CHAPITRE IV

Oérémonial pour llnstallatlon et la Béoeption

des Magistrats.

Les procureurs jouaient un rôle dans le cérémonial pour la réception des magistrats. Un d'eux était chargé de faire (de « requis )). Ce qui lui valait l'honneur d'être invité au banquet que donnait le magistrat nouvellement reçu.

Nous trouvons, dans nos archives, deux procès-verbaux seulement relatant le cérémonial suivi pour la réception du Sénéchal.

Le 22 décembre 1716, M. André Geoffroy de Valbelle, marquis de Monfuron de Vians, baron de Meirargues, fut installé dans ces hautes fonctions. Dans la matinée, le corps des procureurs en robe se rendît chez M. Ricard, marchand drapier, demeurant à la Coutellerie, où M. de Valbelle était logé, pour lui faire visite. M. Sibon, premier syndic, lui adressa le compliment d'usage. <r A midi, « M. de Valbelle fut, accompagné de quelques siens parens, « prendre M. Guilhermy, lieutenant particulier et assesseur en « absence de M. de Villeneuve, lieutenant général au sénéchal, (( qui se trouvait en voyage à Paris, à sa maison, et de là ils « furent ensemble au pallaix en chaise à porteur, et ledit M. « Guilliermy avait le pas par la marche première.

« S'étant tirés de chèse à la porte du pallaix, ledit sieur lieute- « nant marchant à la droite dudit sieur sénéchal, qui avait un « habit escarlate, un chapeau avec un plumé blanc et son espée ce au costé, ils furent dans la chambre du conseil du sénéchal « où les sieurs conseillers estaient en attente.

« Après quoy. estant dessandus tous ensemble à l'auditoire, « c'est-à-dire le lieutenant, les conseillers et le sieur sénéchal.

« ledit sieur lieutenant et les conseillers siégèrent à la forme <3f ordinaire, et le sieur sénéchal se mit à costé de la porte d'où « on monte et dessent à l'auditoire et à la barre des avocats, et là « il fut présenté par M*^ Perrache, advocat, qui fit un compliment <( ou arangue. Après que M* Perrache eut achevé, le sieur Billon, « procureur du roy, se dressa de sa place et complimenta, et (( ensuite s'estant assis, ledit sieur lieutenant Guilhermy fit aussi a un compliment de son siège et assis. Les compliments finis, (( le greflier fit lecture des provisions du sieur sénéchal et ayant « finy, ledit sieur lieutenant se leva du siège et, suivy des sieurs « conseillers qui se levèrent de leur place, fut prendre ledit « sénéchal au barreau par la main et le conduisit jusques à son <( siège, où ledit sieur sénéchal s'assit avec son chapeau et épée (( comme dessus, et ledit lieutenant s'assit à sa droite, de même (( que les autres conseillers à leur place ordinaire.

(( Après cette installation, l'oflicier de service appela une « étiquette et une affaire qui fut plaidée par M** Raimbert et « Sibon, procureurs, ce dernier sindic du corps.

« La plaidoirie finie, le sieur sénéchal ayant assemblé les lieu- « tenant, conseillers et procureur du roy pour opiner, les « opinions prises, ledit lieutenant et les conseillers s'assirent et « ensuite le même lieutenant prononça de la manière suivante : « M. le sénéchal à l'audience, M. le lieutenant particulier en « absence, prononçant en conseil de MM. Touche, Esmenard, « Guichard, conseillers, et Billon, conseiller et procureur du roy, « ayant tel égard que de raison à la réquisition des parties de <r M" Raimbert, leur a esté adjugé 100 livres à chacun de provi- « sion, sans espoir d'autres. Fait en siège le 22 décembre 1716. »

(c Après cette ordonnance rendue, l'audience finie, le sieur (( sénéchal se dressa et suivi du lieutenant, conseillers et procu- (c reur du roy montèrent par la même porte de l'auditoire à la « chambre, d'où ensuite il fut accompagné par tous messieurs du « siège jusques au dehors de la porte du pallaix, marchant depuis ce son installation et réception ledit sieur sénéchal à la droite.

