PRISO^ÎS POUR DETTES DANS LES DÉPARTEMENTS

Origioe de la eontrainle par carpa. — Son hteloira Mgala Jniqu*! aoi jouit. — ftésomtf

registres d'écroas. - Les âfUkn à Safiflè-FAagle. Crèveccear. ta Mtléiê de l'Enionnoir. — Jamei Swan. — Viogirdeui ant de captivité. — M. Ourrard. — La priiire de Kaunitz. — Le patriarche de Jérusalem. — P^asion de dix prisonniers. — Le p.irde national. — La ^ross^* Flamande. — Monsieur Dehors et naonsieur Dedans. — hTcls du choléra à U prisoD pour dettes. — ftUllieur du docteur Beroicr. — Le 29 jnUkt. — Kallewîg , J« baaa Snddoia. — Hdlel Saillaid. — Oub dea Clkbyeoi. — DBM*lpil(Ni delà dMiMM 9i Gidiy. — (^wàtkt daa htmam^ Ptoniiao», |aidto« jatia, BowiUnN.— QMrtkr daa fiBiDnaa.«-Difirence du Hstemam. — CaraMl» la chat do HagalloD. - MystiOcatiou d'outre-UM&ba. — Aobarti al l'actrice. — Le tiobitf dalmate et l« tailleur. - L'huissier al la dattiér. — jUliMIlaa IfeaMale. - Le duo da Reischtadt. — L'empereur de la Chine. — L'inc.ircér;iteur et l'incarcéré. — éva>ion da M. Kaing — Question de responsabilité. — Notre visite a Clicliy. — Aiiit'lîoraiîons.— Le romité philanthropique. - Cellule ùu prolétaire. — Cellule de l'artiste.— Biatisilquo da Clichj. — Queslioo de la prise de corps, — Société pour la délivraoce des priaoonlera. " ht narinler. — Bûaa'daa diébffaura. «^La dâirftitigfa. — ttlTifUililB \Vh.

•^La TefafB ao dwnDia da ftr. — La laodpi-foiia d'amour. —Pfiiaoa pour daitaa daadépanenenia.

L'origine de k eoDiraiul» par oorpe reiAonto à répo<|Ud la plut recalée. Dèa la naiMsnoe du ooBumrce» dea obligaUoiia

d'échange à temps furent créées. Elles s'appliquèrent d'aboid aux marehaDddiea et aux kaaieublea; puis ^juandU civ&lisa^ieii

LES PRISONS DE Uii;UKOPE.

eut introduit les débiteurs de mauvaise foi et les stellionafaires, dies s appliquèrent è la personne et è la liberté des hommes et même de leurs familles. Tout débiteur insol?.)ble devenait Tesclave de son créancier, qui profitait du fruit de son travail, ou vendait l'esclave à un autre maître. Les Uébreux exerçaient ce privilège avec une extrême sévérité, et sans pitié aucune. Les Ég) |iliens, au lieu d'emprunter sur leurs propres corps, empruntaient sur les momies de leurs ancêtres, el s'ils ne les dégageaient pas» une fois la dette échue, ils étaient déshonorés. Les Romains admettaient la prise de corps toutes les fois qu'elle était stipulée sur l'en^ .^oinent, ou que le juge prononçait contre le débiteur. Celui-ci alors devenait l'esdave du créancier, qui avait le droit de le vendre au delà du Tibre. Enfm, les Athéniens admirent aussi la conlrainlc par corps jusqu'à Solon» qui la ût supprimer par ce motif que pui$qu*U n'était peu permii de iairir la dernière paire de bœufs d^m agriculteur, ou les outils d'un artisan, l'kwmnité défendait à plus forte raiion de saisir ta personne.

L'origine de la oontrainte par corps eut donc pour base l'esclavage. Quand l'esclavage fut aboli el remplacé par la servitude, on contraignit simplement les débiteurs et leur famille à devenir les serfs de leurs créanciers. On ne pouvait déjà plus vendre les hommes oomme une marchandise. C'est la plus ancienne trace de la contrainte par corps dans nos lois françaises. £lle fut plus tard établie • à peu près telle qu'elle est aujourd'hui, par deux ordonnances, Tune de Villers-Cotterels, rendue en 1539, l'autre deiMoulins, rendue en 1506; seulement la contrainte s'étendait à toute espèce de dette, sans distinction. En 1607, une nouvelle ordonnance la restreignit aux dettes eom*

CUCiT. îtf

merciaYes» aux baux ruraux, et aux fHiyeme&ta des mois de nourrice. Le 21 août 1792 , elle fat abolie pour ce dernier cas, et le 9 mars 1793 entièrement eflacée de nos codes. Le 14 mars 1797 (24 ventés^ an T), le pi^ectoire défU l'piitmge de la Gonyention, et rétablit la contrainte par corps telle qu'elle était autrefois, en malicre com^le^ciale seMlefnppt, et envers les débiteurs du trésor. Puis parurent suçcjBssÎT^m^pt les décrets du 4 avril 1798 et du 14 mars 1808, réglant le mode d'arrestation, et créant dix gardes du commerce d^ijs le département de la Seine; enfin Ukipi du if fivrU 1932.

