INTRODUCTION

Lorsque les auteurs du Code civil rédigèrent le titre x11 du livre 111, ils ne se doutaient probablement pas du développement considérable que l’avenir réservait au contrat de rente viagère.

Parmi les causes diverses qui ont pu déterminer ce développement, la plus manifeste est l'intervention des Compagnies d'assurances sur la vie, qui, trouvant dans ce contrat un avantage pour elles-mêmes, offraient au public un taux de rente calculé scientifiquement, et une sécurité souvent parfaite au sujet du service des arrérages.

Cette intervention n'a-t-elle point eu d'influence sur la nature du contrat de rente viagère et sur les principes qui le régissent? Manié par les Compagnies d'assurances, le contrat n'a-t-1l point pris une physionomie, des caractères nouveaux ? Ce maniement n'a-t-il pas soulevé des questions nouvelles, modifié les solutions des questions anciennes ? Tel sera l'objet de nos recherches.

Ce n’est donc point du tout un traité de la rente viagère que nous nous proposons d'écrire.

Prenant un contrat de rente viagére passé avec une Compagnie d'assurances sur la vie, nous étudierons les différentes difficultés qu'il peut faire naitre, et celles-Jà

seulement, Etnous laisserons de côté, de propos délibéré,