« Après quoy, messieurs du siège s'estant retournés à la chambre, « ils furent en corps faire visite audit sieur sénéchal, dans la (( maison du sieur de la Salle, lequel les accompagna jusques hors (( la porte. Les procureurs suivirent un moment après en corps (( et en robe et furent visilter ledit sieur sénéchal, qui fut compli- (( mente par M* Sibon, second syndic, a qui trouvèrent le disa cours beau n, et s'estant retirés, ledit sieur sénéchal les accom- « pagna jusqu'au seuil de la porte. ))

Le second procès-verbal concerne l'installation de M. Gaspard- Anne, marquis de Forbin Gardanne, à Toffice de grand sénéchal d'épée en la sénéchaussée de Marseille. Nous le reproduisons textuellement, il porte la date du 26 mars 1789 :

« M. le marquis de Forbin Gardanne, chevalier non profès de i( Tordre de Saint-Jean de Jérusalem, lieutenant de vaisseau de « Sa Majesté, fut promu dans le courant du mois de février 1782 « de Tofflce de grand sénéchal d"'épée, dont était pourvu M. le « marquis de Forbin son père.

« Après avoir été reçu au Parlement de cette province, M. de (( Demandolx, lieutenant général civil, fut commis pour Tinstaller (( en cette sénéchaussée, laquelle installation fut fixée au 26 mars « 1789, jour d'audience publique.

(( M. de Forbin fut voir les sindics de la communauté des pro- (( cureurs et fit sa visite par billets. Il leur écrivit ensuite à chacun « séparément pour les inviter à dîner, et comme il demanda (( réponse, les sindics lui répondirent qu'ils se rendraient à son « invitation. Le jour de Tinstallation arrivé, M^Estuby, procu- « reur, chargé de requérir l'installation de M. le marquis de (( Forbin, M' Villecroze^ avocat, chargé de faire le discours « d'usage, se rendirent chez M. de Forbin. Suivant l'usage, ils (( auraient dû tous ensemble aller chez M. Demandolx pour « raccompagner au Pallaix, mais il les en dispensa.

« M. de Forbin se rendit au palais en carrosse vers les onze c( heures du malin, accompagné de M" Villecroze, avocat, et « Ksluby, procureur, qui étaient aussi dans son môme carrosse .

« Ils ne purent descendre à la porte, attendu la grande foule ; « mais les jeunes gens de la ville, formant depuis quelques jours « une garde bourgeoise, vinrent les prendre et les conduisirent « au palais.

« Cette garde bourgeoise avait été établie, quelques jours aupa- « ravant, pour arrêter la révolte qui s'était élevée en cette ville <( au sujet de la cherté delà viande et du pain. Il faut dire à la (c louange de messieurs les échevins, de M. deChomel, lieutenant « criminel, et de messieurs composant cette garde, que cette <c révolte fut apaisée dans vingt-quatre heures sans qu'il y eut c( du sang répandu. Le prix du pain et de la viande fut tout de (( suite diminué et la garde bourgeoise arrêta les entreprises de « quelques-uns des révoltés qui ne continuaient la révolte que (c pour piller les citoyens, car les citoyens qui s'étaient révoltés « furent sur le champ apaisés par la diminution du prix du pain « et de la viande.

(( M. le marquis de Forbin entra dans la salle d'audience pré- (f cédé de son coureur. Il était vêtu d'une culotte et habit court, « drap couleur de chamois, ayant par dessus un manteau satin « ponceau^ portant un chapeau à l'Henri IV avec des plumés, « blanc, rose et noir. Il avait une écharpe en ceinture, l'épée, les <( bottines, et tenait à sa main une longue baguette. Il avait deux <( tresses, c^est-à-dîre deux queues. II se plaça à la barre des (( avocats à côté de M* Villecrosequi devait prononcer un discours.

« M. le lieutenant prit sa place ordinaire ainsi que les autres « magistrats. M"" Estuby, procureur, requit l'installation de M. de « Forbin. M* Villecrose prononça un discours ; M. le lieutenant a en prononça un autre et ensuite des conclusions de messieurs « les gens du roy, il ordonna l'installation du grand sénéchal.

