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à égalité de degrés, mais dans presque tous les cas. Elles sout primées même par les collatéraux par les mâles, et jusqu’au cinquième degré. Ce n’est qu’à défaut de ces derniers que la fille peut enfin hériter de la terre de son père et alors, comme dit le texte, la succession passe de la lance au fuseau, Le titre VII, par. 1 ot 2, est formel : « Haereditatem defuncti filius, non filia suscipiat. Si filium non habuit qui defunctus est, ad filiam pecunia et mancipia, terra vero ad proximum paternae generationis consanguineum pertineat. »
Monsieur Glasson conclut qu’ « en suivant l’ordre de date de la rédaction des lois barbares, nous constatons une tendance marquée à accentuer sans cesse la préférence au profit des mâles ».
Il est facile de présenter à cette thèse plusieurs observations :
4) Les rédactions successives de la loi Salique comportent des différences notables. La plus ancienne exclut la fille de toute « terra », alors que la dernière limite l'exclusion à la « terra salica ».
- Et puis, alors que le texte primitif consacre l'exclusion totale de la femme à toute espèce de terre, les rédactions postérieures ne la consacrent qu’à égalité de degré.
2) Il n’est pas prouvé que la loi qui refléterait les mœurs les plus anciennes est celle qui a étéle plus anciennement rédigée. « Dans la date respective de chacune des lois, intervient une multitude de facteurs et de circonstances externes purement fortuites, sans aucun lien avec l'âge même des dispositions qu'il s’agit de rédiger » (4).
3) Enfin nous possédons deux documents absolument incon- __ciliables avec la thèse que nous venons de présenter. __ Le premier est une formule tirée de Marculfe, moine franc du
vire siècle (2), intitulée : « Charta ut filia cum fratres in paterna succedat alode. » Il s'agit donc d’une disposition par laquelle le
(1) Meynial, cours cité.
(2) Zeumer, Monumenta Germaniae Historica, Marculfi Formularum liber II, p. 83, formule 12.
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père décide que sa fille succèdera dans la terre paternelle, sur le même pied que ses frères. On supprime l'application du privilège de masculinité. Le texte est le suivant: « Dulcissima filia mea illa, ego ille, Diuturna sed impia, inter nos consuetudo tenetur, ut de terra paterna sorores cum fratribus portionem non habeant..., etc. » Il existe une coutume très ancienne mais impie, en vertu de laquelle la terre paternelle ne va pas aux sœurs, étant réservée aux frères.
Il est impossible d'admettre que l’expression catégorique «diuturna » puisse s’appliquer à un principe nouveau, en voie d’accroissement, comme le soutient M. Glasson. En outre, le mot «impia » a, dans la langue de l’époque, un sens extrêmement précis. Il désigne les coutumes antérieures à l'avènement du Christianisme et que les Barbares, bien que devenus chrétiens, continuent à pratiquer, conformément à l’usage antérieur (1). Là encore, il ne peut s’agir d’une règle récente.
Ua second texte n’est pas moins formel. C’est le célèbre édit de Chilpéric (2). « Simili modo placuit atque convenit, ut si quiscumque vicinos habens aut filios, aut filias post obitum suum superstitutus fuerit, quamdiu filii advixerint, terra habeant, sicut et lex salica habet (3) ». Tant que les fils vivront, la terre leur appartiendra, ainsi qu’en décide la loi Salique. C’est donc bien l’application du principe de masculinité reconnu par la loi Salique. « Et si subito filios defuncti fuerint, filia simili modo accipiat terras ipsas, sicutet filii si vivi fuissent aut habuissent. » Si les fils sont morts avant leur père, ce sera la fille qui recevra les terres et les prendra, comme les fils euxmêmes l’auraient fait, s'ils avaient été vivants.
« Et si moritur, frater alter superstitus fuerit, frater terras accipiat, non vicini. » Si le fils meurt ayant un frère, c’est ce dernier qui prendra la terre et non pas les « vicini ». Enfin, s’il
Fustel (op. cit.), traduit « impia » par « païenne ».
Monumenta, collection des Capitulaires de Boretius, Dé; par. 8: Commentaire de ce texte par Gierke, dans « Zeischrift für Rechtsichte », t. XII, p. 4380.
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