SERVITUDES D'ENCLAVE

* Terre en labour , terre emblavée Doivent passage à terre enclavée.

(Picardie.)

La servitude d'enclave est réglée par les articles 682 et suivants du Code Napoléon.

« Le propriétaire qui n'a aucune issue sur la v^ie

)) publique , peut réclamer un passage sur les fonds

» de ses voisins pour Texploitation de ses héritages,

)) à la charge d'une indemnité proportionnée au

» dommage qu'il peut occasionner. Ce passage doit

)) être pris du côté où le trajet est le plus court , ou

» être fixé dans l'endroit le moins dommageable à

» celui sur le fonds duquel il est accordé. »

Ce^ diverses dispositions reproduisent à peu près les termes de Tarticle 6, chapitre xvi, de la coutume de Lille , mais le Code n'exige pas , comme cette dernière , pne signification faite» trois jours à Favance, au propriétaire enclavant.

Quelques coutumes flamandes , notamment celle du pays d' AJost , rubrique X, article S7 , déterminent les conditions du passage à travers les récoltes :

u Celui qui veut charrier ses grains on passant » sur le cfa^mp d'autrui y et par la véritable voie )> où il a accoutumé de charrier , doit , au moins M yingt-quatre heures à Tavance^ requcrû* qu'il soit }) fauché un chemin: Si le propriétaire enclavant » M'obtempère pas â cette sommation , le propri(^- » taire enclavé est autorisé à passer en faisant le » moins de dégât possible. »

* Aux termes de Tarticle 76 de la coutume du Pays du Franc de Bruges , le propriétaire enclavé ne peut user du passage qu'en temps de semaille et de moisson.

L'article 1 44 de la coutume de Baralle et Buissy (Pas-de-Calais) » dispose en ces termes :

« Et vous ferez le ban de défense de par mon- » seigneur , que nuls cartons ne trainnecbe; 8(m » harnas parmy terre herchiée , sur l'amende die v » solz carabresis. » (Coût. lor. du Bail. d'Amiens , n, p. 469).

Il est encore d'usage , en Picai^ie , lorsque les grains d'une sole sont mûrs , de permettre au pro-

priélaire qui veut arriver à sa pièce, de se frayer un passage, en coupant avec la faux la récolte du fonds enclavant pourvu qu'il la laisse sur place. Aucune indemnité n'est réclamée pour cette espèce de chemin.

L'assolement régulier a au moins cet avantage

qu'il oblige très-rarement une voiture chargée de

récoltes à traverser des terres préparées» et presque jamais les instruments aratoires à passer sur des

terrains couverts de grains en tuyaui.

Les occasions de dommages sont d'autant moins fréquentes que les propriétaires entr'eux ne supportent la servitude réciproque de passage que pour des travaux identiques et une exploitation simultanée.

ÏOurle fumier et la récolte , on suit le trajet le ■^ plus court. Pour la cendre on passe partout.

(Picardie. — Allemagne.)

Cette règle est généralement admise par les cultivateurs de tout tes pays , quand il s'agit de déterminer le mode d'exercice du passage avec voitures

chargées ; mais , quand il y a lieu d'apprécier te dommage et de fixer Tindemnilé , la formule change et la règle est celle-ci :

Pour le fumier et la récolte , on indemnise ; Pour la cendre , on ne doit rien.

Ainsi, celui qui détruit une récolte sur pied , doit la restitution en pareille quantité et qualité ; si , en passant , il défonce une terre préparée et y fait des ornières , il est tenu de labourer et de fumer tout le terrain qu'il a converti en chemin.

» Celui qui veut charrier du fumier sur sa terre , » disent les coutumes allemandes , quand il n'a pas » de chemin pour y arriver , doit grimper sur lo » faîte de sa maison , afin de découvrir le trajet le » plus court, le moins dommageable, et couvrir » avec de la paUlc l'endroit où il veut passer. Grimii, » D. R. A. , p. 553. »

Mais , quant à la cendre qu'où est dans l'usage , en certains pays, de jeter sur les récoltes et les pra^ ries , on n'exige aucune indemnité , parœ que le propriétaire qui sait que la cendre , pour produire bon effet , demande un temps sec et un sol bien raffermi , a tout intérêt à choisir le moment où cette opération pourra se faire sans plus de dommage

pour les autres que pour lui-même. C'est pour cela qu'elle a toujours lieu dans une saison où les grains ne souffrent pas du passage.

Une sole ne doit pas le passage pour la desserte d'une autre sole.

(Picardie.)