(( M. le lieutenant se leva sensuite, il prit par la main M. le a sénéchal et le fit asseoir à la place qu'il occupait lui-même et « se plaça à sa droite.

i( MM®' Lavabre et Laget, avocats, plaidèrent une cause, et a M. le lieutenant prononça delà manière suivante : «M. le grand « Sénéchal présent, nous avons ordonné.... »

« L'audience levée,M. le grand sénéchal et tous les magistrats (( furent à la chambre du Conseil. Les avocats et les procureurs (( furent le saluer et le prièrent de vouloir bien les dispenser de la « visite dïisage, attendu les troubles qui s'étaient élevés dans la « ville. Le grand sénéchal les dispensa delà visite.

(( Vers six heures, les syndics de notre communauté, M" Sey- (( très et Martichon,se rendirent à l'hôtel de Beauvau pour y dîner « avec M. le grand sénéchal. Le diner fut très beau et finit la <( cérémonie. »

M. de Forbin fut le dernier sénéchal.

Le premier procès-verbal contenant le cérémonial d'installation du lieutenant général civil est du 17 janvier 1650.

<( Sur les deux heures après midi, M. Antoine de Bausset, (( conseiller du Roy, lieutenant du sénéchal civil et criminel, a fait (( son entrée dans cette ville, accompagné du corps des procu- (( reurs et marchèrent en cet état jusques à l'Eglise Major suivis (c d'une grande quantité de peuple et il est fait chanter le Te « Deum laudamus en musique en actions de grâces de la santé « que Notre-Seigneur nous a donnée de la maladie contagieuse, « (il y avait eu la peste) dont notre ville a été affligée. »

Le 18 juin 1787, M. de Gerin-Ricard fils fut nommé à la charge de lieutenant général civil et criminel de l'amirauté. (( Le 16, c( M. de Gerin-Ricard fit savoir à la Compagnie des procureurs <i le jour de son installation par une visite qu'il fit en robe aux « deux syndics M"' Chalvet et Rolland, lesquels en avisèrent les ce membres de la manière accoutumée, afin que chacun se rendit (( en robe au Palais le dit jour lundi 18 juin. M. de Gerin-Ricard « y arriva en carrosse à 10 heures avec M. de Montvallon, doyen « du parlement, député par la Cour pour cette installation, « l'avocat général, le grefiîer et M' Martin, procureur en la séné- (( chaussée de Marseille, qui avait présenté la requête et M* Coquet, « avocat, chargé de faire le discours d'usage en pareilles cîrcons- (( tances. Après avoir entendu la sainte messe à la paroisse des « Accoules, la Commission du parlement se rendit à la salle de

« Taudience. Il y eut une assemblée des plus respectables en « hommes de conditions de robe, de négociants, de Tun et de (( Tautresexe. M. le Commissaire prit alors le siège de la prési- « dence, M. Tavocat général prit sa place à droite et les magis- « trats du siège à gauche. W Martin appela le requis. M*' Coquet <( fit son discours qui fut très applaudi ; les provisions de M. de (( Gerin-Ricard furent lues ainsi que l'arrêt de réception au parce lement. M. l'avocat général requit l'installation ; M. le Com- « missaire la prononça. Ensuite M. le Commissaire se leva de « son siège et M. de Gerin-Ricard s'avança ; M. de Montvallon le « prit par la main, le fit asseoir au siège de la présidence et « s'assit après à son côté. Le lieutenant leva l'audience et se <c rendit à son hôtel rue Saint-Ferréol.

« Après qu'il y eut un intervalle qui fit présumer que M. le « lieutenant s'était rendu chez lui et en état de recevoir la visite, « tous les membres de la Communauté des procureurs se rendi- <( rent chez lui. M^Chalvet, syndic, lui fit le compliment d'usage,

« Le 20 juin, le lieutenant rendit sa visite en robe aux deux « syndics. »

Le 22 juin 1787, la Communauté des procureurs offrit à M- de Gerin-Ricard un dîner chez François Asquîer, près Ja porte Noailles. Le menu était ainsi composé :

