Les Publicains et Leurs Sociétés en Droit Romain
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 5 h 00 (20 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Boulenger. — De tributis et vectigalibus populi romani, Tolosæ, 1612, trad. par Ed. Renaudin, 1871.…
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Chapitres
- Les Publicains et Leurs Sociétés en Droit Romain15 min
- LES REVENUS PUBLICS ET LA FERME15 min
- L'impôt foncier15 min
- LT À OR15 min
- ENS15 min
- RAGE15 min
- IL. — Les impôts indirects15 min
- ET15 min
- Vicesima manumissionum15 min
- ET15 min
- Vicesima hereditatum15 min
- Vechqal rerum venalium15 min
- Vectigal metallorum et salinarum15 min
- L. XXXII, 83, D. 38, 2. — L, V, 8 1, D15 min
- LIL. — Les revenus du domaine de l'Etat15 min
- IV. — Formes et conditions du bail15 min
- CHAPITRE II15 min
- CES15 min
- AS15 min
- HORS15 min
- L. IX, $ 5, D15 min
- I. — Organisation des sociétés de publicains15 min
- GES15 min
- PERS15 min
- G. IT, $2,°D15 min
- Participes30 min
- IL. — Administration et fonctionnement15 min
- L. XXVIII, D15 min
- L. LXVIII, D15 min
- L. XXX, D15 min
- IV. — Daissolution15 min
- L:XV-E1, D15 min
- SG) VILS2,D15 min
- CHAPITRE Ier15 min
- EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS INDIRECTES15 min
- AUX LOIS SUR LES CONTRIBUTIONS INDIRECTES15 min
- DE LA RECHERCHE DES CONTRAVENTIONS15 min
- SECTION III DE LA CONSTATATION DES CONTRAVENTIONS15 min
- I. — Formes des procès-verbaux15 min
- TUE PA15 min
- DE LA POURSUITE15 min
- DE LA JURIDICTION COMPÉTENTE15 min
- COMMENT LE TRIBUNAL EST SAISI15 min
- DE LA PROCÉDURE A L'AUDIENCE15 min
- COMMENT $E PROUVENT LES CONTRAVENTIONS15 min
- I. — De la preuve par les procès-verbaux15 min
- DES EXCEPTIONS15 min
- DIFFÉRENTES ESPÈCES DE JUGEMENTS15 min
- JUGEMENTS DE CONDAMNATION15 min
- JUGEMENTS D’ACQUITTEMENT15 min
- DE L'OPPOSITION15 min
- DE L'APPEL15 min
- DU POURVOI EN CASSATION15 min
- DES TRANSACTIONS15 min
- ANA15 min
- POSITIONS15 min
- DROIT CRIMINEL15 min
- CHAPITRE Ier15 min
- Enonciations spéciales à la saisie15 min
- CHAPITRE VI15 min
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Idées et philosophieTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.