CHAPITRE XIV

L’impôt sur le capital dans la république de Florence.

Au milieu de son terrorisme, l’aristocratie bourgeoise était elle-même pleine d’épouvante. Le souvenir de la révolution de 1378 la poursuivait au fond doses maisons crénelées. Toujours décimé, le peuple relevait toujours la tête. Ce qu’il n’avait pu obtenir pendant qu’il avait occupé le gouvernement, il l’obtint après sa défaite. La question de l’impôt n’avait pas été abandonnée. Parmi les luttes et les pro.scriplions, la passion d’égalité sociale qui Iravailllait les petits métiers finit par produire un système que les classes inférieures imposèrent à la bourgeoisie, qui venait de les écraser. Le résultat de « celte capitulalion de la bourgeoisie fut la révolution de l’impôt, en 1427, véritable loi agraire d’un peuple de banquiers.

Ce système est annoncé, à son origine, par les ebroniqiieurs, avec un véritable entbousiasine, comme le triom-

phe de la cause divine. Ce n’est pas seulement justice, di.sent-ils, c’est sainteté. En même temps qu’ils portent aux nues les inventeurs de ce système, ils en livrent les adversaires à la vengeance de Dieu. Je ne citerai que l’un de ces témoignages contemporains :

« La guerre avait continué de 1422 à 1427, et chacun « étant écrasé sous le poids d'impôts mal répartis, les « riches ne voulant pas les payer, les pauvres ne le pou- « vaut, la ville était réduite à un état désespéré. Mais la « cupidité des gros bourgeois les rendait obstinés dans « leurs mauvais vouloirs; et à cause de ces iniquités, il « se faisait des conciliabules parmi le peuple, et il disait : « C’est nous qui semons, ce sont les grands bourgeois « qui moissonnent ; les labeurs sont pour nous avec les « charges. Et tout le peuple murmurait et répétait des « paroles semblables.

« Au milieu de ces plaintes, Philippe de Diaceto, « homme d’un esprit subtil, raisonneur expérimenté, se « leva; la plume à la main (cou la penna in mono), il « monti’a le moyen d’avoir de l’argent ; et ainsi fut habile- « ment établi l’impôt dn catasto; tous les riches portèrent « la charge avec le bât, chacun fut tenu de payer. Dans « ce système, je ne sais ce que je dois le plus louer, ou « s‘d justice ou sa sainteté {o la sua giustizia o la sua san- « tità). Francisco délia Luna, qui voulut s’y opposer, en « fut châtié par Dieu et par la fortune; car il alla toujours « de mal en pis; il tomba dans la disgrâce de tous les « hommes : tant il est vrai que les meilleures vengeances « sont celles qui viennent de Dieu*. »

Le chroniqueur montre dès l’origine la haute bour-

* Chè le mapgior vendelte son quelle che procedono di Dio (Scipione Ammiralo, üelle Famiglie tiobili Fiorentine, p. 19-20.)

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geoisie qui tcn*l des pièges au peuple pour lui enlever cette loi de salul: ne pouvant la renverser, les riches cherchent à obtenir que cette loi dorme, chè il catasto dormisse. Les représentants de la haute hourgeoisie avouent sincèrement leurs répugnances. Ils reconnaissent que s’ils repoussent ce système, c’est parce qu’il leur ôte en réalité la domination et le gouvernement. « Citoyens, « dit l’un d’eux, quelle différence y a-t-il entre les hom- « mes de gouvernement et les autres, si ce n’est que les « uns commaiident et les autres obéissent? Que nous sert « d’être censés gouverner, si nous sommes en effet gou- « vernés et dominés par ce nouveau système d’impôls? »

Ce que regrettait l’aristocratie bourgeoise de Florence, c’était bien moins encore l’argent, dont elle était prodigue, que l’autorité absolue qui lui échappait; elle abhorrait dans cet impôt l’égalité qui en était le principe. Avec la franchise des passions de ce temps, elle explique très-haut le motif déterminant de son opinion.

Quel était, en effet, le système du catasto? Le chroniqueur que je viens de citera montré l’enthousiasme des prolétaires, la répugnance des bourgeois. Les uns y voient le commencement de la justice d’en haut, les autres la fin de leur autorité. L’écrivain contemporain dépeint la révolution morale qui suit le déplacement du pouvoir. Mais quel est enfin ce système dont les résultats sont annoncés avec tant d’éclat? En quoi consiste-t-il? C’est Machiavel qui le dira.

