ALCOOLS

Mais dans ces chiffres, Paris n'est pas.compris. Or la consommation d'alcool, à Paris, atteint 406 millions d'hectolitres qui payent la taxe de consommation et le droit d'entrée au taux de 24 francs, c'est-à-dire au total, avec les décimes, 486 fr. 25 par hectolitre d'alcool en cercles et 248 fr. 76 par hectolitre d'alcool en bouteilles. Le produit est de 20 millions.

Ces 443 millions de la taxe générale de consommation, les 6 millions de droits d'entrée et les 20 millions de Paris font ensemble, pour 4876, 469 millions qui représentent la part de l'alcool dans les impôts de consommation.

Ces 469 millions, répartis sur 4 million d'hectolitres, donnent une taxe moyenne de 4 69 francs par hectolitre.

L'observation déjà faite à l'occasion des vins trouve en* core ici sa place, mais dans des proportions beaucoup moindres. Paris, qui consomme le dixième de l'alcool consommé en France, ne devrait payer que 47 millions; il en paye 20, c'est-è-dire un peu plus que sa part; mais l'écart est faible, il est dû presque tout entier à l'élévation du droit d'entrée, et pour un chiffre minime à ce que, la taxe unique étant perçue aux entrées, il n'est pas accordé de remise aux débitants pour déchets et consommation de famille.

Les alcools destinés à des usages industriels «ont exempts des droits ci-dessus; mais ils payent, sous le titre de droit de dénaturation, une taxe de 37 fr. 50 par hectolitre, qui rapporte près d'un million.

n est à remarquer que le taux énorme de la taxe et les relèvements qu'elle a encore subis en 4874 et 4872 n'ont pas entravé ni même ralenti le mouvement ascensionnel de la consommation. Il ne faudrait pas en conclure qu'on peut indéfiniment surtaxer une denrée, fût-ce l'alcool, sans courir Iq risque de déprimer la consommation. Mais dans Pespèce, l'augmentation des droits a coïncidé avec une transformation complète de la production. Autrefois les eaux-de-vie se taisaient presque uniquement avec le vin ; depuis vingt ou vingts cinq ans, la production de l'eau-de-vie de grains a pris un développement extraordinaire, et comme cette eau-de-vie coûte beaucoup moins cher et suffit à une grande partie des consommateurs, la denrée a pu suppoiter l'augmentation detaxe sans élever son prix, de sorte que le consommateur ne

s'est, pour ainsi dire, aperçu de rien. 11 paye reau-de-vie à peu près ce qu'il la payait autrefois, tandis que, sans les augmentations d'impôt, il la payerait moins cher. Il est vrai qu'il la boit moins bonne, mais Tessentiel est qu'il en boive;

Bien que la taxe sur l'alcool soit d'un rendement considé* rable, elle ne donne pas tout ce qu'elle serait susceptible de donner si elle était appliquée à la consommation tout entière. Les bouilleurs de cru, c'est-à-dire les récoltants qui distillent, pour en faire de l'alcool, exclusivement les produits de leur récolte, sont d'abord exemptés de la taxe pour la quantité d'alcool qu'ils réservent à leur consommation de £aimîUe. C'est là une exception qu'on est peut-être obligé de subir, faute de moyens suffisants, pour l'empêcher; mais elle est contraire au principe de l'égalité de l'impôt. On doit la taxe sur ce que l'on consomme et il n'importe pas de savoir d^oii on le tire.

Mais ce n'est encore que le moindre des inconvénients résultant de la situation faite aux bouilleurs de cru; la taxe doit, il est vrai, être payée par les alcools qu'ils livrent à la consommation extérieure' : mais comme ils ne sont pas assujettis à l'exercice, la fraude est facile et elle atteint des proportions considérables parce que les bouilleurs de cru sont très nombreux.

On a essayé de les assujettir à l'exercice; il est certain qu'ils ont beaucoup crié et l'on a fini par y renoncer. Mais il n'est pas surabondamment prouvé que leurs plaintes fussent légitimes : on sait seulement qu'elles étaient nombreuses et qu^elles venaient du midi.

. Le Trésor perd à ce régime une notable partie de Tim-^ pôt.

Il a été question de transformer la production de l'alcool en monopole de l'État : il ne faut pas multiplier sans nécessité le nombre des monopole^; mais si l'on était dans le cas d'en créer un nouveau^ celui de l'alcool serait, après celui des sucres, le plus facile à instituer.

En réunissant les S29 millions de droits payés par les boissons ordinaires et les 469 millions de droits sur l'alcool, on obtient un chiffre de près 400 millions.

L'impôt sur les alcools a produit :