‹ Les régimes douaniers, législation douanière et traités de commerceChapitre 23 sur 29 · Maroquinerie · texte numérisé non relu

Maroquinerie

491 bis. — Couvertures d'album pour collections, telles que photographies, timbres-poste, cartes postales, etc., en peau, bois, étoffe, papier uni et décoré, et autres.

491 1er. — Albums pour collections telles que photographies, timbres-poste, cartes-postales, etc.

Ex. 492, — Ouvrages en peau ou en cuir naturel ou artificiel. Autres objets non dénommés.

Ex. 494. — Pelleteries ouvrées ou confectionnées autres.

525 bis. — Machines pour la minoterie, moulins à cylindres, machines à fabriquer les pâtes alimentaires; appareils de levage ; poulies de transmission ; balances; bascules ; matériel fixe de chemins de fer et tramways ; presses.

532. — Pièces de machines et de transmissions en fonte moulée, non malléable, tournées, limées ou ajustées.

Ex. 549. —Coutellerie fine.

Couteaux de table à manche d'ivoire, d'écaille ou de nacre.

Autre.

Ex. 567. — Tubes en fer ou en acier de tous diamètres, doublés ou soudés par recouvrement et tubes d'un diamètre intérieur de plus de 100 millimètres, soudés par un procédé quelconque.

:u2 bis. — Outils en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain, emmanchés ou non.

602 bis. — Ouvrage de tournerie.

Ex. 614. — Carrosserie. — Voitures pour voies non ferrées.

— Carrosserie proprement dite.

— Voitures de commerce, d'agriculture et de roulage.

614 bis. — Vélocipèdes et pièces de vélocipèdes.

Ex. 620. — Courroies, tuyaux, clapets ou autres ouvrages en

caoutchouc en gutta-percha, pur ou mélangé,

souple ou durci, combiné ou non avec tissus ou

autres matières.

Ex. 644. — Brosserie commune montée en bois. <;46. — Articles de bimbeloterie et leurs pièces détachées

travaillées.

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