Non-seulement il décrit l’impôt sur le capital, mais il résume les objections que les classes riches faisaient à cette réforme, et qui se trouvent être à peu près littéralement reproduites aujourd’hui, par exemple celles qui concernent les biens mobiliers. On comprendra aisément quelle révolution ce système apportait dans la haute

UNE BÉVOLÜTION FISCALE.

bourgeoisie de Florence, en rappelant que l’aristocratie de finance possédait dans ses banques la plus grande partie de la fortune publique ; c’était une question de vie ou de mort pour l’aristocratie financière d’échapper à ce mode d’impôt, pour le peuple de l’y assujettir.

Voici les paroles de Machiavel ; chaque mot est si important, que je ne puis en retrancher aucun :

« Cette guerre avait duré de 1422 à 1427, et les ci- « toyens de Florence étaient écrasés sous les impôts qu’ils « avaient supportés jusque-là ; ils convinrent de les rem- « placer par d’autres; et afin que l'impôt fût égal pour « fous, proportionnelletnent aux richesses, on arrêta de « l'établir sur la totalité des biens de chacun : en sotie « que celui qui avait 100 florins de capital eût un demi- « florin'^ d'impôt. Dans ce système, l’impôt n’étant plus « réparti suivant le bon plaisir des hommes, mais suivant Cl la loi, pesait lourdement sur les riches, et avant qu’on « l’eût discuté, ils le repoussaient d’avance. Jean de « Médicis seul le soutenait ouvertement, si bien qu’il le « fit prévaloir. Comme dans l’assiette de cet impôt on « formait une masse de tous les biens de chacun, ce que « les Florentins appellent accaUistare, on l’appela catasto « (cadastre). Cette innovation mit en partie un frein à la « tyrannie des riches; car ils ne pouvaient plus frapper « les faibles et leur imposer silence par la menace dans « les assemblées et les conseils, comme ils le faisaient « auparavant.

« (]e système d’impôt fut donc reçu avec joie parles « masses, avec une immense répugnance par les riches. (( Mais, comme il arrive que les hommes ne sont jamais

* Quello chc aveva cenlo fiorini di valsenle ne avessn un mezzo di pr.ivezza.

« satisfaits, et que, sitôt qu’ils ont une cliose, ils en de- « mandent une autre, le peuple, non content de l’égalité « de l’impôt qui naissait de la loi, demandait cpie l’on re- « vînt sur le passé, que l’on estimât ce que les riches « avaient payé de moins, selon le calasto, et qu’ils fissent « la compensation pour ceux qui, afin de payer ce qu’ils « ne devaient pas, avaient vendu leurs propriétés. Cette « demande épouvanta beaucoup plus que le catasto les « grands bourgeois ; pour se défendre de l’une, ils ne « cessaient d’attaquer l’autre, soutenant que ce système « d’impôt était le comble de l’injustice, en ce qu’il frappait « aussi les biens mobiliers que l’on possède aujourd’hui « et que l’on perd demain; qu’il y avait d’ailleurs un « grand nombre de personnes qui avaient de l’argent ca- « ché que le catastone peut atteindre. A quoi ils ajoutaient « que ce\jx qui, pour gouverner la république, négli- « geaient leurs affaires, devaient supporter moins de « charges que les autres ; qu’il fallait se contenter des « fatigues qu’ils enduraient; qii’il n’était pas juste que « l’Etat profitât de leurs biens et de leurs talents, et se « contentât de l’argent des autres.

« Les partisans de la loi répondaient : que si les biens « mobiliers varient, l’impôt peut varier également, et « qu’en renouvelant souvent l’estimation, on pouvait re- « médier à cet inconvénient; qu’à l’égard de ceux qui « ont de l’argent caché, il n’était pas nécessaire d’en tenir « compte, parce qu’il n’était pas raisonnal>le de faire « payer un argent qui ne produit rien, et que si on le fait « valoir, il se découvre par là mêifie; que si les fatigues « du gouvernement leur pesaient, ils n’avaient qu’à les « laisser de côté, et à ne plus s’en embarrasser; que la « république trouverait aisément d’autres citoyens dé- « voués qui ne feraient pas difficulté de l’aider de leur

UNE RÉVOLUTION FISCAI-E.

