CHAPITRE IT. | RÉFORME TOTALE DU RÉGIME DES RENTES

Les divers projets d'aménagement du système existant que nous avons examinés dans le chapitre précédent n'apportent que des solutions partielles et souvent peu salisfaisantes aux problèmes qui posent la gestion, l'administration et la circulation des rentes. H paraît nécessaire de s'orienter franchement

‘vers de nouvelles voies et de rechercher un système moderne qui constitue une

solution d'ensemble ellicace et pratique. Une idée séduisante consiste à appliquer aux litres les mêmes procédés comptables qu'aux espèces. A limitation de la monnaie scripturale, les titres ne circuleraient plus que sous forme de chèques et de virements. Les opérations de livraison se réduiraient à des jeux d’écritures : débit d'un comple, crédit d’un autre. Le système envisagé pour les litres pourrail être poussé plus loin qu’il ne la été pour la monnaie. Les titres n'auraient aucunement besoin d'être créés matériellement. Leur émission serait simplement constalée par le simple fait que le compte de chacun des souscripteurs serait crédi.é.

Ce système de comptabilisme des valeurs mobilières ne peut être envisagé que si disparait ce que l'on a appelé «le fétichisme du numéro». I faut que les litres soient tous rigoureusement identiques , soient fongibles comme le sont les espèces.

C'est pourquoi, avant d'aborder l'étude des projets de réforme eux-mêmes, examinerons-nous les divers moyens de. SRRpASE les séries qui sont un obstacle à la fongibilité.

Secrion I.