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À l’origine, avant l’établissement des routes, les transports se faisaient surtout par mer; aussi ne percevait-on d'impôt qu'à l’entrée des marchandises dans les ports, comme l’indique le nom portorium. Plus tard, cette expression fut appliquée aux droits de douanes que l’on établit sur les limites terrestres, ainsi qu'aux nombreuses taxes qui furent exigées dans l’intérieur même, à l'entrée de plusieurs villes, au passage de certains ponts et sur beaucoup de routes.

Les portoria, connus dès les temps les plus anciens, s’éaient multipliés rapidement sous la royauté romaine. Le Sénat, après la chute des Tarquins, prononça l’abolition de ces taxes devenues odieuses, suivant l'expression de Tite- Live (1). Rétablies vers la première guerre punique, elles furent de nouveau supprimées par la loi Cæcilia (60 av. J.-C). Enfin Jules César, pressé de trouver des ressources, les réorganisa définitivement (2).

Le territoire romain fut dès lors partagé en plusieurs circonscriptions douanières : l'Italie, la Sicile, la Gaule, l’'Espagne, l'Asie, l'Egypte, l'Afrique, ete.; chacun de ces districts avait une ceinture de portoria. Ainsi les objets imposables, outre les droits qu'ils payaient à la frontière de l'empire, devaient encore de nouvelles taxes à leur passage dans chacune de ces provinces (3). Il en résultait que les denrées commerciales se trouvaient doublées, triplées de prix à leur arrivée à Rome (4).

Le portorium conserva toujours un caractère purement fis-

(1) Tite-Live, 1. IT, ch. 1x.

(2) Suétone, César, 48.

(8) Marquardt, Organisation financière, p. 342. (4) Pline, Natur., XII, 12.

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cal ; jamaisil ne fut établi dans un but de protection du commerce romain contre la concurrence étrangère. Il frappait en effet tout aussi bien l'importation que l’exportation ; cela se comprend facilement. Sous la République, les commerçants sont mal considérés et ne paraissent pas mériter qu’on leur vienne en aide. Sous les empereurs, l’industrie privée n'a pas besoin de protection, puisque l’empire s'étend jusqu'aux limites du monde connu et que le commerce avec les peuplades de Germanie et d'Asie ne porte que sur des denrées précieuses et spéciales. |

En principe, l'impôt ne frappait que les marchandises transportées dans un but commercial: ea quæ negotiations gratia portantur (1). Aussi laissait-on passer en franchise de tous droits les choses servant à l'usage des voyageurs, telles que les esclaves attachés à leurs personnes ; les objets de transport, instrumenta 1tineris ; les choses destinées au fisc, à l’approvisionnement des armées ou à la culture des fonds de terre; les animaux devant servir aux combats de l’amphithéâtre. D’autres exemptions existaient au profit de certaines personnes, telles que les militaires, les employés du palais. les navicularü qui transportaient Ie blé nécessaire aux approvisionnements de Rome ; les ambassadeurs, pour l’exportation seulement. Remarquons enfin que, pour se séparer des nations restées indépendantes, et dans la crainte de les rendre plus redoutables ou de les attirer vers l'empire, on avait interdit sous des peines très sévères de transporter aux barbares du vin, de l'huile, de l’or, du fer, des armes, etc.

Il n'y avait pas à Rome, comme dans notre législation

(1) Loi 5 au Code, De vectigalibus et commissis, IV, 61.

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douanière, un tarif général énumérant les objets susceptibles d'importation et les soumettant à des taxes différentes. — Il existait cependant, dans certaines contrées, des tarifs spéciaux, suivant la nature et la valeur des marchandises. Deux textes très intéressants nous en fournissent la preuve. D'abord une lex portüs, découverte à Zraïa, en Algérie (1), contient un tarif remontant au début du mm siècle après Jésus-Christ, en vertu duquel la province d'Afrique jouissait d’un traitement exceptionnel et très avantageux. Un second texte, un fragment de Marcien, inséré au Digeste (2), renferme une classification très étendue, mais incomplète, des marchandises venant de l’Orient, et qui, à raison de leur caractère somptuaire, devaient être frappées, sans doute, de droits plus élevés que les autres objets de consommation. Il est bien probable, en effet, que le jurisconsulte n'aurait pas inutilement fait une énumération aussi détaillée de ces articles d'importation s’ils avaient été passibles des droits ordinaires.

En dehors de ces tarifs spéciaux, le portorium consistait dans un impôt ad valorem, assis sur la valeur vénale des marchandises. Le taux n’en était pas le même pour toutes les provinces. | RE

En Espagne on percevait le 1/50: en Sicile le 1/20, en Gaule et en Asie le 4/40. Ce dernier chiffre fut le tarif ordinaire pendant les premiers siècles de l'empire, jusqu’à l’époque, difficile à préciser, où le Trésor étant obéré, on dut, pour se créer les ressources nécessaires, l’élever au taux exorbitant de 1/8, soit 12 1/2 %.

(1) Inscriptions romaines de l'Algérie, n° 4111. (2) Loi XVI $ 7, au Digeste, liv. XXXIX. t. IV.

Par sa nature même, l'impôt des douanes nécessitant un nombre considérable d'agents, était prédestiné à la ferme. Aussi ne fut-il jamais perçu directement par l'Etat, mai toujours par l'intermédiaire des publicains, malgré les plaintes nombreuses que soulevaient leurs exactions, et bien que, sous l’Empire, pour la levée des autres impôts, le système de la régie eût remplacé le régime de la ferme.

Tacite nous rapporte dans ses Annales que Néron, pour mettre un terme aux abus des fermiers du portortum, eut un instant la pensée d’abolir cette source de revenus si importante cependant ; tant il est vrai qu'à son époque aucun autre mode de recouvrement ne paraissait praticable. La ferme des douanes existait encore sous le Bas-Empire. Le Code Théodosien et le Code de Justinien en font foi (1).

Les publicains affermaient encore les octrois que l’empe- . reur avait autorisés dans un grand nombre de villes et sur le produit desquels le Trésor prélevait une fraction notable {2).

À partir de Vespasien et de Titus furent institués à Rome et dans les principaux centres des circonscriptions douanières des procuratores, fonctionnaires impériaux, ayant sous leurs ordres un nombreux personnel d’affranchis, de chefs de poste, de teneurs delivres, d'esclaves disséminés sur les frontières. Ces procuratores ne supplantèrent pas les publicains dans la levée des portoria. On en trouve la preuve dans deux constitutions de Constantin insérées au Code (3),

(1) C. Th., de vectigal., IV, 12, 3. — De indulg. debit., XI, 28, 5, 9. — C. J., de vectigal., IV, 61, 4.

(2) Serriguy, Droit administratif romain, p. 895.

(8) Loi IV, C. 4, 61. — Loi IV, C. 4, 62.

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ainsi que dans de nombreuses inscriptions. La mission de ces

fonctionnaires fut de contrôler le service des douanes, de

surveiller les fermiers de FEtat et d'empêcher leurs abus en assurant la juste application des tarifs.