ALCOOLS

En 1869; 99 millions.

Si maintenant Ton récapitule tous les droits sur les boissons, on arrive aux chiffres suivants :

En 1869 249 millions.

Il est à remarquer que le produit des cidres, poirés et hydromels et celui des bières sont restés à peu près stationnaires, et que le produit des alcools a subi une beaucoup plus grande augmentation que celui des vins. En effet, le produit des vins, de 4869 à 4882, ne s'est élevé que de 424 à 438 millions^ tandis que celui des alcools, dans la môme période, s'est élevé de 99 à 234 millions. Ce résultat n'est pas dû seulement à une plus forte augmentation des droits, mais aussi à un

m RESSOURCES FISCALES DE LA FRANCE.

plaa grand développement de la consommation, et Ton peut regretter au point de vue alimentaire que Talcool prenne ainsi la place du vin dans les habitudes de la population.

A la suite de ces grandes taxes de consommation sur le sel, le sucre et les boissons de toutes sortes, vient une série de petites taxes d'importance secondaire qui s'enchaînent et dérivent Tune de l'autre.

Vinaigres.

Les vins, les bières, les alcools qui sont destinés à la fabrication du vinaigre ne payent pas de droits comme vins, bières ou alcools ; mais il a paru juste de fiaiire payer un droit de consommation au vinaigre fabriqué avec Ces produits.

Seulement la fabrication du vinaigre artificiel ayant pris un grand développement, c'est sur Tacide acétique que la taxe a été assise par la loi du 47 juillet 4875.

Les vinaigres contenant 8 p. 400 d'acide acétique et au-dessous payent un droit de 4 fr. par hectolitre ; de 9 à 42 p. 400 d'acide, ils payent 6 fr. et de 13 à 16 p. 400, ils payent 8 francs; i'acide acétique et les vinaigres contenant de 47 à 30 p. 400 d'acide payent 45 francs; ceux qui contiennent de 31 à 40 p. 400 payent âO francs et ceux qui contiennent plus de 40 p. 400 payent 42 francs. ËnQn l'acide acétique cristallisé paye 50 fr. par 4 00 kilogrammes.

Cet impôt rapporte % millions, dont la plus grande partie provient des vinaigres contenant 8 p. 400 d'acide acétique et au-dessous; ils entrent en effet pour 386.000 hectolitres dans une consommation totale de 390.000 hectolitres et produisent plus de 4.900.000 .francs sur la recette totale dont le chiffre s'est toujours maintenu aux environs de 2 millions depuis la création de l'impôt en 4875.

Huiles.

Dans Tordre logique Timpôt sur Thuile seilait le corollaire naturel de l'impôt sur le vinaigre; mais, en fait, il est beaucoup plus ancien. Il a été en vigueur de 4817 à ^^%% et fut sup-r primé à la suite d'une discussion dans laquelle on avait fait valoir qiié Timpôt sur l'huile était un obstacle à Tpbservance des jours maigres; mats il est douteux que Tabroga* tion ait été déterminée par cet argument. Le nouvel impô( date du 34 décembre 4873.

Il faut faire, au point de vue de Timpôt, une distinction entre les huiles végétales ou animales et les huiles minérales*

Les huiles végétales ou animales, entre lesquelles on ne dis* tingue pas celles qui sont destinées à Talimentation ou à réclair rage, ne sont passibles que d'un droit d'entrée dans les villes. C'est dire combien cet impôt est vicieux.

Le droit est de 6, 7, 8, 4 ou 4 2 francs, suivant que les villes ont une population de 4 à 4 0.000, de 40.004 à 20.000, de 20.004 à 50.000, de 50.004 à 4 00.000 ou de plus de 4 00. 000 âmes.

On voit que la perception en est très facile; mais elle se fait an mépris de toute justice puisque l'impôt pèse uniquement sur les habitants des grandes villes.

Il rapporte près de 6 millions dont plus de la moitié est fournie parles villes d'une population supérieure à 4 00.000 âmes*

L'impôt sur les huiles semble appelé à disparaître prochainement; déjà l'Ëtat renonce à le percevoir à l'entrée des communes qui ne frappent pas ce produit d'un droit d'octroi. Il est en effet désirable que la suppression du droit d'octroi accompagne celle du droit d'entrée, parce qu'autrement les commu* nés seraient tenlées de relever le droit perçu à leur profit de toute la quotité du dégrèvement consenti par l'État, et le con-