis diffinitio cum diffinito convertatur ut dolus sit omnis calliditas, machinatio... etc.. »
Tardif. Préface à la Siimma de legibus Normaniœ, p. glxiv.
« La méthode suivie dans la Summa de legibus est celle de la philosophie scolastique, que les principaux romanistes et canonistes des XII» et XIII® siècles avaient adaptée aux études juridiques. Elle consiste à placer en tête de chaque matière une courte phrase de transition, puis la définition et la division du sujet, ensuite à étudier en détail chacun des termes de cette divi-
sion. Les développements se succèdent alors dans un ordre à peu près invariable, qui semble être une réminiscence des fameuses catégories d'Aristote. »
P. GLxvi. « L'auteur fait du reste preuve d'un vrai talent d'analyse en rattachant habilement aux idées principales contenues dans une définition ou une formule la plupart des développements qu'il donne sur un sujet: Dans le ch. De brevi de feodo et vadio, par exemple, il déduit de la formule du bref toutes ses conditions d'application. »
Id. N» 2. Le ch. De defectu fournit un exemple de ce système de déduction :
« Defectus autem est dilatio querelarum ex absencia alicujus partis contentiose submonitione délita precurrente.
» Unde notandum est quod ad hoc quod defectus fiât duo exiguntur, videlicet submonitio ad terminum comparendi et absencia ad eumden.
» Unde ad defectus calumniam duplex potest fieri responsio... »
LocRÉ. Esprit du Code Napoléon. 1805. Introdvction, ch. 39.
« ...il est dangereux de donner des définitions imparfaites parce qu'elles conduisent à de fausses conséquences ; au surplus les définitions ne doivent trouver place dans la loi que quand elles deviennent des dispositions ou la base de dispositions. Alors elles sont elles mêmes des lois auxquelles le juge est obligé de se conformer. Celles qui sont purement de doctrine n'appartiennent qu'à la science du Droit ; leur place est dans les livres des jurisconsultes. »
