AVANT

IL n'y a pas eu d'effort continu des intermédiaires français semblable à celui des banques allemandes pour simplifier l'administration et la cireulation des titres au porteur. Cependant trois essais ont eu lieu dans ce sens en 1854, 1881 et 1905. j 7

a. En 1854, les banques s'aperçurent du service que rendrait l’établissement d'une caisse centralisatrice des valeurs. Celle-ci ferait disparaître, en eflet, tous les risques et les embarras résultant du maniement des titres et de leur transport sur la voie publique. D'accord avec les agents de change, elles proposèrent de créer un comple-courant à la Banque de France dans lequel seraient suivis lès mouvements des titres déposés. Le système fonctionna à parür du 5 août 1884 et le public fut admis à se faire ouvrir des comptes. Les dépôts étaient divisés par nature de valeur. Les mouvements (retraits; vire-

(2) Numéro du 15 janvier 19h».

ments) étaient ordonnés sur des imprimés du genre chèques. Mais la fongibilité n’était pas admise et les litres restaient individualisés par l'indication de leurs numéros. À la Banque de France, aussi bien que chez les déposants, il était donc nécessaire de tenir la comptabilété des titres par numéros. Il en résulta une telle somme de travail et des erreurs si nombreuses que les principaux intéressés s’abslinrent de l'usage de leurs comptes. Le système fut supprimé le 19 janvier 1887.

b. En 1581, les agents de change soucieux de réduire les mouvements de titres consécutifs à des.opérations à terme, ont institué un système de dépôt à la Banque de France. Chaque agent verse directement au nom de la Chambre syndicale les titres dont il veut se décharger. Un reçu est délivré au nom de la Chambre syndicale. Sur le vu de ce reçu, cette dernière établit sous sa responsabilité un récépissé à ordre qui circule entre agents par simple endossement. Lorsque le dernier bénéficiaire estime avoir besoin matériellement des titres, il porte le récépissé à la Chambre syndicale qui en échange lui donne le reçu de la Banque de France. L'agent retire alors à la Banque de France les titres qui lui reviennent. L’incorporation de la Chambre syndicale dans le circuit a pour but de tourner l'interdiction faite à la Banque par son réglement de délivrer des récépissés de dépôt endossables. Ce système qui réalise un cer-.

tan progrès ne peut avoir qu'une application limitée. En effet, il n’est ouvert qu'aux agents de change, toutes les valeurs ne sont pas admises et les dépôts ne peuvent avoir lieu que par groupes de 25: titres. De plus, la Banque de - France ignore les oppositions et ne se charge ni d’encaisser les coupons, ni de vérifier les tirages. Quoiqu'il en soit, le nouveau système a rendu des services évidents, et 1l fonctionne encore actuellement. ASE

c. En 1905, la Chambre syndicale des Banquiers en valeurs à terme entreprit la création d’une Caisse de dépôts et de virements de titres. D’après le projet, la caisse ouvrait des comptes-titres et des comptes-espèces, dont les mouvements étaient d’ailleurs indépendants. Les titres reçus en dépôt étaient conservés, virés ou livrés. Les virements et les livraisons, avaient lieu en quantités sans spécification de numéros. Lors de chaque échéance, la Caisse portait le montant des coupons au crédit du compte-espèces de l’adhérent. L'opposition de trois grands établissements de crédit fit échouer le projet au moment où il allait être réalisé.

Depuis cette époque, toute tentative de réforme dans ce sens fut abandonnée et le débat sur les valeurs mobilières s’est limité à la lutte traditionnelle des titres nominatifs et des titres au porteur.

Secrion IL. k LA CAISSE CENTRALE DE DÉPOTS ET VIREMENTS DE TITRES : s (1941).

Ce n'est qu'après la défaite, lorsque des préoccupations de contrôle écono- mique et fiscal rendirent nécessaire une révision du régime des titres et - particulièrement des actions, que l'État français s'engagea dans de nouvelles voies. Tout d'abord, fidèle à ses anciens errements et inspiré par l'exemple