« Deux soupes et le bouilli, 14 hors-d'œuvre, beurre, raves et « chicorée, un plat de rouget, de côtelettes, une limballe de palais c( de bœuf, Un] chou farci, canetons à la Béchamelle, ventre de a thon à la Cbnty, cœurs de poulets au bain-marie, un fricandeau à <( l'oseille, un filet de bœuf à l'artichaud, un pâté chaud de lapec( reau, un turbeau au beurre,un rôti de levreau, un rôti de dindon, ^ un gâteau au caramel, un de goffre à la pistache, petits pois à la a crème, un plat de meringues, un plat de beignets aux pêches, « deux plats d'huîtres, un plat d'écrevisses à la poivrade, un plat « de clovisses, 4 salades, pain, vin ordinaire, 3 bouteilles de chamcf pagne (12 livres), 4 bouteilles de Bordeaux, caffé, liqueurs, fc seize glaces» Total 169 livres; »

Pour rinstallation d'un conseiller ou d'un membre du parquet, il n'y avait aucun discours.

Dans la visite que les conseillers ou les membres du parquet étaient tenus de faire aux syndics des procureurs pour leur faire connaître le jour et Theurede leur installation, ils devaient être en robe. A défaut, la Compagnie des procureurs, aux termes d'une délibération de 1775, était dispensée d'assister à la cérémonie d'installation et les syndics n'étaient plus tenus de leur rendre visite.

Dans toutes les visites que faisaient les procureurs ils portaient toujours la robe. C'est dans ce costume qu'ils assistèrent le samedi 2 octobre 1756 à la réception de Monseigneur Jean-Baptiste de Belloy, nommé à l'évêché de Marseille immédiatement après la mort de Monseigneur de Belsunce. Le discours a de compliment » lui fut adressé par M*' Berthot, premier syndic.

Il fut cependant fait une exception à cette règle. Le 19 septembre 1790, M. Dandré, conseiller au parlement de Provence, membre de l'Assemblée Nationale, vint à Marseille comme commissaire du Roi à l'occasion des troubles qui avaient lieu dans la ville. (( Les procureurs en habits noirs et en bourse » furent lui rendre leurs devoirs et M. Court, premier syndic, lui adressa le discours suivant :

« Monsieur, rien ne prouve mieux l'intérêt que l'Assemblée « Nationale daigne prendre au bonheur de la Ville de Mareeille (( que le généreux sacrifice qu'elle vient de faire en sa faveur. « Cette Assemblée auguste a considéré que pour ramener dans (( cette ville, toujours fidèle, le bon ordre et la tranquillité que les (c ennemis du bien public ont osé troubler, il fallait la présence (( d'un magistrat citoyen et c'est de vous. Monsieur, qu'elle a fait « choix. Que ce choix est cher â nos cœurs et qu'il est doux pour « nous de vous présenter l'hommage de notre respect et de notre « reconnaissance. »

t( M. Dandré reprit fort obligeamment et nous accompagna « jusqu'à la porte de Pescalier,

ce M. Dandré sortant de sa chambre se présenta en pantalon de « raoleton, il nous dit que Messieurs les échevins étaient venus (( au moment où il allait se faire coeffer, ce qui était cause de « son négligé.

« Au retour les membres se rendirent à la chambre et quelce qu'un ayant observé que M*' Emerigon, auteur du discours (( ci-dessus, et M" Court, premier syndic, s'étaient rendus chez (( Beaugeard pour faire imprimer le discours et le faire insérer (( dans la feuille, il fut délibéré d'empêcher cette impres»on et « l'on députa un membre pour aller dire à Beiaugeard de ne pas (( imprimer le discours prononcé à M. Dandré. Dans ces entre- (( faites, M" Emerigon et Court s'étaient rendus à la chambre. On « leur fit part de cette détermination de la communauté, qui « délibéra en outre qu'à l'avenir les syndics seraient tenus de (( communiquer à l'assemblée le discours qu'ils auraient à pro- « noncer en de pareilles occasions. »

Parmi les magistrats qui occupèrent le siège de lieutenant civil, celui qui laissa les meilleurs souvenirs aux procureurs fut M. Guillaume de Paul. Il avait acquis sa charge au prix de cent cinquante mille livres de M. de Saint-Michel, qui s'était montré « hostile aux procureurs ». Il fut installé en 1758. Comme il était encore en état de minorité, aucune cause ne put être jugée le jour de son installation, et, jusqu'à sa majorité, son siège fut occupé par son lieutenant particulier.

