LES IMPÔTS

vait -a "/„ et demi, et en importation (entrada) en Espagne i5 °/0 ; même pour le commerce entre les colonies leurs propres produits étaient imposés et de salida et d'entrada ; sous le nom d'aduanas enfin on percevait des taxes spéciales dans les places appelées puertos secos sur les frontières entre les provinces de La Plata et le Pérou, tandis que toute communication avec le Brésil portugais était interdite. Les impôts ci-dessus cités étaient parfois donnés à ferme à des corporations ou à des particuliers, et lorsque ceux-ci, comme il arrivait maintes fois, ne pouvaient satisfaire à leurs engagements, le gouvernement se voyait forcé de recouvrer les taxes par ses propres fonctionnaires, ce qui, le plus souvent, donnait un résultat encore plus mauvais.

Parmi les revenus que l'Espagne tirait des Indes, nous citerons encore le tribut payé par les Indiens ; la média annata, c'est-à-dire la moitié des bénéfices de la première année de tous les postes ; les lercias reaies de los diezmos, part du roi dans les dîmes de l'église ; les monopoles (estancas) sur le vif-argent, le sel, le poivre et les cartes à jouer, — on y comprenait aussi le papier timbré (papel sellado) — ; le droit sur les fonctions vénales (venta de oficios) (i), etc., etc.

Une forme d'imposition particulière à l'Espagne était la buta de la Santa Cruzada. C'était une bulle papale que le roi d'Espagne, depuis l'année i5og, avait l'autorisation de vendre pour une période de six ans, afin de procurer des ressources pour la guerre contre les infidèles, en réalité pour se ménager un revenu d'État permanent. Celui qui achetait un exemplaire imprimé de cette bulle avait l'autorisation de boire du lait les jours maigres ou de faire gras le samedi et quatre jours par semaine en carême. Certes, l'acquisition des bulles n'était pas obligatoire, mais « celui qui n'en achetait pas passait pour mauvais chrétien, et s'exposait à «ou tes les chicanes qu'une pareille réputation pouvait attirer à un Espagnol » (2). La Cruzada fut ainsi un véritable impôt, et,

(1) La liste des fonctions vénales (Recopilaciôn, lib. VIII, tit. 20, ley I) ne comprend que des emplois inférieurs, comme ceux (ïalguaciles, d'escribanos, receptores, tesoreros, etc., mais il est hors de doute que les emplois supérieurs aussi, voire celui de vice-roi, étaient acquis uniquement moyennant des espèces sonnantes, souvent d'un montant très considérable, payées au roi, et que ces bénéfices étaient comptés comme une contribuliou importante aux revenus d'état.

(2) Desdevises du Dézert, op. cit., t. II, p. 373 ; cf. ibUt., p. 409-412.

encore à la fin du xvinc siècle, elle constituait un des revenus les plus considérables de l'Etat espagnol.

Mais de tous les revenus que l'Espagne tirait du Nouveau Monde, le plus important c'est celui qui provenait des métaux précieux.

« Nous ordonnons à tous les vice-rois, présidents et gouverneurs de consacrer une attention toute particulière aux mines déjà découvertes et d'encourager par tous les moyens la recherche et l'exploitation de nouvelles mines, car la richesse et la surabondance d'argent et d'or sont le levier principal d'où l'un comme l'autre de nos royaumes tirent leur force », lit-on dans une ordonnance royale de l'année 1595 (i). Mais les mines n'étaient généralement pas la propriété de l'État : elles appartenaient à des particuliers ou bien elles leur étaient données à ferme. C'était donc d'une imposition sur la production privée que l'Etat tirait ses revenus.

L'impôt s'élevait, sous le nom de fjuinto, à un cinquième de la production totale (2). L'objet de cette imposition n'était pas seulement les métaux précieux, mais tous les produits des mines, le fer, le cuivre, etc. ; de plus les perles, les pierres précieuses et l'ambre. En comparaison de l'or et de l'argent, les autres produits étaient cependant au point de vue financier de peu d'importance ; alors que l'or, au début, avait été du plus grand rapport, peu à peu, à mesure que la production en diminuait, et que les mines d'argent toujours plus nombreuses étaient découvertes, l'argent en vint à prendre le premier rôle. L'argent était extrait des minerais principalement par amalgamation. Le premier produit de ce procédé, appelé pignes (piflas), constituait un métal d'aloi fort inégal, et, sous cette forme, l'exportation hors de la mine en était interdite. Sous la surveillance de fonctionnaires spéciaux, il fallait le refondre en barres ou lingots, lesquels, lorsque le quinto royal avait été retranché, étaient munis des coins légaux ; alors seulement le métal était livre à la libre disposition des propric-

(1) Reeopilaciôn, lib. VIII, lit. n, lev I.

(3) Au fait, on payait depuis le i™ janvier 1^79 jusqu'au rg juillet 1730 d'abord un et demi p. 100 de cobos et puis le quinto des g8 piastres h réaux roslant ; après la dernière date on ne payait, en plus de eobos, que le demi-quint, ou de 100 piastres, 11 piastres 3 réaux. Humboldt, Essai polit, sur le royaume de la Nouvelle Espagne, t. IV, Paris, 181 1, p. j 7 r> et 177.