L'usage de réunir , dans un même canton , toutes les cultures de grains qui se sèment et se récoltent en même temps , a une autre cause que celle qu'on lui attribue généralement. L'assolement ternaire v^ pas été imaginé seulement pour laisser reposer \i terre une année sur trois , au moyen de la rotation périodique des céréales , des trémois et de la jachère. Il a eu surtout pour but d'éviter les dégâts et les indemnités de passage qui sont la conséquence forcée de l'enchevêtrement de cuHures contradictoires. Tel est en effet le motif que donne la coutume d'Audenarde :

)) L'on observe encore , porte Tarticle 21 , en )) beaucoup de villages , de mettre tous les champs )) d'un quartier en une sorte de semence, savoir:

— tI3 -

n Tun d'une semence d'hiver, Tautre de grains )) d'été, et le troisième en jachère, afin que, parla-, » les propriétaires voisins ne souffrent aucun dom- D mage. »

Chaque sole ou canton , ayant son chemin parliculier , l'exploitation générale du territoire se fait de manière qu'il n'y a que les terres en état de préparation qui souffrent le passage des instrumenta aratoires , des troupeaux et des engrais , de même qu'il n'y a que les terres chargées de grains en maturité qui doivent le passage pour la coupe et la rentrée des récoltes.

Dans les pays même où ragricullure a fait le plus de progrès , l'abandon de l'ancien système d'asariement n a pas encore eu pour effet de confondre les divers cantonnements et de réunir pêle-mêle toulef les productions dont la terre se couvre chaque année. N'était la suppression presque totale de là jachère qui a fait place aux plantes oléagineuses , textiles, saccharines et légumineuses , on ne s'apercevrait pas du changement accompli ; sF on s'en aperçoit, c'est pour regretter que les prairies artificielles n'aient pas pris , dans le nouvel aménagement du ^.arable , un développement plus propre

à favoriser TamélioralioD du bétail et la multiplication des troupeaux.

La charrue au voisin prend et rend toup*à-tour.

( Picardie. — Artois. }

11 est de règle parmi les cultivateurs qu'on ne doit pas ouvrir , deux fois de suite, du même c6té , le premier sillon du labour, mais alternativement sur la droite et sur la gauche de la pièce de terre, en suivant la jouissance et les bornes. Il est prouvé, en effets par l'expérience , qu'en retirant toujours la terre sur le voisin , on finit par pratiquer une qptcavation entre les deux propriétés contiguës. C'est pourquoi la terre doit être tournée une fois dans un sens , et retournée, dans l'autre sens, la fois suivante.

Jamais sur terre ensemencée la charrue n'est retournée.

( Picardie. — Cliampagne.)

^ V ^ 11 arrive assez fréquemment, en labotfliaai, qu'on

rencontre des obstacles qui empêchent de tracer le sillon jusqu'au bout de la pièce. De-là l'usage, lorsqu'il fait mauvais temps , ou lorsque tes grains sont semés , levés ou en tuyaux dans le champ aboutissant, de faire arrêter les chevaux qui traînent la charrue avant d'arriver à la limite. L'intervalle qu'on laisse ainsi sans culture et qu'on laboure ensuite parallèlement à la limite , s'appelle fourrière en Picardie.

« Que nuls, porte l'article 56 de la coutume lo- » cale d'Ongnies (Pas-de-Calais) , que nulz ne tour- » nece sur Tahennaged'autruy, sur l'amende de mi » deniers. » (Goût. loc. du Bail. d'Amiens, II, 415).

Dans le département de la Marne , le droit de tourner la charrue sur le champ du voisin constitue une véritable servitude.

(( Le champ au flanc duquel \ient toucher le bout

d'autres champs , s'appelle tournière, parce qu'il

doit recevoir, lorsqu'ils tournent , les chevaux et

les instruments araitoires du propriétaire des

aboutissants.

)) Cette servitude est compensée , dans le canton

de Dommartin-sur-Yevre par l'abandon d'une

largeur de 2 m. 77 cent, de terrain , prise sur les

parcelles aboutissantes.

» Nous pensons que Texpression largeur est erro-

)) née et que c'est, en longueur sur les aboutissants, » qu'il faut prendre les 2 m. 77 c. à partir de la )) toumière , ce qui élargit d'autant le beussanf,

)) Le propriétaire du beussant a toujours le droit )) de se rédimer de la servitude , en remettant aux » aboutissants le terrain susdit. A Saint-Mards-surw le-Mont et Noirlieu (canton de Dommai-tin) le » droit de tournière a été rédimé par l'abandon du » terrain , lors du cadastre de 1834 et 1835.

» Pour le canton de Sainte-Menebould, il est écrit : » Usage dit droit de toumière suivant lequel les culti- » vateurs foulent réciproquement les extrémités des )> champs limitrophes pour donner les labours et ren tourner leurs charrues. » (Usages locaux du département de la Marne. Paris 1857 , page 90).

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