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les eaux des rivières, refoulées au loin, repren-— nent leur cours, en suivant souvent des sinuosités et de nouvelles directions que leur a ouvertes l’action puissante des vagues.
« Ainsi, lorsque, à l'approche de la mer, les rives des fleuves prennent tout à coup une extension qu'elles n'avaient pas dans toute la partie du cours, il est manifeste que là cesse la rivière, que là estson point de chute dans la mer. Les grèves, les sables, les vastes atterrissements qu'elle va maintenant traverser, ne font certainement plus partie de son lit, mais constituent le lit de la mer et la mer ellemême.
& Aussi l’alluvion qui se formera dans cette embouchure s’annoncera par des caractères bien différents de celle formée le long des rives proprement dites du fleuve. L’alluvion fluviale, formée lentement, sera exclusivement composée de vases, de himons et de corps descendus avec les eaux de la rivière, et elle se couvrira d’herbages ordinaires. L’alluvion maritime, au contraire, apparaîtra souvent tout à coup ; un coup de mer la produira, un autre la fera disparaitre ; elle sera composée des matières que la mer soulève, repousse et délaisse, des sables et galets qu’elle charrie. La présence des coquillages qui ne peuvent vivre que dans l’eau salée et les herbes salines qui croîtront à la surface,
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attesteront,d’une manière certaine,qu'elle est un lais et relais, et que, conséquemment, le rivage qui la borde est exclusivement maritime. »
De nombreux auteurs ont repris, depuis, cette doctrine! et, plusieurs fois, le Conseil d'État l’a sanctionnée?. C’est à elle que nous nous rallions. Les signes de la démarcation du domaine maritime doivent être recherchés par l'observation toutàla fois de la configuration physique de la baie formée à l'embouchure, de la salure des eaux, de leur phosphorescence, du caractère des plantes qui croissent dans la baie, de celui des coquilles et des poissons qui s’y trouvent, de la nature des dépôts constatés, etc. |
Évidemment, cette manière de procéder laisse de la marge à l'arbitraire ; mais, de toutes les règles que lon peut proposer, c’est celle-ci qui en laisse le moins.
1. CnaLver, Législation des bords de la mer, n° 30. — Gaupry, Traité du Domaine, &. 17, p. 125. — Procque, De la mer et de la navigation maritime, n° 169 — Aucoc, Délimitations, p. 26. — NAverEAU, Délimitations, p. 271. — Picanp, Traité des eaux, t. v, p. 59 — Conclusions de M. Le Vavasseur de Précourt, sous l'arrêt du Conseil d'État du 10 mars 1882 (LeBox, p. 248 note }).
2, C. I, 10 mars 1882, précité : « Considérant que le caractère maritime de la baie de la Seine, en aval de la délimitation contestée, résulte à la fois de la configuration physique de ladite baie, de la nature des eaux qui l’occupent et de la nature des atterrissements qui s'y forment..... ». — V. encore: Avis du Conseil d'État 26 juin 1884; — Avis Conseil d'État 16 janvier 1890.
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