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« du bord de la terre franche, où le jet de la mer et le flot ne montent pas! ».

Entin, le règlement sur l’arpentage dans les îles du Vent, en date de 1705, prescrit de mesurer les cinquante pas à l'herbe naissante, ce qui en excepte évidemment les anses de sable, de quelque grandeur qu'elles soient. Au contraire, la dépêche précitée de 1757 fait rentrer implicitement les anses de sable dans les cinquante pas, puisqu'elle les limite au jet ou flot de la lame?.

Les auteurs ne sont d’ailleurs pas d’accord sur les règles à suivre pour la délimitation. Convient-il d'appliquer aux colonies le système de l'ordonnance de 1681, usité en France pour le littoral de l'Océan, ou, au contraire, doit-on suivre les régles établies pour les délimitations lé long de la Méditerranée.

L'intérêt de la question est considérable, à raison des ouragans et des cyclones qui se déchaînent continuellement sur les côtes de nos colonies de la mer des Indes. Si l’on adopte la règle suivie pour la Méditerranée, le plus grand flot de d'hiver sera le flot d'ouragan*. Si, au

1. [1 n'y a point contradiction entre ces deux décisions ; car, dit M. Rougon (op. cit., p. 776), « les arbrisseaux et les herbes ne croissent, la flore terrestre ne commence qu'à compter de la ferre Jranche, c'est-à-dire de la terre découverte ».

2. V.en ce sens arrêt du Conseil souverain du 5 septembre 1781.

3. « Les pas géométriques, dit en ce sens un document local, comméncent à l’endroit où la mer peut monter dans le temps de l'ou-

contraire, on admet comme plus exacte la définition de l’ordonnance de 1681, il ne faudra pas tenir compte du flot qui a débordé sous l’action des ras de marée.

On incline généralement à appliquer aux colonies le système usité pour les côtes de la Méditerranée, et nous nous prononcerons aussi dans ce sens, parce que ce système nous sem-— ble plus en rapport avec le régime physique de ces mers lointaines. D'une part, en effet, notamment dans la mer des Indes, l'influence de la marée est très faible ; d'autre part, ces mers sont perpétuellement agitées par les vents, leurs plages sont balayées par les lames refoulées par la tempête, et, dans ces conditions, il serait impossible d'appliquer la règle de ordonnance de 1681.

On peut citer en ce sens une décision du conseil contentieux de la Martinique, du 14 septembre 1863 : : « Attendu, porte-t-elle, que, si l'arrêté du Conseil souverain de la Martinique du 3 mars 1670 a fixé le point de départ des cinquante pas géométriques réservés aux premières herbes, il a eu le soin d'ajouter qui crotssént au delà du flot ; que le dernier flot est

ragan. » (Archives de la Réunion, Pas géométriques.) — Réquisitoire de Bernier, procureur général, 17 novembre 1734, — V. NANTEUIL, Dom. publ., t. 1, p. 290.