PO: EN
refuse la transaction que Pylius avait imaginée : cette renonciation avant la lettre n’est pas plus valable que l’autre. Dans la suite de la glose, il ne valide que le pacte en vertu duqvel le père ne succédera pas au fils, parce que la succession du fils n’est pas due au père : « Item opponitur, cum valeat pactum ut pater filio non succedat : ut ff. si a pa. quis fu. ma. 1 : 1: 3. si vel parens. quaëe est contra. quare non hic? Solu. non ita debetur patri filii haereditas, sicut patris filio. » On a tout de même quitté le terrain rigoureux du « votum mortis ».
Mais Accurse n'ignore pas le vœu de la pratique etil cherche lui-même le moyen de tourner la prohibition et de valider la renonciation.
On lui offre, comme expédient, la confirmation par le serment : il la refuse dans cette même glose « improbatur » : « Sed quid si juravit ? Resp. secundum P. (1) tenet. sed tu dic contra. »
C'est bien spécialement pour notre hypothèse que la glose rejette la validité du serment.
Alors Accurse nous indique un autreet meilleur procédé, en utilisant la loi de Justinien qui accepte, sous certaines conditions, le pacte sur successions futures (2).
Il propose : 1°) la promesse par le père à son fils de sa succession rendant inutile la renonciation de la fille (3). C'est l'ancien procédé de la stipulation. A la question de son fils, le père répondra : « Promitto tibi bona mea post mortem meam ». La renonciation de la fille n’aura plus de raison d’être. On considérera l’acte du père comme une donation à cause de mort ou entre vifs au profit du fils, entrainant ipso facto exclusion de la fille (4).
20 Le pacte entre le frère et la sœur que la «loi pactum » n'a pas visé, pourvu que le père ait approuvé ce pacte.
(1) Placentinum. Voir supra, page 72.
(2) C. Just, II, 3, 30, glose « accommodaverit », folio 239. e
(3) « Per stipulationem tamen potest fieri, ut si promittam tibi bona ea post mortem meam : ut infra ut act. ab haerede. |. 1. »
(4) « Et erit donatio causa mortis, vel inter vivos. »
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La renonciation de la fille est, en effet, nulle, à moins que Île père ne l'ait lui-même acceptée, « nisi ipse accommodaverit ». Mais, en outre, on fit remarquer aussitôt que la renonciation de la fille ne peut pas se présenter sous l’aspect d'un contrat entre le père et sa fille, puisque le père ne peut pas faire de convention avec sa fille, car elle est sous sa puissance. Voici ce que nous dit la Glose, au mot «accommodaverit » : « sed ipse non potest pacisei : ut infra tit. in l. cum donationis et de pactis conven.|. haereditas. Et sic nota quod non potest facere, scilicet pacisci :: alii tamen consentit. sic ff. de manu. V in 1. si pater. in fine...»
Le pacte de renonciation devra donc être fait par la fille, nou pas avec le père, mais avec le frère, du consentement du père. En effet, entre frère et sœur, l'incapacité de contracter disparaît (1).
Entre ces deux doctrines, celle de Placentin et celle d'Accurse, la pratique dut préférer la première, à cause de son penchant au serment et, surtout, de la plus grande facilité qu’elle y trouvait. Si bien que, malgré Accurse, le serment devint usuel. Il en fut ainsi jusqu à l’arrivée de l'Ecole française.
Mais les premiers dialecticiens qui étaient tous Français : Jacques de Révigny, Pierre de Belleperche et, avec eux, Cynus Pistoriensis, Italien nourri de culture française, redonnèrent à la doctrine de la Glose qui prohibait le serment ou, au moins, ne lui accordait pas cet effet de valider la renonciation, un nouvel éclat. Nous possédons. à cet égard, un texte caractéristique de Cynus qui montre bien la contrariété d'opinions, au xmi£ siècle, entre la doctrine civile et la doctrine ecclésiastique. L'auteur affirme d’abord la nullité du pacte de renonciation nue, puis se demande quelle en est la valeur, dans le cas où il a été confirmé
(4) Accurse ajoute qu’on use d’un détour analogue en cas d’usufruit : l’usuiruitier, pour affranchir son esclave, ne pourra pas contracter avec lui qui est sous sa puissance, mais avec la mère de celui-ci (« Item fructuarius manumittere non potest : ut in de usufru. 1. usufructu. matr: tamen consentire potest manumittenti ut infra communia de manu LI. 4, 5ic econtra quandoque potest per se, quo non potest per alium : ut ff, &e solu. 1, fugitivus et de vi et vi ar. L cum fumdum et infra de thesau, I. nemo, lib. X.»
