Les rentes au porteur

Elles sont enregistrées sur le Grand-Livre des rentes au porteur. Celui-ci comporte une division par coupures pour chacun des fonds perpétuels. En ce qui concerne les fonds amortissables, le Grand-Livre est divisé, pour chacun d'eux, en séries. Chaque série constitue un petit fonds perpétuel et est, elle aussi, divisée en coupures. Dans chaque coupure, les volumes qui composent le Grand-Livre contiennent une suile ininterrompue de numéros (20.000 par volume). En regard de chaque numéro sont disposées des colonnes destinées à recevoir, tant pour le débit que pour le crédit, la date et le numéro de journal de chaque opération. C’est l’apposition de ces deux mentions au crédit qui constitue l'acte générateur du titre au porteur. Portée au débit, elle signifie au contraire son annulation.