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« argent el de leurs conseils; que, d’ailleurs, les honneurs « el les avantages que le gouvernement apporte à sa suite « sont tels, qu’ils devraient leur suffire, sans prétendre « encore ne point participer aux charges.

« Mais les ennemis de la loi ne disaient pas ce qui « causait leur véritable peine : c’est qu’il leur était dur « de ne pouvoir" plus entreprendre de guerres sans « dommage pour eux, depuis qu’ils étaient réduits, « comme les autres, à contribuer aux dépenses. Si ce « système avait été découvert plus tôt, on n’aurait pas « fait la guerre au roi Ladislas; on ne la ferait pas main- « tenant au duc l’hilippe ; car ces guerres n’ont été en- « treprises que pour enrichir quelques citoyens, non par « nécessité.

« Jean de Médicis calmait ces humeurs violentes en « faisant voir qu’il n’était pas bien de revenir sur le passé, « qu’il fallait seulement s’occuper de l’avenir; que si les « impôts avaient été injustes autrefois, il fallait remercier « le ciel de ce qu’on avait découvert le moyen de les rendre « équitables; qu’on devait vouloir que ce système servît « à réunir, non à diviser la cité, ce qui arriverait in- « failliblement si l’on revenait sur les contributions « passées, jiour les faire servir de compensation dans les « contributions présentes; que celui qui se contente « d’une demi-victoire en tire toujours avantage, tandis « que celui qui veut épuiser sa victoire finit toujours par « tout perdre. Par ces paroles, Jean de Médicis apaisa les « débats, et l’on ne parla plus de revenir sur le passé ‘.»

Ce serait raconter Thisloire sociale de Florence que de suivre les efforts de l’aristocratie bourgeoise pour se dérober à l’égalité de l’impôt. D’abord elle emploie la vio-

* ht. Fior., lit). IV.

lence ; dès l’année suivante, en 1428, elle essaye de rendre l’impôt impraticable, en faisant soulever les provinces sujettes de la république. La révolte n’ayant pas réussi, les riches tentent la voie de la faveur et de la brigue : ils font mentir la loi à leur profit par de frauduleuses estimations. Aussi arriva-t-il qu’en 1458, c’est-à-dire trente et un ans après l’établissement de l’impôt sur le capital, les masses prolétaires, qui voyaient leur émancipation dans ce système fiscal, obtinrent qu’une nouvelle estimation fût faite des fortunes tant mobilières qu’immobilières.

La lutte entre la bourgeoisie et les prolétaires s’engage ainsi, dans le quinzième siècle, par la question du maintien de l’impôt sur le capital. C’est le fond de l’histoire sociale de la république de Florence pendant la fin du moyen âge. Je me sers ici de la traduction et de l’exposé de M. de Sismondi :

« Le gouvernement cherchait à éteindre la dette pu- « blique qui s’était fort accrue pendant la précédente « guerre; et l’un des moyens auxquels il s’arrêta pour « augmenter le revenu fut de renouveler en 1458 le « cadasti e de 1427, en vertu duquel toutes les propriétés « mobilières et immobilières de chaque ciloijen aiment été « estimées et soumises à une imposition de demi pour cent « du capital. Depuis cette époque, les riches avaient « trouvé moyen de soustraire une grande partie de leurs « biens aux impositions publiques par le crédit qu’ils « exerçaient sur les magistrats ; aussi une loi qui éta- « blissait une égalité proportionnelle dans les impôts « fut-elle regardée comme un sujet de triomphe par le « peuple; elle fut portée au commencement de 1458; « dix commissaires furent chargés de faire dans l’année « la répartition de l’impôt d’après les fortunes. »

Ainsi se résument le fond et la forme de celle révolution financière de 1427, Le système : c’était l’impôt sur le capital. La quotité de l’impôt : un demi pour cent. Les moyens d’exécution : les citoyens étaient obligés, dans un temps marqué, de fournir la déclaration de toutes les valeurs composant leur état de fortune : c’est ce qui s’appelait donner l'inscription de leurs biens\