Il se maria à Marseille le 18 janvier 1764.

Il existait des précédents établissant ce qu'avaient fait les procureurs en pareille circonstance.

En 1648, lors du mariage du fils de M. de Beausset, lieutenant civil, le corps des procureurs avait offert au nouveau marié une bague en diamant du prix de 14 piastres et demie. En 1719, pour les noces de M. de Villeneuve, les procureurs lui donnèrent en cadeau une corbeille de mouchoirs de l'Inde.

Cet usage n'a pas lieu de nous surprendre. Nos procureurs étaient fort galants : lorsqu'un de leurs confrères avait le bonheur

de devenir père, le corps envoyait à la nouvelle accouchée une boîte de dragées. J'ai trouvé dans la note du trésorier de Tannée 1647, le coût de cet envoi à M"** Allègre, « épouse de notre collègue » (trois livres).

En 1739, lors du mariage de M. de Saint-Michel, les procureurs supprimèrent le cadeau et se bornèrent à faire une visite en robe, avec recommandation de garder le secret sur la délibération qui avait été prise.

Pour M. de Paul, les procureurs, au nombre de seize, se rendirent à la salle des Convalescents, où ils avaient fait porter leurs robes, et immédiatement après que Tordre des avocats fut sorti de sa visite, ils se rendirent chez M. Ricaud, futur beau-père, où se trouvait le lieutenant civil, « et à peine ils apparurent que le « lieutenant civil et M. Ricaud, son beau-père, se présentèrent par a Tescalier de la porte d'entrée et les reçurent, et tous ensemble « passèrent dans le salon de compagnie où se trouvait la fiancée « ainsi qu'une brillante compagnie. M* Pélissier, premier syndic, « fit à M. le lieutenant son compliment de félicitation, et s'étant « tout de suite tourné vers la fiancée, il lui fit aussi un joli et « gracieux compliment. Le corps, après avoir salué M. le lieute- « nant, la fiancée et toute l'assemblée, fit son retour et fut « accompagné par M. le lieutenant et sa fiancée jusqu'au même « endroit où ils avaient été reçus.

« Le lendemain des épousailles, les syndics furent priés par « M. le lieutenant et la dame, son épouse, de leur faire Thonneur « d'aller le lendemain dîner avec eux. Les syndics s'y étant i^ndus a et s'étant placés à la seconde table, attenant à la première, a M. le lieutenant, s'en étant aperçu, les fit prier par son frère de « vouloir bien se placer à la première table avec lui, ce qu'ils a firent. Et la première santé fut portée par M. le lieutenant et a par madame son épouse à nos syndics,qui surent en profiter « pour leur témoigner toute leur sensibilité. M. de Paul et Madame « leur portant la parole leur observèrent que le repas était une <K suite du repas précédent de la noce, qu'ils auraient désiré que

a toutes les personnes qu'ils considéraient et notamment notre « compagnie eussent été dans le premier jour, mais que le « manque de places en avait été cause. »

M. de Paul exerça ses fonctions jusqu'au 4 février 1779, c'est-àdire pendant vingt ans. II fut nommé ensuite lieutenant-général civil honoraire. Membre de TAcadémie de Marseille, M. de Paul aimait les lettres et surtout la peinture et la sculpture. Il avait formé une très belle collection de tableaux que sa petite^flUe, M"** de Surian, a léguée à la ville de Marseille. Peu de temps avant de cesser ses fonctions, il avait fait une chute de cheval. A la nouvelle de cet accident, la communauté lui envoya en députation les syndicj* pour le prier « venir tenir encore quelques « audiences jusqu'à la réception de M. de Mandolx, vu la peine « que se faisaient les procureurs de porter à Taudience des causes « d'une certaine importance, M, Cathelin président^ parce que <i la confiance ne se commandait pas.

