PRODUITS DIVERS
de-Calais, la vacherie expérimentale du Calvados. Les recettes, qui se composent des pensions et rétributions des élèves et de la vente de quelques produits, n'atteignent pas 250.000 francs.
Puis viennent les écoles industrielles : écoles vétérinaires d'Alfort, de Lyon et de Toulouse, écoles des arts et métiers d'Aix, de Châlons et d'Angers, école d'horlogerie de Cluses. Le produit est un peu supérieur à 600.000 francs.
L'Imprimerie nationale, la manufacture de porcelaines de Sèvres et les manufactures de tapisseries des Gobelins et de Beauvais peuvent aussi être considérées comme dos écoles industrielles; si Ton n'y forme pas des élèves, on y conserve et l'on y développe des procédés perfectionnés, et l'on y fabrique des produits qui servent de modèles. Mais le produit net de ces manufactures est insignifiant.
C'est aussi dans un intérêt d'enseignement que le gouvernement met en vente ses cartes et plans, et des plâtres, estampes et notices provenant des musées. Ces ventes, avec celle des livrets et les droits d'entrée aux expositions de beaux-arts ou autres, produisent 450.000 francs.
Toutes ces institutions d'enseignement réunies ne rapportent pas 3 millions.
Les établissements pénitentiaires sont un peu plus lucratifs : les produits de ces établissements, en y comprenant le produit du travail des détenus dans les pénitenciers militaires et des condamnés transportés à la Guyane, atteignent presque 6 millions 4/2.
Enfin le Trésor tire à peu près 2 millions de quelques autres établissements qui sont aussi entretenus dans un intérêt public : ce sont les haras et dépôts d'étalons, les établissements thermaux et les établissements sanitaires.
Les bénéfices réalisés par la Caisse des dépôts et consignations s'élèvent à près de 4 millions.
Il faut y ajouter environ 3 millions 1/2 représentant le montant de créances réalisées par l'État, soit qu'il ait consenti des prêts dans des circonstances exceptionnelles, soit que des étrangers ou des comptables aient été constitués ses débiteurs par des conventions ou des décisions judiciaires.
Ces divers revenus des domaines atteignent ensemble un chiffre d'une vingtaine de millions qui, avec les 20 millions
provenant des ventes de meubles ou d'immeubles et les 36 millions des forêts, forment un total d'environ 76 millions pour Tenâernble des revenus du domaine de droit commun.
L'Algérie est encore traitée un peu comme une province conquise et il faudra sans doute encore quelque temps avant qu'elle soit entièrement assimilée aux départements français du continent. Plusieurs des impôts qui y sont perçus sont levés à la façon des contributions de guerre; l'organisation de la propriété se prêterait d'ailleurs difficilement à l'établissement d'impôts entièrement conformes à ceux de la mère patrie et le régime fiscal a nécessairement un caractère exceptionnel.
On inscrit donc au budget 30 millions environ comme produits et revenus de l'Algérie, mais il serait exagéré de considérer ces 30 millions comme le simple produit d'un domaine.
C'est ainsi que 5 millions sont produits par les droits d'enregistrement et timbre, et autres droits qui s'y rattachent.
La contribution des patentes et des licences donne SI millions.
Il n'y a pas d'autres contributions directes semblables à celles du continent; mais quelques contributions arabes en tiennent lieu et présentent même une assiette recommandable.
La contribution dite Hockor, qui représente le loyer des terres, est une sorte de contribution foncière; elle rapporte 500.000 francs.
L'Achour, ou impôt sur les grains, tient à la fois de la contribution foncière, puisqu'il pèse sur la culture et de la taxe de consommation, puisqu'il porte sur une denrée. 11 rapporte près de 3 millions.
Le Zekkat, ou impôt sur les bestiaux, a aussi ce double caractère et rapporte également près de 3 millions.
D'autres impôts, appelés Eussa et Lezma^ sont payés par les tribus du désert et donnent environ 4 million.
.11 y a enfin les contributions de guerre qui, en 4876, ont produit à peu près un million; mais c'est là une ressource extraordinaire.
Ces diverses contributions ont dans une certaine mesure le caractère de nos impôts sur le revenu.
Les droits de douane figurent aux produits de l'Algérie pour 6 millions.