Quant à la tentative frauduleuse de la haute bourgeoisie, le secret en est révélé, après coup, avec une singulière audace par les historiens du seizième siècle, qui appartenaient presque tous à l’aristocratie fmaiicière. Ce secret était un grand piège tendu aux classes pauvres. Les riches, après avoir reconnu l’impossibilité ou le péril de détruire ouvertement la révolution accomplie, convinrent que, pour réduire la foule, il fallait mettre dans leurs complots les hommes à qui elle se fiait le plus*. Dès lors ils se retournèrent vers les 31édicis, et ils essayèrent d’ayjr avec eux; ils les excitèrent sans relâche, de père en fils, à profiter de leur popularité pour tromper le peuple* et le dépouiller, en le caressant, de sa nouvelle conquête. Les premiers Médicis sentirent que cette perfidie les pejdait. Ils refusèrent.

Si l’on demande quel a été le résultat politique du système d’impôt sur le capital, je dirai qu’il eut pour première conséquence de mettre fin aux révolutions violentes et sanglantes qui avaient troublé les siècles précédents. Il est impossible de ne pas remarquer qu’après ce changement dans la loi fiscale, il se fait un grand calme dans

* Rare le scrillc de' bcnl loi'o.

* Quanlo era ciô dilTicile e pericoloso ad eseguire, se il favor di colore a' (juali la plcbe era cara non si procacciara prima di guadaguure. (Scip. Aiiiiii.)

^ .Ncrli, Comment ah, p. 50

U.NE RÉVOLUTION FISCAI.E

la sociélé florentine. D’une part, la liante bourgeoisie, depuis qu’elle concourt largement aux dépenses, devient moins entreprenante, moins aventureuse; de l’autre, le peuple, satisfait d’avoir conquis l’égalité dans l’impôt, se retire de l’émeute, il laisse à Florence cette longue paix dont profitent les arts du quinzième siècle.

La classe ouvrière s’était tellement attachée à cette conquête de l’égalité dans l’impôt, qu’il suffit aux premiers Médicis de se faire les défenseurs du catasto, pour conduire le peuple partout où ils voulurent.

On a vu queMachiavel attribue à Jean deMédicisd’avoir, le premier, pris la défense de ce système. Côme, le Père de la patrie, le suivit dans cette voie. Laurent le Magnifique y marcha à son tour. En 1471, sous son syndicat, on renouvelle pour la troisième fois la réforme de 1427. Ces hommes de trois générations différentes, héritiers de la même pensée, fondent ainsi avec leur popularité la grandeur de leur maison.

En même temps qu'ils firent établir l’impôt sur le capital, ils s’opposèrent à ce que l’on revînt sur le passé, et délivrèrent ainsi la bourgeoisie de la plus grande 1erreur qu’elle eût jamais éprouvée, qui était de se voir expropriée en masse par l’effet rétroactif de l’impôt sur le capital. Au peuple, ils garantissaient l’égalité, à la bourgeoisie la non-rétroactivité. Dans cette situation, personne ne pouvait se passer d’eux ; ils s’étaient faits les médiateurs de la révolution sociale ; ceux qui la craignaient, comme ceux qui la soutenaient, avaient également besoin de leur empire.

Qui peut dire ce qui fût arrivé si, au lieu de tenter la voie hardie de cette révolution fiscale, Jean de Médicis eût repoussé toute innovation; si la bourgeoisie entière se fût attachée au système exécré des anciens impôts; si IV. 14

LNIi KliVOLUTlaN KlSCALIi.

l’ariâtocratie liiiaiicière n'eùt voulu capituler à aucun prix avec les doctrines économiques et sociales des temps nouveaux; si Côme et Laurent de Wédicis, an lieu de soutenir la conquête de la classe ouvrière, eussent prêté l’oreille aux seules suggestions de la classe riche; si de grands hommes d’Êlat ne se fussent interposés avec un profond esprit novateur entre le peuple maigre et le peuple gras? Est-il sûr que celte société bouleversée se fût soudainement rassise, que l’on eût vu s’élever, au sein de la paix, tant de monuments des arts et des lettres qui signalent l’âge heureux de Florence, et conduisent de merveille en merveille jusqu’à la jeunesse de Michel-Ange? Est-il certain qu’au lieu de ces années prospères, on n’eiil pas revu les torches des Ctompide 1378 se rallumer, et se promener sur les ruines, à l’ancien cri de : Vice le petit peuple!