‹ Les prisons de ParisChapitre 35 sur 118 · Diderot, d'Alembert, Voltaire · texte numérisé non relu

Diderot, d'Alembert, Voltaire

. Ils disent que la réaction seule eut intérêt à modi^ fier ces dispositions qui étaient sages et justes.

Ils citent Texemple de T Angleterre qui se sert avec «uccès, encore aujourd'hui, d'un système à peu près semblable.

Ils croient que Tacception de personnes, l'habitude de juger, peuvent égarer celui qui instruit l'affaire, et que l'intérêt individuel est trop mal protégé, dans la personne du prévenu, alors que le silence des lois l'environnant, « la justice le couvre de ses ombres, et ne lui laisse d'autre détenseur que le magistrat même qui doit être son juge ^ »

Ils blâment le zèle excessif des magistrats instructeurs a qui décernent des mandats comme on décerne une récompense » et qui peuvent être tentés d'abuser du droit « de torturer le moral et l'estomac ' » .

Ils vantent le système de l'Assemblée constituante qui ne laissait pas la liberté d'un homme livrée durant des mois au libre arbitre d'un autre homme ; tandis qu'aujourd'hui vous n'avez plus « ni défense, . ni délai fixé à la détention préventive, ni pair auprès de vous pendant la durée de la .procédure '. »

Ils voient enfin 4^ns les jurés d'accusation et le juge, appelé directeur du jury, qu'on prend tous les six mois à tour de rôle, parmi les membres du tri-

i . Bergas.se, Discours sur l'htimanité des juges, i. Raspail, Lettres sur les Prisons de Paris. :*. Id.,

«0 DÉTENTION PRÉVENTIVE - IL mazas

banal, entendant de vive voii^ la plainte et les déclarations des témoins, avant de décider les poursuites à la majorité des suffrages, ce qu'ils appellent de tous leurs vœux « un véritable Conseil de famille *• »

L'expérience conseille de renoncer, quoi qu'il en coûte, à ce rêve d'un nouvel âge d'or.

Il fut bientôt démontré, dans la pratique, qu'il était bon de garder le jury de jugement, et mauvais de conserver le jury d'accusation. Ce dernier jury est composé d'hommes qui ne sont pas habitués au travail des juges*. La poursuite est, en conséquence, trop souvent étouffée par une déclaration indulgente, irréfléchie. Le même homme qui peut porter un bon jugement, à l'audience, après un consciencieux débat, ne saura pas décider sur un premier aperçu '.

Il cherche de tous côtés des preuves dont il n'a pas besoin pour se déterminer, et comme il ne les trouve pas, souvent, au lieu de renvoyer le prévenu pour être jugé, il le juge lui-même et prononce l'acquittement*. Ne peut-il être ignorant ou se laisser corrompre, lui qui n'est pas responsable? Enfin, dernier argument, l'embairras et les frais de la convocation ^.

"f. Raspail.

Page 1