MEUBLES PROPRES PARCE QUE SUBSTITUÉS A DES PROPRES

99. Après les produits et les éléments constitutifs des propres, qui sont détachés de la substance même de ces biens, il faut étudier les biens mobiliers qui ont une origine propre parce qu'ils sont substilués à des propres et parce qu'ils viennent remplacer, dans le patrimoine propre des époux, un bien qui en est sorti.

Ces meubles ont un caractère propre, par suite de l’application des principes généraux de la subrogation réelle.

Il est nécessaire de donner quelques indications sur la portée exacte de cette théorie, avant de passer à une étude détaillée des meubles propres du fait de son application. Nous étudierons donc, dans un paragraphe premier, la théorie de la subrogation réelle en droit moderne ; et dans un paragraphe second, les propres mobiliers par application de la subrogation réelle.

$ 1. La théorie de la subrogation réelle en droit moderne.

100. Nous avons vu que, sous l’Ancien Droit, on faisait état de la subrogation réelle, sans que ses principes aient été dégagés avec précision!.

Une théorie générale de la subrogation réelle était nécessaire en droit moderne. Plusieurs auteurs ont cherché à préciser les caractères de cette institution qui ne sont cependant pas définitivement fixés à l'heure actuelle, puisqu'on discute encore à leur sujet.

Ainsi que l’a écrit Flach, tout le monde est d’accord pour déclarer que la subrogation réelle « consiste dans une mutation », c’est-à-dire dans le fait qu’un bien vient se substituer à un autre bien.

La notion de subrogation réelle suppose le remplacement d’un bien par un autre.