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Deux coupes de goémons de rive peuvent ètre autorisées chaque année, mais seulement pendant le jour. L'expérience a démontré que deux récoltes, faites en mars et en septembre, suffisent pour utiliser la production des herbes marines. Le rendement d’une coupe intermédiaire ne serait.sans doute qu’un simple prélèvement sur la récolte suivante. Beaucoup de communes renoncent même souvent à faire l'une des deux coupes autorisées.

Les époques et les jours consacrés à ces deux coupes sont fixés par l'autorité municicipale, qui en donne avis au commissaire de l'inscription maritime. Des affiches, apposées dix jours au moins à l'avance, font connaitre le jour de l'ouverture de la récolte.

La récolte des yoëémons poussant en mer ne peut être faite qu'au moyen de bateaux pourvus de rôles d'équipage. Par exception, pour la récolte de ceux de ces goémons qui sont destinés aux besoins particuliers des cultivateurs, ces derniers et leurs valets de ferme peuvent s’adjoindre aux équipages réguliers des bateaux

time ; c'est sur son rapport que sont rendus les décrets qui règlent l’attribution des herbes marines et leur répartition entre les habitants du littoral, Si aonc il y a lieu de procéder à une nouvelle délimitation des portions de rivage sur lesquelles les communes ont respectivement le droit exclusif de récolter les herbes marines, elle ne saurait être faite que par les autorités maritimes.

jusqu'à concurrence de deux hommes par tonneau. La récolte peut être faite toute l’année.

Les goémons venant épaves à la côte peuvent ètre recueillis par toute personne et en tout temps. Ceux qui sont déposés par la mer dans l’intérieur des pêcheries, parcs et dépôts de coquillages appartiennent aux détenteurs de ces établissements.

Toutes les dispositions qui précèdent sont applicables aux diverses espèces d’herbes marines qui croissént dans la Manche et l'Océan.

Quant aux alques, qui se récoltent sur le bord de la Méditerranée, elles sont l’objet d’une réglementation particulière.

Toute personne peut recueillir et transporter en tout temps celles qui viennent épaves à la côte.

Les algues vives et les algues épaves sur les eaux ne peuvent être récoltées que par les marins inscrits, et au moyen d’embarcations mu-— nies de rôles d'équipage.

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