« M. de Paul,tendrement pénétré de sensibilité après ces témoia gnages, entretint de son lit, où il était encoi^e détenu, les députés c( avec autant de considération que d'affection et leur promit de c( tenir l'audience du premier février. »

Ce jour-là, avant l'appel de la première étiquette. M* Terris, premier syndic, « à qui ont vint dire dans la salle des pas-perdus qu'il convenait de faire quelque compliment obligeant à ce digne magistrat qui allait quitter le palais », adressa à M. de Paul ce discours cr qui lui vint à l'esprit » :

« Monsieur, une inscription qui est marquée sur un édifice (c pompeux de Provence et qui se rapporte à de grands noms, est c( également gravée dans nos cœurs par rapport au magistrat qui « rend aujourd'huy la confiance et la joye à l'audience ; et notre « communauté dira toujours par un véritable homage de sentier ment : Satiabor cùm apparuerit. »

« Le compliment fut applaudi et bien reçu. M. de Paul fit visite à M° Terris et lui témoigna la satisfaction qu'il en avait reçue. »

Le rédacteur du procès-verbal nous indique que rinscripiîon dont il est parlé est celle que Ton voit au château de la Tourd'Aiguës, et que le seigneur baron de Cental a fit insculpter sur les murs du château lorsqu'il attendait Catherine de Médicis à qui il donnait une fête en juillet 1579. »

M. de Mandolx succéda à M. de Paul en qualité de lieutenant civil. Lors de sa réception, M' Terris, premier syndic, au nom des procureurs, lui adressa le discours qui suit :

ce Monsieur, nous venons reconnaître en vous l'héritier des « excellentes qualités d'un père qui se fit chérir et estimer dans « un ministère (1) rigoureux et délicat où vous avez fait admirer « encore la supériorité de vos talents, lorsque vous en exerciez <( si dignement les fonctions ; Timitateur des vertus sublimes d'un c( magistrat supérieur (2) qu'elles ont rendu si célèbre, à qui vous (( tenez par les liens du sang et sous les yeux duquel vous eûtes c< l'avantage de vous former aux premières connaissances du « droit ; le serviteur de la loi, qui dans des circonstances sensibles « aux âmes vertueuses, voulûtes vous confondre avec elles dans (( votre retraite pour en être comme le compagnon insépara- « ble (3) ; l'ami de l'humanité qui réunissant la littérature à la « science civile et politique avez fait connaître par un triomphe « honorable ce que l'on peut attendre des qualités de votre esprit « et de celles de votre cœur (4) ; le digne successeur du magis- « trat (5) sage et éclairé qui partagez aujourd'hui tous les cœurs « entre la joye de vous voir lui succéder et les regrets de sa perte ; <c le magistrat distingué que les vœux et la confiance de tous les

(1) La charge de procureur du roi au siège de cette viile, dont le père et le fils ont été successivement titulaires.

(2) M. de Gastillon, procureur général au parlement. M"* de Castiilon est la tante de M. Demande^ qui lors de ses études de droit était logé chez M. de Castiilon à Aix.

(3) Peu de temps après la révolution de 1771, M. Demande vendit sa charge de procureur du roi et se retira dans sa terre au voisinage de Mondespin, où M. de Castiilon avait choisi sa retraite, lora de son exil.

(4) Allusion à l'ouvrage de M. Demande Sur les meilleurs moyens de faire cesser la mendicité, qui a été couronné par TAcadémie de Rouen.

(5) M. de Paul; qui a rempli sa charge pendant vingt ans.

« citoyens ont préconisé et qui parla sublimité du mérite honorez (c encore plus la place qu'elle vous honore.

(( Et moins par une cérémonie d'usage ou de culte extérieur « que par un véritable hommage de sentiments, nous venons vous « féliciter et nous congratuler nous-mêmes avec le public de (c votre installation en cette charge qui vous place à de si justes « titres sur le Throne de la justice, dans le temple qu'elle habite cr parmi nous. Heureux ce siège de vous posséder jusqu'à ce que « le digne rejeton (1) destiné à y retracer vos vertus vienne vous (( y succéder pour y perpétuer le bien que vous y allez faire. »

M. Demandolx fut le dernier lieutenant civil à la sénéchaussée de Marseille.

(1) Le fils de M. Demande, âgé de 14 ans^ qu'il fait élever d*une manière distinguée à Paris. (Ces notes sont écrites par l*auteur du discoure.)