AMIAUD, 0p. cil., n

tissements, mais de les accélérer. C’est pourquoi, nous voyons plutôt dans ces comptes des provisions d’assurance, car, comme l'écrit M. Quesnot, «on n’est pas plus fondé à ne pas s’assurer qu'à ne pas amortir »i.

Nous trouverons bientôt des fonds de renouvellement pour l'outillage et le matériel qui se distingueront de ceux-ci en ce que, au lieu de parer à la perte qui existerait au cas où un matériel ne fournirait pas sa durée normale d'utilisation, ils seront destinés à faire face à la dépense supplémentaire que la hausse des prix entraîne lorsqu'il s’agit de renouveler ces éléments, étant donné que l’amortissement calculé sur le prix de revient ancien se révèle insuffisant.

Des particularités apparaissent en matière d’actifs en droits temporaires : le cas se présente pour les sociétés concessionnaires qui doivent laisser, à l’expiration du temps, leurs immobilisations et installations à l’autorité concédante qui en prend possession sans indemnité. A l’amortissement financier du prix de la concession se superposent les amortissements industriels destinés à tenir compte des dépréciations subies par leséléments d'actifs. Leur objet est de pourvoir à leur remplacement au cas où leur durée serait inférieure à celle de la concession. Même serait-elle égale, une provision serait encore nécessaire si le cahier des charges imposait aux concessionnaires la remise des installations à l’état de neuf.

En terminant nous pouvons rappeler pour mémoire

les procédés employées par certaines exploitations minières avant 1935.

Depuis le décret-loi du 20 juillet 1934, l'impôt sur les