Les titres mixtes

Ils font l'objet d'une double inscription. La première est effectuée sur un Grand-Livre analogue en tous points au Grand-Livre des rentes au porteur. La seconde a lieu sur un Grand-Livre nominatif. Elle comporte notamment l'indication du libellé et la mention du numéro attribué au titre sur le Grand- Livre porteur. Ce Grand-Livre nominatif n'offre pas un classement par sections, mais par coupures : pour l’inscriplion des rentes mixtes, il n’est pas tenu compte de la première lettre du nom du titulaire, mais uniquement du montant du litre.

h. Les comptes-courants.

Le Grand-Livre des comples-courants est tenu à raison d'un compte par üitulaire, chaque titulaire étant désigné par un numéro. Au crédit du compte sont inscrits tous les achats et au débit toutes les ventes ou conversions. Deux types de volumes sont actuellement en usage. L'un est réservé aux comptes dont le libellé est invariable. Il mentionne simplement les nom et prénoms du particulier ou le nom de la collectivité, Dans cette catégorie entre notamment le comple-courant de la Compagnie des Agents de Change de Paris . (compte 1131), les comples-courants particuliers des Agents de Change et les comptes-courants des Compagnies d'Assurances. Ils sont appelés «comptes sans libellé». L'autre type correspond aux «comptes avec libellé». IL permet de faire suivre la désignation du titulaire du compte de mentions variables se rapportant à l’origine de la rente, à l'affectation des arrérages, etc. C’est à des comples-courants de cette espèce que sont inscrites, par exemple, les rentes appartenant à l'administration générale de l’Assistance publique de Paris, à la Caisse des Dépôts et Consignations, aux établissements publics, etc.

Secrion IL.