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Dans ses notes, Julien Brodeau fait justement remarquer que « cecy a esté ordonné pour la conservation des maisons du pays de la Marche. Et que d'ailleurs la fille peut stipuler par son contrat de mariage que, ou ses pere et mere mariant leurs autres filles, lui constitueront plus grande dot qu’à elle, ils seront tenus augmenter le bien à proportion, afin de réduire les choses dans le point de l'égalité qui se pratique ainsi au pays ». Et il fait un rapprochement avec la coutume d'Auvergne, assez originale, comme nous le verrons.

L'article 305 de la coutume du Bourbonsais (1\ reflète les mêmes idées : « Fille mariée et appanée... ne peut demander legitime... tant qu'il y ait masle ou descendant de masle.., combien qu’elle n’y ait expressément renoncé... »

À joindre encore l’article 224 de la coutume d'Orléans et les articles 13 et 14 de l’Ancienne Coutume de Bourgogne qui date du commencement du 14e siècle et qui indiquent les conditions du rapport (2).

Nous avons gardé de côté, dans ces régions du Centre, la coutume d'Auvergne. Celle-ci mérite une étude spéciale. Les dispositions qui nous intéressent sont contenues au titre 12, dont l'article 25 est ainsi rédigé (3). « Fille mariée par le père, ou par l’ayeul paternel, ou par un tiers, ou d'elle mesme, lesdits père, ou ayeul paternel et mère vivans, douée ou non douée ait quitté ou non, ne ses descendans ne peuvent venir à succession de pere, mere, frere, sœur, n'autre quelconque directe ou collatérale, tant qu'il y a masle ou descendant de masle héritant esdites successions, soit ledit descendant masle ou femelle, ‘sinon qu’elle fust mariéeen premières nopces en la maison de sesdits père el ayeul. ou l'un d'eux, sans constitution de dot : auquel cas, n’est forclose desdites successions. » Nous avons souligné à dessein les deux tendances opposées de cet

à Nouveau Coutumier Général, tome III, p. 1255.

2) Giraud, « Essai sur l’histoire du droit français au Moyen-

tome II, p. 271. : dura (3) Nouveau Coutumier Général, tome IV, p. 1166.

AU

article. Il est impossible de ranger la coutume d'Auvergne dans l'une ou l’autre des deux catégories que nous avons indiquées. Le début de la disposition écarte de la succession la fille, dotée ou non ; ce qui semble bien un vieux reste du privilège de masculinité. Par contre, les dernières lignes de cet article 25 déclarent non forclose et rappellent à la succession, la fille «mariée en premières nopces en la maison de sesdits père et ayeul, sans constitution de dot ». La fille n’est donc exclue que par son départ de la communauté familiale et la réception de sa dot, ce qui rentre tout à fait dans le cadre de notre deuxième groupe. En réalité, il s’agit ici d’une coutume mixte, obéissant aux deux tendances et qui « ferait le pont » entre elles.

« Par la coutume d'Auvergne, dit Eusèbe de Laurière (1), toute fille mariée sans distinction est forclose de toutes successions, tant directes que collatérales. »

Et dans sa note sur cet arlicle, Julien Brodeau précise que la fille ni ses descendants ne peuvent venir à succession, « car la coutume renonce pour elles ». Mais il ajoute, quelques lignes plus loin, que « pour adoucir la rigueur de cet article, l’on insère d'ordinaire aux contrats de mariage des filles mariées en Auvergne, clause par laquelle les pere et mere promettent égaler leur fille en cas qu’ils constituent plus grande dot, ou qu’ils augmentent celle de leurs autres filies ». Il cite en ce sens un arrêt du 24 avril 1627 qui a reconnu la

validité de cette disposition et l'a fait respecter.

Dumoulin, dansses annotatations sur la coutume d'Auvergne déciare que « cette coustume est conforme aux premières et anciennes loix qui preferoient les masles aux filles (2) ».

(1) Loisel et de Laurière, op. cit.

(2) Basmaison, Paraphrases sur les coustumes dubas et hault pays, d'Auvergne avec les annotations de M. Ch. du Molin, 1628, titre XII, at. XXV. HIER Cf. également Masuer qui, dans sa «€ Practica », traduction d’Ant. Fontanon, écrit au n° 22 du titre 32 : « La fille mariée... ne peut succéder ab intestat à ses parents... tant qu’il y aura des masles. Sa Got lui tient lieu de la portion des biens qui luy pouvoient venir ab intestat, ce qui a esté introduit par la coustume en faveur des masles... »