PREMIERE PARTIE

La constitution républicaine de Rome ne s'improvisa point : il lui fallut bien du temps pour se former, se compléter, s'établir dans les idées, dans les convictions , dans les mœurs. L'expulsion des rois fut encore moins une révolution que notre grand acte populaire de 1830 : on substitua deux hommes à un seul, et un mot à un autre; voilà tout. Le principe monarchique se prolongea long-temps sous la république, comme le principe démocratique avait vécu sous la monarchie. Les consuls régnèrent, et le peuple continua à faire les lois. Seulement, comme la force du gouvernement avait tenu à l'unité et è la stabilité du gouvernant, double garantie qui se trouvait détruite, il fallut asseoir sur d'autres bases la sécurité nationale. Et c'est de ce long et pénible travail que sortit enfin., après bien des essais, bien des lottes, mais par mie admirable persévérance, la consti-

tution romaine, dont nous allons exposer les élémens. Malheureusement, comme toutes les choses humaines , elle déchut dès qu'elle cessa de se développer : elle mit des siècles à croître, quelques années à tomber et disparaître , et le moment de sa perfection fut le signal de sa ruine. Lorsque Sylla vint, il n'y avait plus rien à créer : un demi-siècle après, il n'y avait plus rien à détruire.

Bien qu'il soit difficile de suivre l'étude des faits dans des abstractions, et qu'ici nous n'ayons à étudier que des faits, nous adopterons, comme division des matières, la division des trois pouvoirs constitutifs d'un état, telle que l'ont faite les publicistes modernes : pouvoir législatif, pouvoir exécutif, pouvoir judiciaire.

1° Le pouvoir législatif, ou droit de faire les lois, est proprement le pouvoir souverain.

La loi est l'expression du droit et du devoir de tous.

Quand le peuple (c'est-à-dire tous) fait la loi, le peuple est souverain , et l'on peut dire que la loi est l'expression de la volonté de tous.

Nous laissons à la philosophie le soin de discuter si , partout, le peuple est, de droit, souverain. Nous restons dans le feit : il l'était à Rome.

2° Le pouvoir exécutif, entièrement soumis à l'autre, en ce qu'il ne peut modifier la loi, et ne doit que l'exécuter et la foire exécuter, est ce qu'on appelle le gouvernement.

Le gouvernement est monarchique, si un seul possède ce pouvoir; aristocratique, si plusieurs; démocratique, si tous.

A Rome il était aristocratique.

3° Le pouvoir judiciaire, émanation de la souverai-

neté, et partie du pouvoir exécutif, est le pouvoir de poursuivre et de punir les infractions aux lois.

A Rome , le peuple, en sa qualité de souverain, Fexerçait quelquefois lui-même : habituellement il le déléguait à des magistrats de son choix, et révocables à sa volonté.

Ainsi , sous les rois, comme du temps de la république, le peuple exerça le pouvoir législatif, car les lois furent soumises à ses assemblées; le pouvoir judiciaire , car il jugea Horace.

Ainsi, de même, au temps de la république comme sous les rois, le peuple n'exerça pas le pouvoir exécutif, car le sénat seul gouvernait.

Ces notions préliminaires posées, nous entrons en matière.

PREMIÈRE DIVISION

Pouvoir législatif.