B. THÉORIES MODERNES

102. La doctrine moderne a réagi contre cette conception classique de la subrogation réelle. D’après elle, la subro-

1, BONNECASE, Précis de droit civil, t. III, p. 6.

gation réelle de plein droit ne s’appliquerait pas seulement aux universalités!. La subrogation jouerait en dehors des textes toutes les fois qu’un bien vient se substituer à un autre bien.

La subrogation spéciale ne verrait donc pas son champ d'application limité par les cadres rigides de la loi.

Les théories modernes ont, d'autre part, complètement rejeté l’idée de fiction, dont la théorie classique avait fait état pour expliquer la nature spécifique de la subrogation réelle?. Demogue s’exprimait ainsi : « La fiction n’est que le premier mode d'apparition d’une vérité, cependant une limitation du domaine de la subrogation s'impose dans l'intérêt des tiers. Il ne faut pas que, clandestinement, un bien soit placé dans une situation juridique de nature à leur préjudicier.

« La subrogation ne se produit qu’en présence de biens d'affectation spéciale, en présence de valeurs d’affectation. »

Saleilles écrit de son côté : « La théorie de la subrogation fictive perd de plus en plus de terrain, et tout le monde est bien près d'admettre que la subrogation est une véritable réalité juridique qui repose sur la volonté, soit des particuliers dans la limite des actes de disposition ou d’affectation qui leur sont permis, soit de la loi sous réserve de l’interprétation plus ou moins extensible que les tribunaux doivent lui appliquer. »

1. V. DEMOGUE, « Essais d’une théorie générale de la subrogation réelle », art. Rev. crit., 1901, p. 236 : « Il n’y a pas de véritable universalité ayant des traits caractéristiques, d’autre part, dans ce que l’on qualifie d’universalité la subrogation ne se produit pas à proprement parler. » Pour SALEILLES, la notion d’universalité n’entre pas en ligne de compte. V. notes S. 1894.2.185; S. 1903.1.321.

2. Augry et RAU, t. IX, p. 340: « La subrogation réelle est, dans le sens le plus général, une fiction, par suite de laquelle un objet vient en remplacer un autre pour devenir la propriété de la personne à opele appartenait ce dernier et revêtir sa nature juridique. »