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III — PRODUIT DES MONOPOLES ET EXPLOITATIONS INDUSTRIELLES DE L'ETAT

Les produits monopolisés de l’Etat sont au nombre de cinq

les tabacs, les poudres à feu, Les sels, les allumettes et les cartes à jouer. Les monopoles de ces deux derniers produits ont été créés en 1898; par contre, celui des plàtres, affermé par l’ancien gouvernement beylical, a été supprimé depuis le 1° août 1895.

Tous ces monopoles sont régis par le service spécial des tabacs, que dirige un ingénieur en chef de l'Etat français sous l’autorité du Directeur général des finances et par le service des contributions indirectes.

Les produits des postes et télégraphes proviennent en totalité de l’exploitation régie par l'Office Postal. La plupart des taxes afférentes au régime intérieur tunisien ont été relevées par le décret du 6 septembre 1937.

Parmi les produits des autres exploitations industrielles, il faut citer : le produit de la régie des eaux de Tunis et sa banlieue et la part du trésor dans les recettes des

exploitations des ports concédés,

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