TITRE III
Du Culte*
l\ nN^ aura qu une liturgie et un cathéchisme pdur toutes les églises catholiques de France.
Auicun curé ne pourra ordonner des prières publiques extraordinaires dans sa paroisse, sans la per^» mission spéciale de Tévéque.
Aucune fête, à Fexception du Dimanche ^ ne T. n. 8
pourra être établie sans la permission du gouverne^ ment.
Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses y des habits et omemens convenables à leur titre : ils ne pourront, dans aucun caç, ni sous aucun prétexte , prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évêques.
Tous les ecclésiastiques seront habillés à la fran* çaise, et en noir ^ les évêques pourront joindre à co costume la croix pastorale et les bas violets.
Les chapelles domestiques , lés oratoires particu* liers ne pourront être établis sans une permission expresse du gouvernement ^ accordée sur la demande de Tévêque.
Aueune cérémonie religieuse n aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique , dans les villes pu il y a des temples destinés aux différens cultes.
Le même temple ne pourra être consacré qu'à un même culte.
Il y aura, dans les cathédrales et paroisses, une place distinguée pour les individus catholiques qui remplissent les autorités civiles et militaires.
L evêque se concertera avec le préfet pour régler la manière d appeler les fidèles au service divin par le son des cloches. On ne pourra les sonner pour toute autre cause, sans la permission de la police locale.
Lorsque le gouvernement ordonnera des prières
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publiques 9 les évèques se concerteront avec le préfet %t le comuiandant militaire du lieu, pour le jour, l'heure et le mode d'exécution de ces ordonnances.
i. Les prédications solennelles, appelées sermons , et celles connues sous le nom de stations de FAvent et du Carême, ne, seront faites que par des prêtres qui en auront obtenu une autorisation spéciale de Tévêque.
3. Les curés, aux prônes des messes paroissiales, prieront et feront prier pour la prospérité de la république française et poiu: les consuls.
3. Ils ne se permettront, dans leurs instructions, aucune inculpation directe, ou indirecte, soit contre les personnes , soit contre les autres cultes autorisés dans TEtat.
4* Ils ^^ feront, au prône, aucune publication étrangère à Texercice du culte, à moins quils n'y soient autorisés par le gouvernement.
Ils ne donneront la bénédiction nuptiale qu'à ceux qui justifieront, en bonne. et due forme, avoir contracté mariage devant l'officier civil.
Les registres tenus par les ministres du culte, n'étant et ne pouvant être relatifs qu'à l'administration des sacremens, ne pourront, dans aucun cas, suppléer les registres ordonnés par la loi pour cons* tater l'état civil des Français.
Dans tous les actes ecclésiastiques et religieux , on sera obligé de se servir du calendrier d'équinôxe,
établi par les lois de la république ; on désignera les jours par les noms qu'ils avaient dans le calendrier des solstices.
Le repos des fonctionnaires publics sera fixé au dimanche.
«ECTION I^.
De la Circonscription des Archevêchés et des Evêchés.
Il y aura en France dix archevêques ou métropoles et cinquante évéques.
La circonscription des métropoles et des diocèses sera faite conformément au tableau ci-joint.
SECTION IL De la Circonscription des Paroisses^
Il y aura au moins une paroisse dans chaque justice-de-paix.
Il sera, en outre , établi autant de succursales que le besoin pourra l'exiger.
Chaque évêque, de concert avec le préfet, réglera le nombre et letendue de ces succursales; les plans arrêtés seront soumis au gouvernement, et ne pourront être mis à exécution sans son autorisation.
Aucune partie du territoire français n^ pourra être érigée en cuire ou en succursale sans l'autorisation expresse du gouvernement.
Les prêtres desservans les succursales sont nommés par les éirêques.