Nous avons vu les diverses prisons qui servirent aiix détenus pour dettes, le For-l'Évêque, la Force, et un moment Sainte- Pélagie. On so rappelle que les prisonnim foeot tous fiéli» vrés le S septembre, par ordre de la Commune, et Sainte-Pélagie ne reçut de nouveaux prisonniers pour dettes qu'apr^ 1^ promulgation de la loi du 14 mars 1797.

A dater de cette époque jusqu'en 1828, Tadminî^tication se montra plus injuste envers eux qu'on ne l'avait été sous les règnes de Louis XIV» de Louis XV et de Louis XVI; daps ces temps-là les dettters n'étaient confondus qu'avec les comédiens incivils, et rarement encore; Louis XVI même avait lait à liji Force des catégories parmi eux; tandis que depuis 1797 jus* qu'en 1828, Ils furent confondus avec le reste des prisonpier». C'est à M. Debelleyme, alors préfet de police, qu'est due, comme nous l'avons déjà dit, cette mesure salutaire qui fit une seule catégorie des prisonniers pour dettes dans le |)àtiment de la dette. Ce ne lut qu'en 1834 qu'ils furent transférés à Gichy, oti ils sont aujourd'hui.

Les femmes, car la contrainte par corps s'élend aussi jusque

, m us msoNs se l^edrope.

nr celles qui font le oommeroe, forent miaes dans d'autres pri* Mms : d'alxMrd au Madébniiettes, et plus tard, le %i avril 1828,

à Saint-Lazare; enfin, en 1884, à la maison de Clichy.

ÀTant d'arriTer à cette dernière prison, nous allons dire ce qini s'esl passé de remarquable k SaiuleMlagie.

Et d'abord, nous ne nous étendrons pas sur ce système funeste et tyrannique qui confondait les dettiers avec les autres détenus de fout genre, parce qu'on en a senti les graves inconvénients, et que oe système n'existe plus. Rîen n'est intéressant à nos yeux comme le prisonnier pour dettes , et personne ne mérite plus d'égards et de pitié. Quelquefois c'est un jeune étourdi qui paye de sa liberté la facilité d*avotr signé des lettres de change, dont les orgies et les femmes ont dévoré le produit escompté par l'usurier; c'est le plus coupable, et cependant il mérlle enccrerintérét, car entraîné parles passions seulement, il n'a pas cessé d'être honnôte homme, et peut être ramené. Souvent c'est un père de famille, malheureui dans son commerce, qui expie par sa captivité desrevefs qu'il n'a pu ni pré* voir ni éviter. Une autre fois c'est un homme dont Tusure a consommé la ruine. £niin, c'est un ami qui par affection a eu la faiblesse de s'engager pour un ami, et qui expie dans la dé* tention et l'isolement ces preuves de dévouement et d'abnégation. Tous ces gons-là souffrent, tous ces gens-là pleurent; car s'il est dans le caractère français de rire et de plaisanter sur Clichj et Sainte-Pélagie, d'en &irele lieu de scène des pièces les plus gaies, il n'en est pas moins vrai que les heures s'écoulent lentes et désespérées dans la prison pour dettes; que la privation de la liberté paraît d'autant plut affreuse que le captif ne se reconnaît aucun crime réel pour l'avoir méritée; que des

CUCHT.

jeanes gens y Toient se flétrir leur jeuneaie * des hornnMs m^Érs

leurs plus belles années de travail, enchaînées sous des verrons ; d66 vieillards t le peu de temps qui leurs reste à yvff^ , temps qui s'éooule loin des affections et des soins de la famille si nécessaires à cet âge. Sous ce rapport, la prison pour dt'llfi est celle oii le désespoir et le découragement édateni avec le plus de forée et doivent le plus touefaer. l'excepte de ce tableau ceux qui font une spéculation de rester en prison pour ne pas payer une dette considérable. Ces exemples sont rares, et c'est l'eiGeption. Quant aux débiteurs de mauvaise foi, ils ne sont pat compris dans cette catégorie, la police correctionnelle ou la cour d'assises est là pour les juger; et si elle ne peut ks atteindrot ce n'est pas pour eus <iue nous traçons ces lignes de pitié.

