‹ Les régimes douaniers, législation douanière et traités de commerceChapitre 18 sur 29 · Tourteaux de graines oléagineuses, amurcas et · texte numérisé non relu

Tourteaux de graines oléagineuses, amurcas et

grignons d'olives.

174 1er. — Pommes et poires écrasées.

178 ter. — Émeris appliqués sur papiers et sur tissus, agglomérés en meules, pierres ou toutes autres formes quelconques.

178 quater. — Terre d'infusoires ou kieselguhr.

179 quinquies. — Pierre ponce.

190 —Houille.

197 — Huile de pétrole, de schiste et autres huiles minérales propres à l'éclairage.

198— Huiles lourdes et résidus de pétrole et d'autres huiles minérales.

221 — Cuivre.

225 — Nickel.

Ex. 238. — Acide oléique d'origine animale. — Huiles déglycérinées.

Ex. 239. — Oxyde de zinc.

257 bis. — Alcool méthylique ou esprit de bois.

298 — Vernis.

Ex. 300. — Noir d'Espagne et de fumée.

312 — Savons autres que ceux de parfumerie.

324 — Colle de poisson, de tendons de baleines et autres

similaires.

325 — Colle d'os, de nerfs, de peau.

336 his — Filsdephormium tenax,d'abaca ou autres végétaux filamentaux non dénommés, non polis, purs ou mélangés, le phormium, l'abaca, etc., dominant en poids.

4C0 bis. — Rubans encrés ou imprégnés d'une teinture pour machines à écrire, à calculer et appareils de contrôle et de reproduction.

461 1er. — Papier à reproduire gras à décalquer pour crayon et « carbone » pour style ou machine à écrire.

461 quater. — Papier photographique albuminé non sensibilisé (arrowroot salé).

Papier et pellicule sensibilisés, aux sels d'argent ou de platine, en feuilles ou en rouleaux. Papier au charbon.

Papier sensibilisé aux sels de fer (ferro-prussiate, cyanofer, gallate de fer).

Ex 476. — Peaux préparées à l'aide d'un tannage végétal ou mégissées, corroyées, de veau cirées ou prêtes à l'être, mais n'ayant reçu aucun des compléments de main-d'(LHivre mentionnés au paragraphe suivant.

Ex 480. — Bottes avec semelles cuir cousues.

505. — Compteurs de tours d'électricité, d'eau, de gaz, de filature et, en général, tous compteurs ou appareils dans lesquels entre un mouvement d'horlogerie.

510. — Machines à vapeur fixes et machines de navigation toujours séparées de leurs chaudières, pompes à vapeur fixes, compresseurs d'air et de gaz divers, moteurs à gaz, à pétrole, à alcool, à air chaud, à air comprimé et à tout autre mélange gazeux ou explosif, et tous autres moteurs non dénommés.

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