INSTRUCTION POUR AMELOT
flottes qui partent pour les Indes Occidentales. Lorsque ces bâtiments sont de retour, on charge les effets qu'ils ont rapportés appartenant aux Français sur les frégates de Saint-Malo, de Rouen et des autres ports de France. Le sieur Amelot peut juger par l'importance de ce commerce qu'il doit apporter toute son attention à le rendre sûr et facile.
Pour réussir il considérera que les Espagnols, ne s'étant jamais attachés aux manufactures, il leur est d'une nécessité absolue de prendre chez les autres nations les marchandises nécessaires pour les pays qu'ils possèdent dans l'Amérique. Par ce moyen les étrangers profitent de la plus grande partie des richesses que l'on tire des mines du Mexique et du Pérou. Comme il est important que les choses restent sur le même pied, Sa Majesté a toujours eu une attention particulière que ses sujets ne donnassent aux Espagnols les moyens d'établir chez eux des manufactures, et lorsque quelques Français ont passé en Espagne pour y faire de ces sortes d'établissements, Sa Majesté a donné ordre à ses ambassadeurs de mettre tout en usage pour les faire repasser en France, jusque là même qu'elle a quelquefois fait payer leurs dettes et la dépense de leurs voyages, pour les engager à revenir plus promptement.
L'union qui est aujourd'hui entre les deux couronnes, fournissant plus que jamais aux Français des occasions d'aller s'y établir et d'y porter les manufactures, le sieur Amelot doit avoir une attention particulière à l'empêcher, en observant néanmoins d'user de toutes les précautions imaginables pour que les Espagnols ne puissent entrevoir les raisons qui engagent Sa Majesté à ne point souffrir ces sortes d'établissements, ni même que ce soit son intention, attendu que rien ne serait plus capable de former une dissension entre les deux nations.
Elle doit aussi bien lui faire observer que la négligence des Espagnols sur l'établissement des manufactures a donné lieu aux marchands français, anglais, hollandais, génois, vénitiens, et ceux des villes hanséatiques et des autres endroits de l'Europe de travailler avec émulation pour fournir une plus grande quantité de marchandises à l'Espagne, niais les Français ont eu jusques ici tout l'avantage sur les autres nations par la fertilité de la terre, par leur industrie pour les manufactures, par la proximité des lieux et par la facilité de leur navigation. C'est pourquoi, si on se sert de la protection de Sa Majesté pour les faire jouir de tous les avantages accordés aux autres nations, il est certain qu'ils attireront toujours la plus grande partie de l'argent d'Espagne dans le royaume. »
Après avoir recommandé à Amelot de faire de son mieux pour obtenir la confirmation des privilèges accordés aux Français en Espagne par les traités et lois en vigueur, « et même pour en avoir de plus grands s'il soit possible », l'instruction continue :
332 CONTINUATION DES NEGOCIATIONS, I^jO^-l'JoQ
« Mais, afin qu'il soit plus en état de connaître de quelle manière el en quelles occasions il peut faire valoir ces traités et cette ordonnance, il doit savoir que la loi d'Espagne ordonne d'enregistrer tout l'argent et tous les effets qui sont embarqués dans les ports des Indes Occidentales sur les galions et sur les vaisseaux de la flotte, à peine de confiscation de tout ce qui ne se trouvera enregistré. Par la même loi il est aussi défendu de faire sortir d'Espagne aucun argent monnoyé, ni en barre. Les Espagnols prétendent conserver par ce moyen daus leurs États toutes les richesses du Nouveau Monde, mais comme ils ne peuvent travailler eux-mêmes à la fabrication de toutes les marchandises nécessaires pour ce grand pays, la nécessité indispensable de tirer des marchandises des pays étrangers a rendu inutiles et sans exécution des lois si sagement établies. D'ailleurs, les capitaines des galions et des vaisseaux de la flotte, el même les olïiciers de justice, favorisent presque toujours les marchands étrangers et leur facilitent les moyens de cacher leur commerce, quoique les Espagnols soient toujours en droit de faire valoir la rigueur de Leurs ordonnances, et qu'ils l'aient même exercée autrefois à l'égard do^ Français, pour faire passer la meilleure partie de ce commerce aux autres nations. Il ne sera pas difficile au sieur \melol de l'empêcher dans la conjoncture présente, et peut-être aura-t-il lieu de faire tomber aujourd'hui sur les autres nations la sévérité de ces ordonnances.
Les étrangers, pour soutenir leur commerce de Cadix, ont trouvé encore un autre moyen de faire sortir L'argent de l'Espagne, qui est de faire venir Leurs vaisseaux chargés de marchandises dans les rades de cette ville lois du départ des Hottes et des galions, sur lesquels ils embarquent leurs marchandises pendant la nuit, de concert avec les capitaines, et au retour ils chargenl de même sur leurs bâtiments, la nuit, les marchandises Unes et L'argent monnoyé ou en barre, qui leur revient du prix (pie Leurs effets ont été vendus aux Indes.
Quoique l'on ail déjà observé que Les lois d'Espagne défendent, sous peine de confiscation, de faire sortir L'argenl du royaume, et qu'on ait expliqué les moyens dont <>n se sert pour le faire sortir en fraude, il \ a néanmoins plusieurs cas où la sortie en est permise. L'arlicle 8 du traité des Pyrénées permet aux sujets du Roi d'emporter Librement hors des Etats du Roi Catholique celui qu'ils auront eu de la vente de leur blé, et lorsque cet argent a été saisi, l'ambassadeur de Sa Majesté en a toujours obtenu la mainlevée, après (pie l'on a prouvé qu'il provient de la vente de blé. On permet aussi la sortie de l'argent que l'on donne au maître d'un bâtiment pour son fret, el Sa Majesté Catholique l'a toujours fait rendre au patron...
On prétend (pie le Conseil d'Espagne, ayant reconnu l'avantage (pic le Roi Catholique t minerait de permettre aux étrangers d'enlever de l'or