Si les convenances n'arrêtaient pas notre plume, nous divulguerions les noms des incarcérateurs et des incarcérés, et l'on pourrait mieux juger de ce que nous avançons; mais, sobres de citations pour les noms propres , nous nous bornerons à rappeler ceux qui sont d^ connus.

Les registres d'écrous de Sainte-Pélagie et de Clichy sont tenus avec une légalité parfaite. Le plus ancien écrou pour les hommes est à la date du 16 floréal an vi. C'est celui d'un nommé Pierre Noël, marchand de vin. incarcéré pour la somme de cinq cent cinquante livres dix sous. Le plus ancien pour les fmm^ remonte au 27 mai 1807. C'est celui d'une dame Guerrier, mmbtVi^.pul^UqMe. H&ton»>nous de dire que si la rigucuF de lakM ^'est étendre jusqqe sur les fomm^t elle n'en a pas. frappé Ijeaucoup ; leur nombre n'a 'ydto^ls, di^i^ ç^ui d» treis0retiv94)^^A:a,^t44i«f , de trois.,. .

us PRISONS DE L'EUROPE.

Si l'on parcourt les regislns dïcrou jusqu'à nos jours, on y trouve une infinité de noms qui vous étonnent et vous navrent, des gens de tous les états, de tous les métiers, de toutes les positions* En 1818» on comptait sur cent cinquante et un prisonniers pour dettes, quatre-vingt-dix-neuf gentilshommes. C'était sans doute la vieille habitude qui leur était revenue. On voil «Bsutte le nom d'un ministre, de deux pairs de France sous la Restauration, de trois généraux de division, et d'une foule d'artistes, d'hommes de lettres, et de ûis des illustrations de l'Empire. Au milieu de tous apparaît un nom respectable et révéré; c'est celui d'un uumbre de l'académie des Sciences, professeur au collège de France, examinateur à l'école Polytechnique. Gomment ce savant pouvait^l se tiouver 1^? Faisait-il le commerce, lui aussi, et [)oavait-on lui donner la qualité de négociant, qui seule entraine la contrainte par corps? Quoi qu'il ea soit . il fut prisonnier pour dettes. C'était alors Clichy qui était la prison. On le rtiit à la retraite pendant sa détention; mais ses élèves, loin de sanctionner la mesure qui leur enlevait leur prdesseur, acèoufraient à la prison recevoir de lui des leçons de mathématiques qu'ils payaient généreusement à leur professeur, heureux de refaire sa classe et de gagner de quoi vivre.

Les prisonniers pour dettes occupaient à Sainte-Pélagie le bâtiment qui a conservé le nom de la Délie. 11 est situé au centre, comme on le sait. Ce local n'étant pas aussi vaste qu'il l'aurait fallu, on avait été obligé de mettre quatre ou cinq dettiers ditns chaque chambre. Ils avaient un louriicau pour laire cuire leurs aliments, ce qui présentait de graves inconvénients, et rendait toujours'ies corridors et les cbambns sales. On ne

CUCHY.

leur accordait la promenade que de midi à quatre heures» daub une cour étroite et pavée; le matin, les détenus politiques du corridor rouge en profilai ent les premiers.

Dans cet état , on avait pourtant tâché de leur rendre la captivité moins amère, par tous les adoucissements qu'on pouvait y apporter. Ainsi, un restaurant y était établi; un cabinet de lecture, un café et une bibliothèque, étaient à la disposition des détenus; enfin, on lisait an-dessus d'une cellule cette inscription caractéristique :

« CriveetBur, premier maUre d^ame» de la fmâe amie, là l'on apprend en quinte kfom à tuer proprement son erianeier. »

Les visiteurs et les visiteuses pouvaient être introduits dans les chambres des prisonniers. Il ne manquait pas de personnes de cette dernière catégorie. Un jour, le fils d'un pair de France, écroué pour dettes sous la Restauration, écrivit à M. Franchet, préfet de police :

« Je prie monsieur le préfet de police d'envoyer un permis de visite à la nommée N... »

La qualité de cette femme était désignée sur ce billet; elle reçut son permis dans les vingt-quatre heures; mais plus tard les prisonniers eux-mômes furent les premiers à se plaindre des visiteuses de cette qualité, et lorsqu'on en recomiaissait, on avait soin de leur refuser la porte.

Enfin, on établit à Sainte-Pélagie une société dite Société de l'Entomurir, Plusieurs hommes de letUres, parmi lesquels étaient quelques diansonniers, en furent les fondateurs. Cette société avait des règlements pareils à ceux du Caveau. Les visiteurs étaient admis aux repas mensuels, et les cellules retentissaient des joyeuses diansons que chaque convive iqppertait à son